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Boutique hors taxe
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Droit de mutation immobilière
Droit de port
Droits d'amarrage
Droits de mouillage
Droits de mutation immobilière
Droits portuaires
Frais de port
Frais portuaires
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
Impôt sur les émissions carboniques
Magasin hors taxe
Octroi de mer
Redevance aéroportuaire
Redevance d’aéroport
Tarification de l'infrastructure
Tax free shop
Taxe aéroportuaire
Taxe carbone
Taxe d'aéroport
Taxe d'embarquement
Taxe d'embranchement
Taxe d'embranchement particulier
Taxe de Bienvenue
Taxe de bienvenue
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe de consommation
Taxe de desserte d'embranchement
Taxe de desserte d'embranchement particulier
Taxe de mutation
Taxe de transfert
Taxe de transfert de propriété
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taxe portuaire
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur l'émission de dioxyde de carbone
Taxe sur le CO2
Taxe sur le carbone
Taxe sur le dioxyde de carbone
Taxe sur les combustibles fossiles
Taxe sur les hydrocarbures
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Taxe sur les émissions carboniques
Taxe sur les émissions de dioxyde de carbone
Vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes
Vente des immeubles à défaut du paiement de taxes
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier
Vente pour défaut de paiement de la taxe foncière
Vente pour défaut de paiement des impôts
Vente pour non-paiement de l'impôt foncier
Vente pour non-paiement de la taxe foncière
Vente à bord de bateau
Vente à défaut du paiement des impôts d'un immeuble

Traduction de «taxe tiendrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


taxe de desserte d'embranchement | taxe de desserte d'embranchement particulier | taxe d'embranchement | taxe d'embranchement particulier

branch-line service charge


taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe différentielle sur les véhicules à moteur | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules automoteurs

vehicle excise duty


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone

carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax


droits de mutation immobilière | droit de mutation immobilière | taxe de bienvenue | taxe de Bienvenue | taxe de mutation | taxe de transfert | taxe de transfert de propriété

real property transfer tax | RPTT | real estate transfer tax | property transfer tax | welcome tax


taxe sur les émissions carboniques [ taxe sur la teneur en carbone du pétrole, du charbon et du gaz | impôt sur les émissions carboniques | taxe sur les combustibles fossiles | taxe sur les hydrocarbures | taxe sur le carbone ]

carbon tax [ fossil fuel tax | tax on the carbon content of oil, coal, and gas. ]


vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier | vente pour non-paiement de l'impôt foncier | vente pour défaut de paiement de la taxe foncière | vente pour non-paiement de la taxe foncière | vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes | vente pour défaut de paiement des impôts | vente à défaut du paiement des impôts d'un immeuble | vente des immeubles à défaut du paiement de taxes

tax sale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Plus précisément, dans les discussions, nous avons précisé que nous accepterions de discuter d'une taxe à l'exportation à la condition que les droits antidumping cessent d'abord d'être prélevés. Ensuite, le bulletin d'orientation qui tiendrait compte des circonstances nouvelles, comme je l'ai dit, permettrait explicitement à toutes les provinces du Canada de se soustraire aux droits compensateurs en fonction des réformes apportées aux politiques.

More specifically, in the discussions we have made clear that the conditions under which we are prepared to discuss an export tax are, first, that the anti-dumping action be terminated and, second, that under the changed circumstance bulletin process that I have described earlier there be what I would describe as a clear exit available to every jurisdiction in Canada to have the opportunity to see the countervailing duty revoked on the basis of the policy reforms.


Toutefois, le premier ministre actuel a déclaré qu'il s'en tiendrait à ses priorités, soit s'opposer à ce qu'on taxe les grandes banques et promouvoir le développement économique des grandes sociétés.

However, the current Prime Minister said that he would stick with his agenda of fighting taxes for big banks and promoting the economic development of big corporations.


- Il conviendrait de promouvoir, à la fois pour les taxes d'immatriculation et pour les taxes annuelles de circulation, un régime qui tiendrait compte des émissions de CO2 de manière plus que proportionnelle.

· The instrument should promote a much stronger than proportional CO2 based scheme for registration taxes as well as for annual circulation taxes.


À ce stade, il est quasiment impossible de mettre au point un système de taxes efficace et gérable qui tiendrait compte des effets indésirables des différents pesticides.

At this point in time, it will be virtually impossible to devise an efficient and manageable system of taxes/levies that would reflect adverse effects of individual pesticides.


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- l’approche retenue ne tiendrait compte au départ que du CO2, mais en parallèle seraient mis en œuvre des instruments auxiliaires comme la différentiation des taxes d’aéroport en fonction des émissions de NOx.

- an approach where initially only CO2 is included, but ancillary instruments are implemented in parallel such as differentiation of airport charges according to NOx emissions.


À ce stade, il est quasiment impossible de mettre au point un système de taxes efficace et gérable qui tiendrait compte des effets indésirables des différents pesticides.

At this point in time, it will be virtually impossible to devise an efficient and manageable system of taxes/levies that would reflect adverse effects of individual pesticides.


La taxe tiendrait donc compte de l'augmentation éventuelle du dollar canadien.

If the Canadian dollar goes up, then the tax should reflect that.


Une telle formule appliquée à une taxe à l'exportation tiendrait compte de la différence de valeur de nos devises.

Such a formula for an export tax should also take into account currency values.


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