Traduction de «telles que déclarées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

envoi à valeur déclarée | envoi avec valeur déclarée
insured item

la demande a été déclarée irrecevable | la demande a été déclarée non-recevable
the claim was dismissed

conforme à l'étiquette [ conforme à la teneur déclarée | conforme à la composition déclarée ]
meeting label claim

loi déclarée inopérante [ non-validité d'une loi | loi déclarée inconstitutionnelle ]
invalidity of an act [ invalidity of a legislation ]

zone déclarée sinistrée [ région déclarée sinistrée ]
declared disaster area

convention collective de travail déclarée de force obligatoire | CCT déclarée de force obligatoire | convention collective de travail avec déclaration d'extension | convention collective de travail étendue [ CCT dfo (a); CCT DFO (b) ]
collective employment contract declared generally applicable

conforme à l'étiquette | teneur déclarée | composition déclarée
meeting label claim

ajourner à telle ou telle date
adjourn to a given day

Décision sur les cas où l'administration des douanes a des raisons de douter de la véracité ou de l'exactitude de la valeur déclarée [ DTA ]
Decision Regarding Cases where Customs Administrations have Reasons to Doubt the Truth or Accuracy of the Declared Value [ DTA ]

loi fédérale urgente | loi fédérale déclarée urgente
emergency federal act

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La vitesse des véhicules durant l'essai doit être égale aux trois quarts de la vitesse maximale par construction (vmax), telle que déclarée par le constructeur, qui peut être atteinte sur le rapport le plus élevé utilisé pour le déplacement sur route.
The test speed shall be three-quarters of the maximum design speed (vmax) as declared by the manufacturer which can be attained in the highest gear used for road movement.

3. Le 31 octobre 2017 au plus tard et tous les trois ans par la suite, la Commission recalcule les valeurs de référence des producteurs et importateurs visés aux paragraphes 1 et 2 du présent article sur la base de la moyenne annuelle des quantités d'hydrofluorocarbones mises légalement sur le marché à partir du 1 janvier 2015 telles que déclarées au titre de l'article 19 pour les années disponibles .
3. By 31 October 2017 and every three years thereafter, the Commission shall recalculate the reference values for the producers and importers referred to in paragraphs 1 and 2 of this Article on the basis of the annual average of the quantities of hydrofluorocarbons lawfully placed on the market from 1 January 2015 as reported under Article 19 for the years available.

(d) l'utilisation prévue de la substance ou du mélange, telle que déclarée par le membre du grand public;
(d) intended use of the substance or mixture as declared by the member of the general public;

11) charge de la remorque ≤ 0,5 x masse en ordre de marche, telle que déclarée par le constructeur;
(11) towing capacity ≤ 0,5 x MRO, as declared by the manufacturer;

«puissance déclarée» (en kW), la puissance frigorifique [Pdc(Tj)] ou calorifique [Pdh(Tj)] du cycle à compression de vapeur de l'unité, pour une température extérieure (Tj) et une température intérieure (Tin), telle que déclarée par le fabricant;
‘declared capacity’ [kW] is the capacity of the vapour compression cycle of the unit for cooling (Pdc(Tj)) or heating (Pdh(Tj)), pertaining to an outdoor temperature Tj and indoor temperature (Tin), as declared by the manufacturer;

ii) sur la base des émissions moyennes de cet État membre durant les années 2008, 2009 et 2010, telles que déclarées et vérifiées en application de la décision 280/2004/CE.
ii) on the basis of the average emissions of that Member State during the years 2008, 2009 and 2010, as reported and verified pursuant to Decision 280/2004/EC.

2. Conformément au paragraphe 3 et à l'article 4, chaque État membre veille à ce que ses émissions totales de gaz à effet de serre en 2013 provenant de sources non couvertes par la directive 2003/87/CE ne dépassent pas ses émissions annuelles moyennes de gaz à effet de serre provenant de ces sources durant les années 2008, 2009 et 2010, telles que déclarées et vérifiées en application de la directive 2003/87/CE et de la décision n° 280/2004/CE.
(2) Subject to paragraph 3 and Article 4, each Member State shall ensure that its total greenhouse gas emissions in 2013 from sources not covered under Directive 2003/87/EC do not exceed the average annual greenhouse gas emissions of that Member State from those sources during the years 2008, 2009 and 2010, as reported and verified pursuant to Directive 2003/87/EC and Decision 280/2004/EC.

Il porte notamment sur les conditions de fabrication des produits intermédiaires et sur le respect de leur teneur en matières grasses butyriques, telle que déclarée conformément à l'article 10, paragraphe 1, troisième alinéa, au moyen de:
Inspections shall relate in particular to the conditions in which the intermediate products are manufactured and compliance with the requirements regarding butterfat content as declared in accordance with the third subparagraph of Article 10(1), by means of:

l'examen des registres visés à l'article 13, paragraphe 1, point f), en vue de vérifier la composition, telle que déclarée, des produits intermédiaires fabriqués;
scrutiny of the records provided for in Article 13(1)(f) to verify the composition as declared of the intermediate products manufactured;

Conforté par le Centre de coordination des effets pour la cartographie des charges et niveaux critiques (CCE), l'EMEP a confirmé la précédente conclusion que les émissions grecques de dioxyde de soufre telles que déclarées par la Grèce en 2000 contribuent au dépassement des charges critiques pour l'acidité en Italie.
Supported by the Coordination Centre for Effects on Mapping of Critical Levels and Loads (CCE) EMEP confirmed the former conclusion that Greek emissions of sulphur dioxide as reported by Greece for the year 2000 contribute to the exceedance of critical loads for acidity in Italy.