Traduction de «temporaires ne contient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]
Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth

sac qui contient la drogue [ récipient qui contient la drogue ]
bag [ baggie ]

Contient du plomb. Ne pas utiliser sur les objets susceptibles d’être mâchés ou sucés par des enfants. Attention! Contient du plomb.
Contains lead. Should not be used on surfaces liable to be chewed or sucked by children. Warning! Contains lead.

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire
temporary employee | temporary worker | short-term worker

placette d'échantillonnage temporaire [ placette de sondage temporaire | placette-échantillon temporaire | parcelle-échantillon temporaire | place-échantillon temporaire | place d'étude temporaire ]
temporary plot [ temporary sample plot ]

compte d'avances temporaires de terrain | compte d'avances temporaires hors siège | compte d'avances temporaires sur le terrain
field imprest account

assurance temporaire mise en gage [ police d'assurance temporaire mise en gage | police d'assurance temporaire cédée en garantie | assurance temporaire cédée en garantie ]
collateral term insurance

Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif
Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Elle contient les conclusions de la Commission et reflète son intention provisoire de clore la procédure de retrait temporaire ou de retirer temporairement le bénéfice des préférences tarifaires.
It shall contain the Commission’s findings and shall reflect its provisional intention whether to terminate the temporary withdrawal procedure or to temporarily withdraw the tariff preferences.

1. Une fois que la Commission a ouvert la procédure de retrait temporaire du bénéfice des préférences tarifaires, elle constitue un dossier qui contient tous les documents pertinents lui permettant de tirer ses conclusions, y compris les informations fournies par le pays bénéficiaire du SPG, du SPG + ou de l’initiative TSA concerné (ci-après le «pays bénéficiaire»), les informations soumises par les tiers qui se sont fait connaître conformément à l’article 1er, paragraphe 2, et toute autre information pertinente qu’elle a obtenue.
1. Where the Commission has initiated the procedure for the temporary withdrawal of the tariff preferences it shall establish a constituted file. A constituted file shall contain the documents which are relevant for drawing conclusions, including, information provided by the concerned GSP beneficiary country, GSP + beneficiary country or EBA beneficiary country (the ‘beneficiary country’), information submitted by third parties which have come forward in accordance with Article 1(2) and any relevant information obtained by the Commission.

Le règlement d'exécution adopté par la Commission en décembre 2016 contient des règles détaillées relatives aux deux garanties contre les risques de distorsion des marchés nationaux, susceptibles d'entraîner des hausses de tarifs: (1) des règles d'utilisation raisonnable que pourront adopter les opérateurs pour éviter les abus ou les utilisations anormales telles que l'itinérance permanente et (2) un mécanisme de dérogation exceptionnel et temporaire que les opérateurs ne pourront utiliser qu'avec l'accord du régulateur national, dans des circonstances bien particulières où la suppression des frais d'itinérance sur un marché donné pourrait faire augmenter les tarifs nationaux.
The Implementing Act adopted by the Commission in December 2016 provides detailed rules on the two safeguards to avoid distortions on domestic markets that could otherwise lead to price increases: (1) fair use rules to enable mobile operators to prevent abusive or anomalous use of roaming services, such as permanent roaming and, (2) an exceptional and temporary derogation system for operators to be used only if authorised by the national regulator, under strict circumstances when the end of roaming charges in a specific market could lead to domestic price increases.

49. Le ministre de l’Environnement tient, pour consultation publique, un registre contenant une copie de toutes les autorisations transitoires, autorisations temporaires de rejeter un effluent qui contient de l’ammoniac non ionisé ou autorisations temporaires de dérivation délivrées sous le régime de la présente partie et non révoquées, avec leurs modifications successives.
49. The Minister of the Environment must maintain a registry, for examination by the public, that contains a copy of each transitional authorization, each temporary authorization to deposit effluent that contains un-ionized ammonia and each temporary bypass authorization that has been issued under this Part, as they may be modified from time to time, and that has not been revoked.

La prochaine étape du plan d'action économique du Canada contient plusieurs mesures visant à contribuer à un environnement de croissance positif pour notre économie et pour les Canadiens, par exemple la prestation d'un crédit temporaire au titre de l'embauche pour les petites entreprises afin de favoriser l'embauche dans ce secteur vital, le soutien du secteur de la fabrication en prolongeant l'application de la déduction temporaire pour amortissement accéléré à l'égard des investissements visant la machinerie et l'équipement de fabrication et de transformation pour deux années supplémentaires, l'attribution de nouvelles ressources à l'appui de la recherche et développement de pointe, et bien plus.
The next phase of Canada's economic action plan contains several measures designed to contribute to a positive growth environment for our economy and Canadians, such as providing a temporary hiring credit for small business to encourage additional hiring by this vital sector, supporting the manufacturing sector by extending the accelerated capital cost allowance rate for investment in manufacturing or processing machinery and equipment for two years, new resources to support leading-edge research and development, and much more.

