Vertaling van "temporaires au titre " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

titre d'admission temporaire | titre d'importation temporaire
temporary admission paper | temporary importation papers

engagement à titre temporaire | nomination à titre temporaire
temporary appointment

dureté temporaire | TH temporaire | titre hydrotimétrique temporaire
temporary hardness

Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]
Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth

admettre à titre provisoire [ admettre à titre temporaire | admettre temporairement ]
admit on a temporary basis

salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire
temporary employee | temporary worker | short-term worker

placette d'échantillonnage temporaire [ placette de sondage temporaire | placette-échantillon temporaire | parcelle-échantillon temporaire | place-échantillon temporaire | place d'étude temporaire ]
temporary plot [ temporary sample plot ]

assurance temporaire mise en gage [ police d'assurance temporaire mise en gage | police d'assurance temporaire cédée en garantie | assurance temporaire cédée en garantie ]
collateral term insurance

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif
Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Droit des titres et risques liés aux cessions temporaires de titres (principalement les prêts de titres et les opérations de mise en pension).
securities law and the risks associated with securities financing transactions (principally securities lending and repurchase transactions).

La prochaine étape du plan d'action économique du Canada contient plusieurs mesures visant à contribuer à un environnement de croissance positif pour notre économie et pour les Canadiens, par exemple la prestation d'un crédit temporaire au titre de l'embauche pour les petites entreprises afin de favoriser l'embauche dans ce secteur vital, le soutien du secteur de la fabrication en prolongeant l'application de la déduction temporaire pour amortissement accéléré à l'égard des investissements visant la machinerie et l'équipement de fabrication et de transformation pour deux années supplémentaires, l'attribution de nouvelles ressources à l'appui de la recherche et développement de pointe, et bien plus.
The next phase of Canada's economic action plan contains several measures designed to contribute to a positive growth environment for our economy and Canadians, such as providing a temporary hiring credit for small business to encourage additional hiring by this vital sector, supporting the manufacturing sector by extending the accelerated capital cost allowance rate for investment in manufacturing or processing machinery and equipment for two years, new resources to support leading-edge research and development, and much more.

Elle les a donc autorisées temporairement à titre d'aide d'urgence, sous réserve de la présentation d'un plan de restructuration révisé, attendu pour la fin juillet.
Therefore, it has temporarily authorised the measure as emergency aid subject to the submission of a revised restructuring plan, which is expected by the end of July.

Elle les a donc autorisées temporairement à titre d'aide d'urgence, sous réserve de la présentation d'un plan de restructuration révisé.
Therefore, it temporarily authorised the measure as emergency aid subject to the submission of a revised restructuring plan.

De la même façon au cours de la campagne de commercialisation 2008/2009, les entreprises qui seront soumises à l'application d'un pourcentage de retrait à fixer par la Commission en mars 2008 et qui renonceront dans le cadre de la modification de leur demande d'abandon de quota à un tonnage supplémentaire de leur quota seront exemptées d'une partie du montant temporaire au titre de la restructuration à verser pour la campagne de commercialisation 2008/2009.
Likewise during the 2008/2009 marketing year, undertakings which are subject to the application of a withdrawal percentage to be fixed by the Commission in March 2008 and which, within the framework of the modification of their quota renunciation application, renounce an additional tonnage of their quota, shall be exempted from part of the temporary restructuring amount to be paid for the 2008/2009 marketing year.

Au cours de la campagne de commercialisation 2008/2009, les entreprises qui étaient soumises à l'application du pourcentage de retrait fixé le 16 mars 2007 à l'article 1, paragraphe 1, ou à l'article 1, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 290/2007* et qui renoncent à un pourcentage de leur quota correspondant au moins à ce pourcentage de retrait sont exemptées d'une partie du montant temporaire au titre de la restructuration à verser pour la campagne de commercialisation 2007/2008.
In the 2008/2009 marketing year, undertakings which were subject to the application of the withdrawal percentage set on 16 March 2007 by Article 1(1) or Article 1(2) of Regulation (EC) No 290/2007* and renounce a percentage of their quota of at least this withdrawal percentage, shall be exempted from part of the temporary restructuring amount to be paid for the 2007/2008 marketing year.

Il convient de prévoir, en tant que source de financement ultime permettant de couvrir l'augmentation du paiement complémentaire de l'ordre de 260 EUR/tonne accordé aux producteurs, la possibilité d'augmenter le montant temporaire au titre de la restructuration, comme cela est prévu au paragraphe 2 de l'article 11 du règlement (CE) n° 320/2006.
As a last source of funding to cover increased additional aid to growers of the order of EUR 260/tonne, provision should be made for the possibility of increasing the provisional restructuring amount, as provided for in paragraph 2 of Article 11 of Regulation (EC) No 320/2006.

Les quotas qui ont été libérés par une entreprise au cours d'une campagne de commercialisation donnée conformément à l'article 3, paragraphe 2, point a), et paragraphe 2 bis, point a), ne sont pas soumis au paiement d'un montant temporaire au titre de la restructuration pour la campagne de commercialisation considérée, ni pour les campagnes suivantes.
Quotas that have been renounced by an undertaking during a given marketing year in accordance with Article 3(2)(a) and (2a)(a) shall not be subject to the payment of a temporary restructuring amount for the marketing year concerned and subsequent marketing years.

Les quotas qui ont été libérés par une entreprise au cours d'une campagne de commercialisation donnée conformément à l'article 3, paragraphe 2, point a), ne sont pas soumis au paiement d'un montant temporaire au titre de la restructuration pour la campagne de commercialisation considérée, ni pour les campagnes suivantes.
Quotas that have been renounced by an undertaking during a given marketing year in accordance with Article 3(2)(a) shall not be subject to the payment of a temporary restructuring amount for the marketing year concerned and subsequent marketing years.

Son objet est d'etendre, pour les trois Etats membres concernes, les mesures de sauvegarde qu'ils sont autorises a appliquer temporairement aux : - titres etrangers non negocies en Bourse, - titres nationaux emis sur un marche etranger.
It extends, for the three Member States concerned, the protective measures they are authorized to apply temporarily to: - foreign securities not traded on a stock exchange, - domestic securities issued on a foreign market.