Vertaling van "technologie utilisée toute " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

surveiller l'évolution d'une technologie utilisée en conception
monitor developments in design technology | monitor developments in technology used for designs | monitor developments in technology used for design | track developments in technology used for design

Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]
Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]

toute substance utilisée dans les médicaments vétérinaires homéopathiques à condition que sa concentration n'excède pas une partie pour dix mille
all substances used in homeopathic veterinary medicinal products provided that their concentration in the product does not exceed one part per ten thousand

bloc de technologie [ techniques en bloc | technologie dont le transfert se fait en bloc | technologie empaquetée | technologie transférée en bloc | technologie globalement transférée | technologies toutes faites ]
packaged technology

Décret chargeant le ministre de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie de l'application de la Loi en ce qui a trait à toute province ou région de celle-ci
Order Designating the Minister of Industry, Science and Technology as Minister for Purposes of the Act in Relation to Any Province or Region of a Province

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Quelle que soit la technologie utilisée, toute réforme du droit d’auteur dans le marché intérieur devrait prendre la forme d’une réglementation «de facilitation» – soit une réglementation qui permette l’utilisation la plus efficace possible du droit d’auteur et qui crée ainsi les incitations requises pour favoriser la création et l’investissement, des modèles économiques innovants et la diffusion des œuvres.
Irrespective of the technology used, reforms of copyright in the internal market should take the form of "enabling legislation" for the use of copyright in the most efficient way, thereby setting the right incentives for creation and investment, innovative business models and dissemination of works.

* Nécessité de rendre le marché plus perméable aux signatures électroniques en encourageant, au niveau de l'Union, l'utilisation de normes interopérables et en promouvant toutes les formes de signatures électroniques, quelle que soit la technologie utilisée.
* Achieving wider market acceptance of e-signatures by promoting at European level the use of interoperable standards and promoting all forms of electronic signatures regardless of the technology used.

La confidentialité des communications des consommateurs sera protégée dans toute l'UE, quelle que soit la technologie utilisée.
The confidentiality of consumers' communications will be protected across the EU, irrespective of the technology used.

l’information technique, les données d’essai et toute autre information technique (comme les données de contrôle bidirectionnelles, le cas échéant selon la technologie utilisée);
data record information, test data and any other technical information (such as two-directional monitoring data, if applicable to the technology used);

Comme l’attribution du spectre à des technologies ou services spécifiques est une exception aux principes de neutralité technologique et à l’égard des services et limite la liberté de choisir le service fourni ou la technologie utilisée, toute proposition d’attribution devrait être transparente et faire l’objet d’une consultation publique.
As the allocation of spectrum to specific technologies or services is an exception to the principles of technology and service neutrality and reduces the freedom to choose the service provided or technology used, any proposal for such allocation should be transparent and subject to public consultation.

* Nécessité de rendre le marché plus perméable aux signatures électroniques en encourageant, au niveau de l'Union, l'utilisation de normes interopérables et en promouvant toutes les formes de signatures électroniques, quelle que soit la technologie utilisée ;
* Achieving wider market acceptance of e-signatures by promoting at European level the use of interoperable standards and promoting all forms of electronic signatures regardless of the technology used.

La directive 95/46/CE s'applique à toute forme de traitement de données à caractère personnel, quelle que soit la technologie utilisée.
Directive 95/46/EC covers any form of processing of personal data regardless of the technology used.