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Analyse approfondie
Analyse de sûreté approfondie
Division d'Analyses approfondies
Groupe de travail de l'analyse approfondie
Résister à l'examen minutieux fondé sur la Charte
Résister à une analyse approfondie fondée sur la Charte

Vertaling van "telle analyse approfondie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE






résister à l'examen minutieux fondé sur la Charte [ résister à une analyse approfondie fondée sur la Charte ]

withstand Charter scrutiny


Groupe de travail de l'analyse approfondie

Drilling Down Working Group


analyse de sûreté approfondie

in-depth safety analysis


Tests génétiques de détection des maladies à déclenchement tardif : analyse thématique approfondie des questions relatives aux politiques et aux domaines de compétence

Genetic Testing for Late Onset Diseases: In-Depth Thematic Analysis of Policy and Jurisdictional Issues
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
regrette cependant que certains des modes de règlement des différends préconisés par l'initiative relative à la chaîne d'approvisionnement n'aient pas encore été utilisés dans la pratique, ce qui veut dire que l'évaluation de leur efficacité repose sur des considérations théoriques; s'inquiète du fait qu'aucun cas concret n'ait été examiné afin d'évaluer le rôle de l'initiative relative à la chaîne d'approvisionnement dans la lutte contre les pratiques commerciales déloyales, et que les statistiques recueillies quant aux plaintes reçues et résolues n'aient pas fait l'objet d'une analyse plus détaillée; estime que l'absence d'une telle analyse approfondie empêche d ...[+++]

Regrets, however, that some of the dispute resolution options promoted by the SCI have not yet been used in practice, meaning that the assessment of their effectiveness is based on theoretical judgments; is concerned that no concrete case has been examined to assess the SCI’s role in tackling UTPs, and that a more detailed analysis has not been carried out as regards the collection of data relating to complaints received and resolved; believes that the failure to carry out such an in-depth assessment undermines the overall judgment of the initiative; is disappointed by the statement, as recognised by the aforementioned Areté study eva ...[+++]


Des questions transversales intéressant l’EER, telles que la science et la société , l’égalité des sexes dans le domaine scientifique et la coopération internationale , ont été abordées, par exemple, dans le cadre d’importantes manifestations publiques, d’analyses approfondies et de plans d’action, de dialogues bilatéraux et birégionaux, de l’élaboration d’accords de coopération internationale avec le Japon, la Corée du Sud, la Jordanie et l’Égypte, ainsi qu’à l’occasion de la conclusion d’un accord avec la Suisse.

Transversal issues promoting the ERA such as Science in Society , gender equality in science and international co-operation were addressed for example through major public events, in depth analysis and action plans, bi-lateral and bi-regional dialogues, preparation of international co-operation agreements with Japan, South Korea, Jordan and Egypt, as well as concluding an agreement with Switzerland.


De plus en plus, les évaluations dans le domaine de l'environnement [46] et les procédures internes à la Commission telles que les analyses d'impact approfondies [47] sont utilisées pour évaluer les options envisageables.

Environmental assessments [46] and internal Commission procedures such as extended impact assessments [47] are increasingly used to assess policy options.


Elle a considéré que la combinaison des caractéristiques économiques et non économiques du régime d'assurance maladie obligatoire en République slovaque imposait une analyse approfondie des différents éléments du régime et de leur importance respective, afin de déterminer si l'activité du régime d'assurance maladie obligatoire, telle qu'organisée et exercée en République slovaque, devait être considérée comme une activité de nature économique (à partir du 1er janvier 2005) ou non économique.

It considered that the mixture of economic and non-economic features of the Slovak compulsory health insurance system made it necessary to perform an in-depth analysis of its different elements and their respective importance within the scheme to determine whether the activity of compulsory health insurance, in the way it is organised and carried out in Slovakia, is to be considered as economic (as from 1 January 2005) or non-economic in nature.


