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2) prérevêtement en continu
Boutique hors taxe
Changement de vitesse à variation continue
Commande chemin continu
Commande continue
Commande de contournage
Commande en trajet continu
Commande par contournage
Commande à réglage progressif
Commande à trajectoire continue
Conducteur de lessiveur en continu
Conducteur de lessiveuse en continu
Conductrice de lessiveur en continu
Conductrice de lessiveuse en continu
Cuiseur en continu
Cuiseuse en continu
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Droit de port
Droits d'amarrage
Droits de mouillage
Droits portuaires
Formateur de la formation continue
Formatrice de la formation continue
Frais de port
Frais portuaires
Impôt de consommation
Impôt sur la consommation
Impôt sur la dépense
Laquage en continu
Logiciel de dictée en continu
Logiciel de dictée vocale en continu
Logiciel de reconnaissance de la parole continue
Logiciel de reconnaissance de la parole en continu
Logiciel de reconnaissance vocale en continu
Logiciel de reconnaissance vocale en dictée continue
Magasin hors taxe
Mécanisme à variation continue
Octroi de mer
Opérateur de digesteur continu
Programmation continue
Programmation à trajectoire continue
Programmation à trajectoire de contournage
Prélaquage en continu
Préposé à la cuisson continue
Redevance aéroportuaire
Redevance d’aéroport
Tarification de l'infrastructure
Tax free shop
Taxe aéroportuaire
Taxe d'aéroport
Taxe d'embarquement
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe de consommation
Taxe portuaire
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Traitement au déroulé
Traitement en continu
Transmission à variation continue de la vitesse
Variateur
Variateur de vitesse
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau

Vertaling van "taxe en continuant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


changement de vitesse à variation continue | commande à réglage progressif | mécanisme à variation continue | mécanisme de changement de vitesse à variation continue | transmission à variation continue de la vitesse | variateur | variateur de vitesse

fully adjustable speed drive | infinitely variable speed transmission | stepless drive | vari-speed drive


2) prérevêtement en continu | laquage en continu | prélaquage en continu | traitement au déroulé | traitement en continu

coil coating


cuiseur en continu | cuiseuse en continu | conducteur de lessiveur en continu | conductrice de lessiveur en continu | conducteur de lessiveuse en continu | conductrice de lessiveuse en continu | opérateur de digesteur continu | préposé à la cuisson continue

continuous digester operator | Kamyr operator


impôt sur la consommation [ impôt de consommation | impôt sur la dépense | taxe de consommation ]

tax on consumption [ consumption tax | tax on spending | sales tax(UNBIS) ]


tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]


formateur de la formation continue | formateur de la formation continue/formatrice de la formation continue | formatrice de la formation continue

practitioner in further education | teacher of further education | further education practitioner | further education teacher


commande à trajectoire continue | commande chemin continu | commande en trajet continu | commande par contournage | commande continue | commande de contournage | programmation à trajectoire continue | programmation à trajectoire de contournage | programmation continue

continuous path control | continuous-path control | continuous path motion control | continuous control | contouring motion control | contour control | contouring path control | CP control


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


logiciel de dictée en continu | logiciel de dictée vocale en continu | logiciel de reconnaissance vocale en dictée continue | logiciel de reconnaissance vocale en continu | logiciel de reconnaissance de la parole en continu | logiciel de reconnaissance de la parole continue

continuous-speech dictation software | continuous-speech recognition software | continuous-dictation software
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les dispositions dudit règlement continuent toutefois de s'appliquer pour le calcul et la mise à disposition des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée perçue par les États membres avant le 1er janvier 2014.

However, the provisions of that Regulation shall continue to apply for calculating and making available own resources accruing from value added tax collected by Member States before 1 January 2014.


Jusqu’au 31 décembre 2015, les États membres qui continuent de percevoir des taxes d’immatriculation appliquent une différenciation des taxes sur la base du nombre de grammes de dioxyde de carbone émis par kilomètre par chaque voiture particulière.

Until 31 December 2015, where registration taxes have been maintained, tax differentiation shall be applied on the basis of the number of grams of carbon dioxide emitted per kilometre by each particular passenger car.


