Vertaling van "temporaires ne soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Toute exécution faite sur la demande des autorités judiciaires ou des pouvoirs publics [qu'ils soient permanents ou temporaires] telle que:asphyxie par gaz | décollation, décapitation (par guillotine) | électrocution | empoisonnement | fusillade | peine capitale | pendaison
Any execution performed at the behest of the judiciary or ruling authority [whether permanent or temporary], such as:asphyxiation by gas | beheading, decapitation (by guillotine) | capital punishment | electrocution | hanging | poisoning | shooting

Initiative populaire fédérale pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos
Popular initiative for popular initiatives to be put to the vote within six months,excluding the Federal Council and Parliament

Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]
Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth

Initiative populaire fédérale «pour que les initiatives populaires soient soumises au vote dans les six mois et que le Conseil fédéral et l'Assemblée fédérale soient forclos»
Popular initiative «For popular initiatives to be put to the vote within six months, excluding the Federal Council and Parliament»

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire
temporary employee | temporary worker | short-term worker

macrogénitosomie précoce | précocité sexuelle avec hyperplasie surrénale | pseudo-puberté isosexuelle précoce | chez l'homme | pseudo-hermaphrodisme surrénalien | pseudo-puberté hétérosexuelle précoce | chez la femme | syndromes génito-surrénaliens, masculinisant ou féminisant, qu'ils soient acquis ou associés à une hyperplasie surrénale congénitale consécutive à des anomalies enzymatiques congénitales de la synthèse des hormones cortico-stéroïdes virilisme (chez la femme)
adrenogenital syndromes, virilizing or feminizing, whether acquired or due to adrenal hyperplasia consequent on inborn enzyme defects in hormone synthesis female:adrenal pseudohermaphroditism | heterosexual precocious pseudopuberty | male:isosexual precocious pseudopuberty | macrogenitosomia praecox | sexual precocity with adrenal hyperplasia | virilization (female)

compte d'avances temporaires de terrain | compte d'avances temporaires hors siège | compte d'avances temporaires sur le terrain
field imprest account

Ordonnance de l'OFAG du 25 février 2004 sur les mesures phytosanitaires à caractère temporaire [ OMPT ]
FOAG Ordinance of 25 February 2004 on Temporary Measures for Plant Protection [ OTMP ]

Ordonnance du 3 octobre 2000 relative aux déductions, en matière d'impôt fédéral direct, de frais professionnels des employés occupant une fonction dirigeante et des spécialistes qui exercent en Suisse une activité temporaire | Ordonnance concernant les expatriés [ Oexpa ]
Ordinance of 3 October 2000 on the Deduction of Specific Professional Costs in the Direct Federal Taxation of Senior Employees and Specialists working temporarily in Switzerland | Expatriates Ordinance [ ExpatO ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin de permettre l'entrée de ces produits dans l'Union tout en empêchant qu'ils soient mis sur le marché de l'Union, il y a lieu de les placer sous le régime de l'admission temporaire conformément à l'article 576, paragraphe 1, du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (5), jusqu'à ce qu'ils soient consommés sur place à EXPO Milano 2015 ou jusqu'à ce que tous les restes de ces produits soient éliminés conformément aux dispositions du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil (6) en tant que matières de catégorie 1 ou réexportés.
In order to allow that those products may enter the Union while preventing at the same time their placing on the Union market, they should be placed under the temporary importation procedure in accordance with Article 576(1) of Regulation (EEC) No 2454/93 (5) until they are consumed on the spot at ‘EXPO Milano 2015’ or any remainders of those products disposed of in accordance with the provisions of Regulation (EC) No 1069/2009 of the European Parliament and of the Council (6) as category 1 material or re-exported.

