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Boutique hors taxe
Charge de TVA en amont
Charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont
Droit de port
Droits d'amarrage
Droits de mouillage
Droits portuaires
Frais de port
Frais portuaires
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
Impôt sur les émissions carboniques
MATTHAEUS-TAX
Magasin hors taxe
Octroi de mer
Redevance aéroportuaire
Redevance d’aéroport
Tarification de l'infrastructure
Tax free shop
Taxe aéroportuaire
Taxe carbone
Taxe d'aéroport
Taxe d'embarquement
Taxe de consommation
Taxe portuaire
Taxe sur l'émission de dioxyde de carbone
Taxe sur le CO2
Taxe sur le carbone
Taxe sur le dioxyde de carbone
Taxe sur les combustibles fossiles
Taxe sur les hydrocarbures
Taxe sur les émissions carboniques
Taxe sur les émissions de dioxyde de carbone
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Traduction de «taxes ou charges » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
loyer,taxes et charges de distribution d'eau

rent,rates and water charges


charge de taxe sur la valeur ajoutée en amont | charge de TVA en amont

input VAT charged | value added tax charge on inputs | VAT charge on inputs


plan d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires en charge de la fiscalité indirecte | programme d'action communautaire en matière de formation professionnelle des fonctionnaires en charge de la fiscalité indirecte | MATTHAEUS-TAX [Abbr.]

programme of Community action on the subject of the vocational training of indirect taxation officials | MATTHAEUS-TAX [Abbr.]


vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


Groupe de travail chargé des communications relatives à la taxe sur les produits et services

Goods and Services Tax Communications Task Force


Comité du milieu des affaires chargé de l'examen du système des taxes scolaires

Business Education Tax Review Panel


taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone

carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax


taxe sur les émissions carboniques [ taxe sur la teneur en carbone du pétrole, du charbon et du gaz | impôt sur les émissions carboniques | taxe sur les combustibles fossiles | taxe sur les hydrocarbures | taxe sur le carbone ]

carbon tax [ fossil fuel tax | tax on the carbon content of oil, coal, and gas. ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Nous avons été soumis à une augmentation rapide des taxes, des charges, des frais et des droits imposés par le gouvernement, indépendamment des bénéfices réalisés.

We've experienced rapidly rising levels of non-profit-related taxes, charges, fees, levies and other costs imposed by governments.


M. Brian Guthrie: D'après le rapport de Finances Canada, «les taxes et charges sociales posent des difficultés particulières pour les nouvelles entreprises dont l'encaisse est fréquemment peu élevée».

Mr. Brian Guthrie: The report of Finance Canada said, “impose a particular constraint on start-up businesses, which already frequently experience cashflow constraints”.


Par conséquent, il me semble que le comité devrait étudier la possibilité de convertir cette taxe en charge sociale complètement dissociée des prestations d'assurance-emploi.

Therefore, it seems to me that one option the committee ought to consider is just taking that tax and converting it into a general payroll tax, de-linking it entirely from employment insurance benefits.


5. partage l'avis de la Commission sur la diversité des instruments fondés sur le marché et sur la distinction entre taxes et charges, ces dernières consistant normalement en un paiement en contrepartie d'un service ou d'un coût clairement défini; souligne la nécessité de disposer d'instruments tant incitatifs que dissuasifs afin de réaliser les objectifs en matière de protection de l'environnement et de la santé, ainsi que de la stratégie de développement durable;

5. Shares the view of the Commission concerning the diversity of MBIs and the distinction between taxes and charges, the latter consisting normally in making payment for a clearly defined service or cost; emphasises the need to have both incentive instruments and deterrent instruments available if environmental and health protection objectives, as well as those of a sustainable development strategy, are to be met;


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En particulier, il sera essentiel, dans les décisions d'investissement, de prendre en compte le coût intégral des dommages causés à l'environnement, y compris en réduisant les subventions pour les énergies non renouvelables et en frappant de taxes et charges adéquates ces ressources énergétiques, par exemple la consommation d'énergie ou l'utilisation de transports.

In particular, it will be essential to take full account of the costs of environmental damage in investment decisions, including by reducing energy subsidies for non-renewable forms of energy and introducing appropriate taxes and charges for such energy resources , for example for energy consumption and/or transport use.


En particulier, il sera essentiel, dans les décisions d'investissement, de prendre en compte le coût intégral des dommages causés à l'environnement, y compris en réduisant les subventions à l'énergie et en frappant de taxes et charges adéquates la consommation d'énergie par exemple, ou l'utilisation de transports.

In particular, it will be essential to take full account of the costs of environmental damage in investment decisions, including by reducing energy subsidies and introducing appropriate taxes and charges, for example for energy consumption and/or transport use.


En particulier, il sera essentiel, dans les décisions d’investissement, de prendre en compte le coût intégral des dommages causés à l'environnement, y compris en réduisant les subventions à l’énergie et en frappant de taxes et charges adéquates la consommation d’énergie par exemple, ou l’utilisation de transports.

In particular, it will be essential to take full account of the costs of environmental damage in investment decisions, including by reducing energy subsidies and introducing appropriate taxes and charges, for example for energy consumption and/or transport use.


En particulier, il sera essentiel, dans les décisions d’investissement, de prendre en compte le coût intégral des dommages causés à l'environnement, y compris en réduisant les subventions pour les énergies non renouvelables et en frappant de taxes et charges adéquates ces ressources énergétiques, par exemple la consommation d’énergie ou l’utilisation de transports.

In particular, it will be essential to take full account of the costs of environmental damage in investment decisions, including by reducing energy subsidies for non-renewable forms of energy and introducing appropriate taxes and charges for such energy resources, for example for energy consumption and/or transport use.


Huit est le pourcentage de tous les impôts, taxes et charges payés par les Canadiens et Canadiennes qui servent à financer leurs municipalités.

Eight is the percentage of all income and sales taxes and charges paid by Canadians which are used to finance the municipalities.


La désignation du destinataire comme redevable de la taxe ("reverse charge") ne pose pas de problème fondamental et est généralement considérée par les opérateurs comme une mesure de simplification, dans la mesure où elle supprime toute obligation fiscale pour l'opérateur non établi.

The appointment of the recipient as the person liable to the tax (reverse charge) does not pose a major problem and is generally considered by operators as a simplification in that it abolishes any tax obligation for the non-established operator.


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