La Décision-cadre relative à la lutte contre la corruption dans le secteur privé contient une disposition qui oblige les Etats membres à prendre des mesures pour permettre qu'une personne condamnée pour corruption active ou passive dans le secteur privé, puisse être temporairement interdite d'exercer une activité équivalente si certains conditions sont remplies.
The Framework Decision on combating corruption in the private sector contains a provision requiring Member States to take measures to ensure that where a natural person has been convicted of active or passive corruption in the private sector he may in certain circumstances be temporarily prohibited from carrying on this particular or comparable business activity in a similar position or capacity.

110 | Motivations et objectifs de la proposition La directive 2002/38/CE du Conseil du 7 mai 2002 modifiant, en partie à titre temporaire, la directive 77/388/CEE en ce qui concerne le régime de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux services de radiodiffusion et de télévision et à certains services fournis par voie électronique, dite «directive TVA sur le commerce électronique», contient certaines dispositions qui, sauf prorogation, doivent expirer le 30 juin 2006.
Grounds for and objectives of the proposal Council Directive 2002/38/EC of 7 May 2002 amending and amending temporarily Directive 77/388/EEC as regards the value added tax arrangements applicable to radio and television broadcasting services and certain electronically supplied services, the so called e-commerce VAT Directive, contains a number of provisions which are due to expire on 30 June 2006 unless extended.

Le texte contient une disposition accordant aux organisations de producteurs une indemnisation temporaire en contrepartie des coûts résultant de leurs obligations.
A provision for the grant of temporary compensation to producer organisations to offset costs arising from this obligation is laid down in the text.

Pour la période de 1993 à 1997 le programme comporte un concours du FEDER de 39,4 MECU (dont 7,9 MECU pour 1993) pour les régions de l'objectif 1 et de 20,8 MECU (dont 4,2 MECU pour 1993) pour les régions des objectifs 2 et 5b. Le programme contient les lignes d'action suivantes : a) l'aide aux entreprises pour le financement de conseils externes et d'équipements (à l'exclusion des machines destinées à la production) dans les domaines du design, de l'innovation technologique, de la politique de qualité, du CAD-CAM, du marketing et de l'organisation interne des entreprises; b) l'aide à la construction de groupements locaux d'entreprises pour l'amélioration des savoir-faire dans les domaines visés sous a); c) la mise en place d'équipes d'animation et de conseil chargées d'accompagner l'octroi des aides aux entreprises par la réalisation d'actions de sensibilisation, d'audits et de conseils; d) une contribution temporaire au financement des salaires de techniciens et de cadres embauchés pour aider à la réalisation de plans de modernisation; e) l'aide à l'aménagement de friches industrielles; f) l'amélioration des conditions d'accès des entreprises aux capitaux à risque et aux prêts 3.
The programme contains the following types of activity: a) aid to enterprises to pay for external consultancy and equipment (excluding machinery for production) in the fields of design, technological innovation, standards, CAD-CAM, marketing and internal company organization; b) support for the creation of local enterprise groupings to improve know-how in the areas referred to at a) above; c) the establishment of organizational and consultancy teams to carry out publicity activities and financial control and provide advice to complement aid to firms; d) a temporary contribution towards the salaries of technicians and staff recruited to help put modernization plans into effect; e) aid for the development of derelict industrial sites; f) measures to improve companies' access to risk capital and loans.

En ce qui concerne le contenu normatif du Code, il peut être subdivisé en trois parties : a) une partie introductive qui contient les règles et notions de base du droit douanier (notamment le territoire douanier de la Communauté, le tarif douanier des Communautés européennes, la valeur en douane et l'origine des marchandises), et organise l'accueil qui est réservé aux marchandises lors de leur arrivée dans le territoire douanier de la Communauté (formalités, liberté de circulation etc...) b) une partie centrale qui décrit les destinations douanières c'est-à - dire les différentes affectations possibles des marchandises : régimes douaniers économiques (les zones franches, l'admission temporaire, la transformation sous douane etc...); la réexpédition des marchandises; les cas de destruction.c) la dernière partie, qui rassemble notamment les dispositions liées à la dette douanière et aux règles applicables aux recours en matière douanière.
The legislative content of the Code can be subdivided into three parts: a) an introductory section which contains the basic rules and concepts of customs law (focusing on the Community's customs territory, the Customs Tariff of the European Communities, value for customs purposes and the origin of goods) and describes the provisions applicable to goods brought into the customs territory of the Community (formalities, freedom of movement etc.); b) a central section describing the various types of customs-approved treatment or use applicable to goods: customs procedures with economic impact (free zones, temporary admission, processing under customs control etc.); reexportation of goods; destruction etc.; c) the last section focuses on the provisions governing customs debt and the rules applicable to the right of appeal in customs matters.