Cependant, le conseil des gouverneurs estime que les titres de créances négociables libellés en devises devraient conserver leur éligibilité temporaire en tant que garanties aux opérations de politique monétaire de l’Eurosystème, que leurs coupons soient indexés sur un taux d’intérêt autre que l’euro ou qu’ils soient indexés sur un indice d’inflation hors de la zone euro.
However, the Governing Council considers that marketable debt instruments denominated in a foreign currency should retain their temporary eligibility as collateral for Eurosystem monetary policy operations, irrespective of whether their coupons are linked to a non-euro interest rate or to non-euro area inflation indices.

Les États membres veillent à ce que les mineurs ne soient pas placés en garde temporaire, mais soient scolarisés et pris en charge dans des établissements relevant des structures de la protection de l'enfance, dans le respect des liens avec leurs familles et de l'intérêt supérieur de l'enfant.
Member States shall ensure that minors are not kept in temporary custody but provided with schooling and looked after in child welfare establishments with due regard for their ties with their families and the best interests of the child.

L’élément d’aide contenu dans la différence entre ce taux d’intérêt et le taux de référence défini par la communication de la Commission relative à la révision de la méthode de calcul des taux de référence et d'actualisation sera temporairement considéré comme étant compatible avec le traité sur la base de l’article 107, paragraphe 3, point b), du TFUE, pour autant que les conditions suivantes soient réunies:
The aid element contained in the difference between this interest rate and the reference rate defined by the Communication from the Commission on the revision of the method for setting the reference and discount rates will be considered, on a temporary basis, to be compatible with the Treaty on the basis of Article 107(3)(b) TFEU, provided that all the following conditions are met:

Il est particulièrement important que les agences de travail temporaire ne soient pas exclues du champ d’application du texte, compte tenu du large recours aux agences de placement et de recrutement dans un marché du travail moderne et flexible.
It is particularly important that the temporary workers’ agencies are not excluded from the scope, given the extent to which staffing and recruitment agencies are used in a modern, flexible labour market.

que des marchandises équivalentes soient utilisées dans le cadre d’un régime particulier autre que le régime du transit, de l’admission temporaire et du dépôt temporaire;
the use of equivalent goods under a special procedure other than the transit, temporary admission and temporary storage procedure;

Compte tenu du niveau de contrôle vétérinaire et du fait que les chevaux concernés sont séparés des animaux d'un statut sanitaire inférieur, il convient de prolonger la durée de l'exportation temporaire à moins de 90 jours et que les conditions de police sanitaire et de certification vétérinaire soient fixées en conséquence pour la réadmission des chevaux enregistrés après exportation temporaire en vue de la participation à des compétitions, courses ou manifestations culturelles spécifiques se déroulant au Canada ou aux États-Unis d'Amérique.
Given the degree of veterinary supervision and the fact that the horses concerned are kept separate from animals of lower health status, the period of temporary export should be extended to less than 90 days and the animal health conditions and the veterinary certification should accordingly be laid down for the re-entry of registered horses after temporary export to participate in specific horse races, competitions or cultural events taking place in Canada or the United States of America.

41. demande instamment à la Commission de faire en sorte que les substances suscitant de très vives préoccupations soient uniquement autorisées à titre temporaire et soient soumises à des contrôles réguliers concernant leurs applications spécifiques, notamment leur utilisation dans les préparations et les produits, l'industrie ayant préalablement apporté la preuve de leur utilité;
41. Urges the Commission to ensure that substances of very high concern only receive temporary authorisation subject to regular review for specific applications, including their use in preparations and products, upon proof by industry;

39. demande instamment à la Commission de faire en sorte que les substances extrêmement préoccupantes soient uniquement autorisées à titre temporaire et soient soumises à des contrôles réguliers concernant leurs applications spécifiques, notamment leur utilisation dans les préparations et les produits, l'industrie ayant préalablement apporté la preuve de leur utilité;
39. Urges the Commission to ensure that substances of very high concern only receive temporary authorisation subject to regular review for specific applications, including their use in preparations and products, upon proof by industry;