Vertaling van "temporaire est appliquée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Chute prématurée des dents temporaires Dent:natale | néonatale | précoce | Eruption dentaire prématurée Rétention dentaire [dents temporaires persistantes]
Dentia praecox Natal | Neonatal | tooth | Premature:eruption of tooth | shedding of primary [deciduous] tooth | Retained [persistent] primary tooth

chercheur en économie appliquée | chercheur en économie d'entreprise/chercheuse en économie d'entreprise | chercheur en économie appliquée/chercheuse en économie appliquée | chercheur en économie d'entreprise
business research scientist | economic advisor | business economics researcher | financial market advisor

salarié temporaire | salariée temporaire | travailleur temporaire | travailleuse temporaire | temporaire | employé temporaire | employée temporaire
temporary employee | temporary worker | short-term worker

déplacement temporaire de seuil | élévation temporaire de seuil | glissement temporaire de seuil | transfert temporaire de seuil
temporary threshold shift | TTS [Abbr.]

incapacité totale temporaire | ITT | incapacité temporaire totale | ITT | incapacité temporaire et totale | ITT | incapacité temporaire totale de travail | invalidité totale temporaire | ITT | invalidité temporaire totale | ITT
temporary total disability | TTD | total temporary disability

message retourné temporairement | message renvoyé temporairement | avis de non-livraison temporaire | avis de non-distribution temporaire
soft bounce message | soft bounced message | soft bounce e-mail | soft bounced e-mail | soft bounce

enseignant-chercheur en langues étrangères | enseignant-chercheur en langues étrangères appliquées/enseignante-chercheuse en langues étrangères appliquées | enseignant-chercheur en langues étrangères/enseignante-chercheuse en langues étrangères | maître de langues dans l’enseignement supérieur
lecturer in modern languages | modern languages teacher | modern languages lecturer | university modern languages lecturer

Diplacousie Hyperacousie Modification temporaire du seuil auditif Recrutement auditif
Auditory recruitment Diplacusis Hyperacusis Temporary auditory threshold shift

Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.
Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.

enseignant-chercheur assistant | enseignant-chercheur assistant/enseignante-chercheuse assistante | assistant enseignant-chercheur/assistante enseignante-chercheuse | attaché temporaire d’enseignement et de recherche/attachée temporaire d’enseignement et de recherche
junior lecturer | university assistant instructor | assistant lecturer | assistant lecturer in university

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Les droits prévus aux articles 4, 5, 6, 7 et 9, ainsi que, lorsqu’une dérogation temporaire est appliquée au titre de l’article 5, paragraphe 3, à l’article 8, s’appliquent mutatis mutandis à la procédure relative au mandat d’arrêt européen dans l’État membre d’exécution.
3. The rights provided for in Articles 4, 5, 6, 7, 9, and, where a temporary derogation under Article 5(3) is applied, in Article 8, shall apply, mutatis mutandis, to European arrest warrant proceedings in the executing Member State.

Cette mesure peut être appliquée temporairement.
Such a measure may be applied temporarily.

Par dérogation à l'article 12, les autorités compétentes roumaines soulèvent des objections à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui sont énumérés aux annexes III et IV et des transferts de déchets destinés à être valorisés qui ne sont pas énumérés auxdites annexes et dont la destination est une installation bénéficiant d'une dérogation temporaire à certaines dispositions de la directive 96/61/CE, de la directive 2000/76/CE ou de la directive 2001/80/CE au cours de la période pendant laquelle cette dérogation temporaire est appliquée à l'installation de destination.
By way of derogation from Article 12, the Romanian competent authorities shall object to shipments of waste for recovery listed in Annexes III and IV and shipments of waste for recovery not listed in those Annexes destined for a facility benefiting from a temporary derogation from certain provisions of Directive 96/61/EC, Directive 2000/76/EC or Directive 2001/80/EC during the period in which the temporary derogation is applied to the facility of destination.

Par dérogation à l'article 12, les autorités compétentes soulèvent des objections à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui sont énumérés aux annexes III et IV et des transferts de déchets destinés à être valorisés qui ne sont pas énumérés à ces annexes et dont la destination est une installation bénéficiant d'une dérogation temporaire à certaines dispositions de la directive 96/61/CE au cours de la période pendant laquelle cette dérogation temporaire est appliquée à l'installation de destination.
By way of derogation from Article 12, competent authorities shall object to shipments of waste for recovery listed in Annexes III and IV and shipments of waste for recovery not listed in those Annexes destined for a facility benefiting from a temporary derogation from certain provisions of Directive 96/61/EC during the period in which the temporary derogation is applied to the facility of destination.

