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Abus d'une substance psycho-active
Agrément d'une substance nouvelle
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bureau européen d'agrément des substances nouvelles
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
FDS
FS
FSSP
FTSS
Fiche de données de sécurité
Fiche signalétique
Fiche signalétique de sécurité de produit
Fiche technique de santé et de sécurité
Fiche technique santé-sécurité
Fiche technique sur la sécurité des substances
Hallucinose
Haute technologie
High-tech
Jalousie
Mauvais voyages
NPBT
Nouvelle technique d'amélioration des plantes
Nouvelle technique d'amélioration végétale
Nouvelle technique d'obtention de plantes
Nouvelle technique de sélection des plantes
Nouvelle technique de sélection végétale
Nouvelle technologie
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Substance nouvelle
Technique de pointe
Technologie avancée
Technologie nouvelle

Vertaling van "techniques et substances nouvelles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Directives pour la déclaration et les essais de substances nouvelles : substances chimiques et polymères : en conformité avec le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles

Guidelines for the Notification and Testing of New Substances: Chemicals and Polymers: pursuant to the New Substances Notification Regulations


Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles [ Règlement concernant la fourniture de renseignements sur les substances nouvelles au Canada ]

New Substances Notification Regulations [ Regulations Respecting Notification of Substances New to Canada ]


Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères)

New Substances Notification Regulations (Chemicals and Polymers)


bureau européen d'agrément des substances nouvelles

European office for the approval of new substances




agrément d'une substance nouvelle

approval of a new substance


nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]

new technology [ advanced technique | advanced technology | high tech | high technology | High technology(ECLAS) | High technology(STW) ]


nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complica ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


fiche technique santé-sécurité | FTSS | fiche technique de santé et de sécurité | FTSS | fiche signalétique | FS | fiche signalétique de sécurité de produit | FSSP | fiche technique sur la sécurité des substances | FTSS | fiche de données de sécurité | FDS

material safety data sheet | MSDS | material health and safety data sheet | safety data sheet | SDS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(28) Tant que l’Union n’a pas adopté de mesures visant à soumettre une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché au titre du présent règlement, les États membres peuvent adopter des règles techniques pour cette nouvelle substance conformément aux dispositions de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la socié ...[+++]

(28) As long as the Union has not adopted measures to subject a new psychoactive substance to market restriction under this Regulation, Member States may adopt technical regulations on that new psychoactive substance in compliance with the provisions of Directive 98/34/EC of the European Parliament and of the Council of 22 June 1998 laying down a procedure for the provision of information in the field of technical standards and regulations and of rules on Information Society Services[19].


Dans la mesure où l’Union n’a pas adopté de mesures visant à soumettre une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché au titre du présent règlement, les États membres peuvent adopter des règles techniques pour cette nouvelle substance psychoactive conformément à la directive 98/34/CE.

Insofar as the Union has not adopted measures to subject a new psychoactive substance to market restriction under this Regulation, Member States may adopt technical regulations on such new psychoactive substance in accordance with Directive 98/34/EC.


Afin de préserver l’unité du marché intérieur de l’Union et de prévenir toute entrave injustifiée au commerce, il convient que les États membres communiquent immédiatement à la Commission tout projet de règle technique sur les nouvelles substances psychoactives, conformément à la procédure établie par la directive 98/34/CE.

In order to preserve the unity of the Union’s internal market and to prevent the emergence of unjustified barriers to trade, Member States should immediately communicate to the Commission any draft technical regulation on new psychoactive substances, in accordance with the procedure established by Directive 98/34/EC.


Les États membres communiquent immédiatement à la Commission tout projet de règle technique pour les nouvelles substances psychoactives, conformément à la directive 98/34/CE.

Member States shall immediately communicate to the Commission any such draft technical regulation on new psychoactive substances, in accordance with Directive 98/34/EC.


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Le développement de la production biologique devrait continuer à être favorisé, notamment en encourageant l'utilisation de techniques et substances nouvelles mieux adaptées à la production biologique.

The development of organic production should be facilitated further, in particular by fostering the use of new techniques and substances better suited to organic production.


Le développement de la production biologique devrait continuer à être favorisé, notamment en encourageant l'utilisation de techniques et substances nouvelles mieux adaptées à la production biologique.

The development of organic production should be facilitated further, in particular by fostering the use of new techniques and substances better suited to organic production.


(28) Tant que l’Union n’a pas adopté de mesures visant à soumettre une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché au titre du présent règlement, les États membres peuvent adopter des règles techniques pour cette nouvelle substance conformément aux dispositions de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la socié ...[+++]

(28) As long as the Union has not adopted measures to subject a new psychoactive substance to market restriction under this Regulation, Member States may adopt technical regulations on that new psychoactive substance in compliance with the provisions of Directive 98/34/EC of the European Parliament and of the Council of 22 June 1998 laying down a procedure for the provision of information in the field of technical standards and regulations and of rules on Information Society Services[19].


Dans la mesure où l’Union n’a pas adopté de mesures visant à soumettre une nouvelle substance psychoactive à une restriction de marché au titre du présent règlement, les États membres peuvent adopter des règles techniques pour cette nouvelle substance psychoactive conformément à la directive 98/34/CE.

Insofar as the Union has not adopted measures to subject a new psychoactive substance to market restriction under this Regulation, Member States may adopt technical regulations on such new psychoactive substance in accordance with Directive 98/34/EC.


Afin de préserver l’unité du marché intérieur de l’Union et de prévenir toute entrave injustifiée au commerce, il convient que les États membres communiquent immédiatement à la Commission tout projet de règle technique sur les nouvelles substances psychoactives, conformément à la procédure établie par la directive 98/34/CE.

In order to preserve the unity of the Union’s internal market and to prevent the emergence of unjustified barriers to trade, Member States should immediately communicate to the Commission any draft technical regulation on new psychoactive substances, in accordance with the procedure established by Directive 98/34/EC.


Procédure de notification pour les substances nouvelles: transmission de l'industrie aux autorités compétentes d'un dossier technique contenant les informations précisées dans la directive 67/548/CEE, modifiée par la directive 92/32/CEE (voir Législation).

Preparations: Intentional mixtures or solutions composed of two or more chemicals. They are governed by Directive 88/379/EEC, recently replaced by Directive 1999/45/EC.


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