Vertaling van "taxes des voitures " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

impôt sur les véhicules à moteur | impôts sur les véhicules automobiles | taxe sur les automobiles | taxe sur les voitures automobiles
automobile tax | motor car tax | motor vehicle duty | motor vehicle tax | tax on motor car

taxe de consommation spéciale sur les voitures particulières
special tax on motor cars

loi relative aux taxes sur les voitures particulières et les motocyclettes
Act on the taxation of passenger cars and motorised vehicles

voiture autonome [ voiture à conduite totalement déléguée | voiture à conduite totalement automatisée | voiture à conduite déléguée totale | voiture autoconduite | voiture sans conducteur ]
autonomous car [ fully automated car | self-driving car | driverless car | robocar ]

automobile [ véhicule automobile | voiture | voiture automobile | voiture de tourisme | voiture particulière ]
motor car [ automobile | car | personal automobile | private car | tourist vehicle ]

Les voitures d'occasion et la taxe sur les produits et services
The Goods and Services Tax and Used Cars

voiture personnalisée | auto personnalisée | automobile personnalisée | voiture tunée | auto tunée | tunée | voiture de tuners | voiture de tuneur | voiture customisée | véhicule customisé | custom
tuner car | customized car | customised car | customized auto | customised auto | custom car

restaurateur de voitures d'époque [ restauratrice de voitures d'époque | restaurateur de voitures anciennes | restauratrice de voitures anciennes ]
antique car restorer [ antique vehicle restorer ]

vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]
duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]

impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]
tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le graphique 2 ci-après, qui indique la valeur des taxes en pourcentage du prix hors taxes des voitures, montre dans quelle mesure la TI et la TVA affectent le prix au détail d'une voiture particulière de 2000 cc dans l'ensemble des États membres:
Figure 2 hereafter, presenting tax as % of the pre-tax price of the car, provides an example of how RT and VAT are affecting retail prices of a 2000 cc passenger vehicle in all EU Member States:

*Les écarts significatifs existant entre les niveaux de TI appliqués déterminent en partie le prix hors taxes des voitures particulières et incitent les citoyens à acheter leurs véhicules dans les États membres qui appliquent une TI élevée, dans la mesure où le prix hors taxes pratiqué dans ces États membres pour ces mêmes véhicules est en général moins important.
*The significant differences in RT levels partly influence the pre-tax price of passenger cars, and provide an incentive to citizens to purchase their vehicles in a Member State with high RT, since the pre-tax prices in these Member States are, as a rule, lower.

Selon un scénario prévoyant une diminution de 50 % de la TI, les prix hors taxes des voitures devraient augmenter légèrement dans les États membres qui perçoivent une TI élevée (de 2 % à 5 %) et les prix de vente au détail des voitures devraient connaître une diminution sensible (de 11 % à 26 %).
According to a scenario providing for a 50% reduction of RT car pre-tax prices are expected to increase slightly in the high RT Member States (between 2% and 5%), car retail prices would decrease significantly (between 11% and 26%).

1. Tout État membre percevant, en relation avec l’utilisation sur son territoire d’une voiture particulière, une taxe spécifique et périodique dont les caractéristiques sont identiques ou analogues à celles des taxes énumérées à l’annexe I, ci-après dénommées «taxes annuelles de circulation», calcule cette taxe sur la base de la durée d’utilisation de la voiture particulière sur son territoire au cours d’une période de douze mois déterminée.
1. A Member State applying a specific and periodic tax which relates to the use within its territory of a passenger car and the characteristics of which are identical or similar to those of the taxes listed in Annex I, hereinafter “annual circulation taxes”, shall calculate these taxes on the basis of the length of time in any given twelve month period for which the passenger car has been used on the territory of that Member State.

221 | Domaines scientifiques/d'expertise concernés 1) Publication, en novembre 2001, d’une étude sur les mesures fiscales destinées à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières neuves (étude COWI). Sur la base de modèles, cette étude a calculé dans quelle mesure les taxes sur les véhicules (principalement les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation) pouvaient constituer un moyen efficace de réduire les émissions des voitures neuves en vue d’atteindre l’objectif de 120 g/km fixé dans la stratégie de la Communauté.
221 | Scientific/expertise domains concerned 1) In November 2001 a study on fiscal measures to reduce CO2 emissions from new passenger cars has been published (the COWI Study), which included model based calculations to assess the extent to which vehicle related taxes (mainly registration taxes and annual circulation taxes) can be effective means to reduce these emissions from new cars to the agreed target of the Community Strategy of 120 g/km.

Dans le cas de la Finlande, le montant de la taxe d’immatriculation perçue sur les voitures d'occasion importées depuis les autres États membres, tout comme la manière dont la Finlande taxe les voitures en leasing, sont considérés comme contraires à l'article 90 ainsi qu’à l’article 49 du traité CE, qui établit la libre prestation de services.
In the case of Finland both the amount of registration tax levied on second-hand cars imported from other Member States and the way in which Finland imposes registration tax on leased cars are considered to be not in conformity with Article 90 EC and Article 49 EC, which establishes the freedom to provide services.

Les États membres où les prix hors taxes des voitures sont traditionnellement bas n’ont pas enregistré, en moyenne, d’augmentation sensible du prix de vente au consommateur.
Member States with traditionally low pre-tax prices did not experience on average significant increases in consumer price for cars.

L'Espagne, la Grèce, la Finlande et le Danemark, pays qui n'est pas membre de la zone euro, sont les marchés où les prix hors taxes des voitures sont généralement les plus bas.
Spain, Greece, Finland and Denmark, a non-member of the euro zone, are the markets where car prices before tax are generally the lowest.

L'Espagne, la Grèce, la Finlande et le Danemark, pays qui n'est pas membre de la zone Euro, sont les marchés où les prix catalogue hors taxes des voitures sont généralement les plus bas.
Spain, Greece, Finland and Denmark, a non-member of the Euro zone, are the markets where pre-tax list prices for cars are generally the lowest.

La Grèce, qui a rejoint la zone euro le 2 janvier 2001, la Finlande, l'Espagne, les Pays-Bas, ainsi que le Danemark, qui n'est pas membre de cette zone, sont les marchés où les prix hors taxes des voitures sont généralement les plus bas.
Greece, which joined the euro zone on 2 January 2001, as well as Finland, Spain, the Netherlands and Denmark, a non-member of the Euro zone, are the markets where car prices before tax are generally the lowest.