Par dérogation à l'article 12, les autorités compétentes bulgares soulèvent des objections à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui sont énumérés aux annexes III et IV et des transferts de déchets destinés à être valorisés qui ne sont pas énumérés auxdites annexes et dont la destination est une installation bénéficiant d'une dérogation temporaire à certaines dispositions de la directive 96/61/CE ou de la directive 2001/80/CE au cours de la période pendant laquelle cette dérogation temporaire est appliquée à l'installation de destination.
By way of derogation from Article 12, the Bulgarian competent authorities shall object to shipments of waste for recovery listed in Annexes III and IV and shipments of waste for recovery not listed in those Annexes destined for a facility benefiting from a temporary derogation from certain provisions of Directive 96/61/EC or Directive 2001/80/EC during the period in which the temporary derogation is applied to the facility of destination.

Par dérogation à l'article 12, les autorités compétentes soulèvent des objections à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui sont énumérés aux annexes III et IV et des transferts de déchets destinés à être valorisés qui ne sont pas énumérés à ces annexes et dont la destination est une installation bénéficiant d'une dérogation temporaire à certaines dispositions des directives 94/67/CE et 96/61/CE, de la directive 2000/76/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 décembre 2000 sur l'incinération des déchets et de la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion au cours de la période pendant laquelle cette dérogation temporaire est appliquée à l'installation de destination.
By way of derogation from Article 12, the competent authorities shall object to shipments of waste for recovery listed in Annexes III and IV and shipments of waste for recovery not listed in those Annexes destined for a facility benefiting from a temporary derogation from certain provisions of Directives 94/67/EC and 96/61/EC, Directive 2000/76/EC of the European Parliament and of the Council of 4 December 2000 on the incineration of waste , and Directive 2001/80/EC of the European Parliament and of the Council of 23 October 2001 on the limitation of emissions of certain pollutants into the air from large combustion plants during the period in which the temporary derogation is applied to the facility of destination.

Par dérogation à l'article 12, les autorités compétentes soulèvent des objections à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui sont énumérés aux annexes III et IV et à l'égard des transferts de déchets destinés à être valorisés qui ne sont pas énumérés à ces annexes et dont la destination est une installation bénéficiant d'une dérogation temporaire à certaines dispositions de la directive 96/61/CE au cours de la période pendant laquelle cette dérogation temporaire est appliquée à l'installation de destination.
By way of derogation from Article 12, the competent authorities shall object to shipments of waste for recovery listed in Annexes III and IV and shipments of waste for recovery not listed in those Annexes destined for a facility benefiting from a temporary derogation from certain provisions of Directive 96/61/EC during the period in which the temporary derogation is applied to the facility of destination.

En vertu du règlement (CE) no 1322/2004 (6), les mesures instituées sur les importations de certains tubes et tuyaux sans soudure originaires de Russie et de Roumanie ne sont temporairement plus appliquées depuis le 21 juillet 2004.
Further to Regulation (EC) No 1322/2004 (6), the existing measures on imports of certain seamless pipes and tubes originating in Russia and Romania are temporarily not applied as from 21 July 2004.

(7) Les dispositions du règlement devraient être appliquées à titre temporaire pendant une période de trois ans qui peut être prolongée pour des raisons pratiques, et le règlement (CEE) n° 218/92 devrait dès lors être modifié temporairement en conséquence,
(7) The provisions of the Regulation should operate for a temporary period of three years which may be extended for practical reasons and Regulation (EEC) No 218/92 should therefore be temporarily amended accordingly,

4. Lorsque les produits compensateurs bénéficient d'une mesure tarifaire préférentielle au sens de l'article 20 paragraphe 3 point d) ou e) et que cette mesure existe pour les marchandises relevant du même classement tarifaire que les marchandises d'exportation temporaire, le taux des droits à l'importation à prendre en considération pour établir le montant à déduire en vertu du paragraphe 1 est celui qui serait applicable si les marchandises d'exporation temporaire remplissaient les conditions en vertu desquelles cette mesure préférentielle peut être appliquée.
4. Where compensating products qualify for a preferential tariff measure within the meaning of Article 20 (3) (d) or (e) and the measure exists for goods falling within the same tariff classification as the temporary export goods, the rate of import duty to be taken into account in establishing the amount to be deducted pursuant to paragraph 1 shall be that which would apply if the temporary export goods fulfilled the conditions under which that preferential measure may be applied.