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demande instamment une analyse approfondie de la question de savoir si le libre accès des citoyens, pour rencontrer leurs représentants européens, peut être mieux concilié avec l'impérieuse nécessité d'assurer la sécurité des personnes qui travaillent dans les institutions; invite le secrétaire général à présenter une telle analyse avant le 30 juin 2011;

Urges that a thorough review should be implemented as to whether the right of freedom of access for European citizens to meet with their European representatives could be more effectively matched with the urgent need to provide security for those who work in the institutions; asks the Secretary-General to submit such a report by 30 June 2011;


30. souligne la nécessité d’une analyse plus approfondie de chaque situation spécifique préalablement à l'adoption de sanctions, afin d'évaluer l'effet potentiel de différentes sanctions et de choisir celles qui sont les plus efficaces à la lumière de tous les autres facteurs en jeu et des expériences comparables; considère qu'une telle analyse préalable se justifie d'autant plus qu'il est difficile de faire marche arrière une fois le processus de sanctions lancé sans porter atteinte à la crédibilité de l'UE ni à la manifestation du ...[+++]

30. Underlines the need for an in-depth analysis of each specific situation prior to the adoption of sanctions in order to assess the potential impact of different sanctions, and to determine which are the most effective in the light of all other relevant factors and comparable experiences; considers that such prior analysis is all the more justified since it is difficult to backtrack once the sanctions process has been initiated without undermining the EU’s credibility and the expression of the EU’s support for the population of the target third country, given the fact that the country’s authorities can instrumentalise the EU decision; ...[+++]


Des questions transversales intéressant l’EER, telles que la science et la société , l’égalité des sexes dans le domaine scientifique et la coopération internationale , ont été abordées, par exemple, dans le cadre d’importantes manifestations publiques, d’analyses approfondies et de plans d’action, de dialogues bilatéraux et birégionaux, de l’élaboration d’accords de coopération internationale avec le Japon, la Corée du Sud, la Jordanie et l’Égypte, ainsi qu’à l’occasion de la conclusion d’un accord avec la Suisse.

Transversal issues promoting the ERA such as Science in Society , gender equality in science and international co-operation were addressed for example through major public events, in depth analysis and action plans, bi-lateral and bi-regional dialogues, preparation of international co-operation agreements with Japan, South Korea, Jordan and Egypt, as well as concluding an agreement with Switzerland.


Toutefois, conformément à ce qui a été indiqué plus haut, avant de proposer formellement une législation, il sera nécessaire de réaliser une analyse approfondie conformément aux principes visant à « Mieux légiférer » afin (1) de déterminer si une initiative communautaire destinée à réglementer les procédures d’attribution des concessions est réellement nécessaire et, dans ce cas, (2) de formuler une telle initiative et (3) de mieux comprendre ses répercussions potentielles.

However, as mentioned above, before formally proposing legislation further in-depth analysis will need to be undertaken in accordance with the principles of “Better Regulation”, in order (1) to determine whether indeed a Community initiative to regulate procedures for awarding concessions is necessary, (2) if so, to shape such an initiative, and (3) to better understand its possible impact.


Toutefois, conformément à ce qui a été indiqué plus haut, avant de proposer formellement une législation, il sera nécessaire de réaliser une analyse approfondie conformément aux principes visant à « Mieux légiférer » afin (1) de déterminer si une initiative communautaire destinée à réglementer les procédures d’attribution des concessions est réellement nécessaire et, dans ce cas, (2) de formuler une telle initiative et (3) de mieux comprendre ses répercussions potentielles.

However, as mentioned above, before formally proposing legislation further in-depth analysis will need to be undertaken in accordance with the principles of “Better Regulation”, in order (1) to determine whether indeed a Community initiative to regulate procedures for awarding concessions is necessary, (2) if so, to shape such an initiative, and (3) to better understand its possible impact.


Dans le domaine des marchés publics de la défense, la seule manière pour les États membres de concilier leurs prérogatives en matière de sécurité avec leurs obligations au titre du traité est de procéder pour chaque marché à une analyse approfondie pour déterminer si une exemption des règles communautaires est justifiée ou non. Une telle évaluation au cas par cas doit être particulièrement rigoureuse dans les cas limites où le recours à l'exemption prévue à l'article 296 peut être controversé.

In the area of defence procurement, the only way for Member States to reconcile their prerogatives in the field of security with their Treaty obligations is to assess with great care for each procurement contract whether an exemption from Community rules is justified or not. Such case-by-case assessment must be particularly rigorous at the borderline of Article 296 TEC where the use of the exemption may be controversial.




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Date index: 2021-11-29
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