Lorsqu’une voiture particulière est transférée en vue de son utilisation permanente, au sens de l’article 3, paragraphe 3, sur le territoire d’un État membre qui continue de percevoir des taxes d’immatriculation, ce dernier calcule le montant des taxes dues conformément aux dispositions de l’article 12.

Where a passenger car is permanently moved within the meaning of Article 3(3) to the territory of a Member State, which has maintained registration taxes, that Member State shall calculate registration taxes in accordance with Article 12.


Ainsi, même lorsque le taux de taxation est réduit, la taxe environnementale continue à inciter les entreprises à ménager les ressources, alors qu’en l’espèce, le montant de la taxe est plafonné à partir d’un certain niveau au-delà duquel les unités de pollution ne sont plus taxées.

In the present case, however, the contribution is capped at a certain level. Any consumption that goes beyond that level is no longer taxed.


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Les prestations de services pour lesquelles la taxe est due par le preneur de services en application de l’article 196, qui ont lieu de manière continue sur une période supérieure à une année et qui ne donnent pas lieu à des décomptes ou à des paiements durant cette période, sont considérées comme effectuées à l’expiration de chaque année civile, tant qu’il n’est pas mis fin à la prestation de services.

Supplies of services for which VAT is payable by the customer pursuant to Article 196, which are supplied continuously over a period of more than one year and which do not give rise to statements of account or payments during that period shall be regarded as being completed on expiry of each calendar year until such time as the supply of services comes to an end.


Jusqu’au 31 décembre 2015, les États membres qui continuent de percevoir des taxes d’immatriculation appliquent une différenciation des taxes sur la base du nombre de grammes de dioxyde de carbone émis par kilomètre par chaque voiture particulière.

Until 31 December 2015, where registration taxes have been maintained, tax differentiation shall be applied on the basis of the number of grams of carbon dioxide emitted per kilometre by each particular passenger car.


Lorsqu’une voiture particulière est transférée en vue de son utilisation permanente, au sens de l’article 3, paragraphe 3, sur le territoire d’un État membre qui continue de percevoir des taxes d’immatriculation, ce dernier calcule le montant des taxes dues conformément aux dispositions de l’article 12.

Where a passenger car is permanently moved within the meaning of Article 3(3) to the territory of a Member State, which has maintained registration taxes, that Member State shall calculate registration taxes in accordance with Article 12.


(7) Il y a lieu que les États membres puissent continuer à imposer aux assujettis non établis, ressortissants des pays avec lesquels il n'existe aucun instrument juridique organisant une assistance mutuelle semblable à celle prévue à l'intérieur de la Communauté, la désignation d'un représentant fiscal redevable de la taxe à la place de l'assujetti non établi ou d'un mandataire.

(7) Where non-established taxable persons are nationals of countries with which no legal instrument exists which organises mutual assistance similar to that laid down within the Community, it will be possible for the Member States to continue to require such non-established taxable persons to designate a tax representative to be the person liable for payment of the tax in their stead or to designate an agent.


(9) Il importe que les États membres puissent continuer à prendre des dispositions prévoyant qu'une autre personne que le redevable est solidairement responsable du paiement de la taxe.

(9) Member States may continue to provide that someone other than the person liable for payment of the tax shall be held jointly and severally liable for payment of the tax.


considérant que, selon la sixième directive 77/388/CEE du Conseil du 17 mai 1997 en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires - Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme (4), les opérations portant sur l'or sont, en principe, taxables, mais que, sur la base de la dérogation transitoire prévue à l'article 28, paragraphe 3, en liaison avec le point 26 de l'annexe F de ladite directive, les États membres peuvent continuer d'exonérer les transactions conc ...[+++]

Whereas, under the sixth Council Directive 77/388/EEC of 17 May 1977 on the harmonisation of the laws of the Member States relating to turnover taxes - common system of value added tax: uniform basis of assessment (4) transactions concerning gold are in principle taxable although, on the basis of the transitional derogation provided for in Article 28(3) in conjunction with point 26 of Annex F to the said Directive, Member States may continue to exempt transactions concerning gold other than gold for industrial use; whereas the applic ...[+++]




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