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Assujetti à la TVA
Assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée
Assujetti à la taxe à la valeur ajoutée
Divers
Produits divers
Recettes diverses
Revenus divers
TVA
Taxe automatique
Taxe d'utilisation
Taxe de pollution
Taxe environnementale
Taxe qui s'applique automatiquement
Taxe qui s'applique d'elle-même
Taxe sur la valeur ajoutée
Taxe verte
Taxe à effet autodisciplinaire
Taxe à finalité écologique
Taxe à l'utilisation
Taxe à la valeur ajoutée
Taxe écologique
écotaxe

Traduction de «taxe a divers » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
écotaxe [ taxe écologique | taxe environnementale | taxe verte | taxe à finalité écologique | taxe de pollution ]

green tax [ eco-tax | ecological tax | environmental tax | environmental levy ]


taxe à effet autodisciplinaire [ taxe qui s'applique d'elle-même | taxe qui s'applique automatiquement | taxe automatique ]

self-enforcing tax


assujetti à la TVA [ assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée | assujetti à la taxe à la valeur ajoutée ]

VAT payer [ value-added tax payer ]


écotaxe | taxe verte | taxe écologique | taxe à finalité écologique

environmental tax | green tax


taxe sur la valeur ajoutée | TVA | taxe à la valeur ajoutée

value-added tax | VAT




Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpe ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have ...[+++]


divers | produits divers | recettes diverses | revenus divers

miscellaneous income | OTHER income | OTHER item | sundry


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagn ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural ...[+++]


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De plus, en raison des écarts qui existent entre les taxes d'immatriculation, les constructeurs doivent produire des modèles différents (par exemple avec des moteurs plus ou moins puissants) pour les divers marchés nationaux, ce qui les empêche de tirer pleinement parti des avantages que leur offre le marché intérieur.

Furthermore, because of differences in Registration Tax, car manufacturers have to produce different models (e.g. with different engine horse power) for different national markets.


Pour les autres taxes et redevances sur l'énergie, les Etats membres ont développé de nombreux outils fiscaux, divers par leurs champs d'application, leurs modes de calcul, leurs taux, au détriment de l'unité du marché intérieur.

For other taxes and duties on energy the Member States have developed numerous tools, which differ in area of application, methods of calculation and rates, to the detriment of the unity of the internal market.


(xi) la partie III de la Loi sur l’administration des impôts et des taxes et divers impôts et taxes, C.P.L.M., ch. T2,

(xi) Part III of The Tax Administration and Miscellaneous Taxes Act, C.C.S.M., c. T2,


Revenu Canada assume de nombreuses responsabilités qui consistent surtout, bien sûr, à percevoir les taxes et divers droits fédéraux, la taxe de vente harmonisée dans trois provinces, tous les impôts sur le revenu au nom de neuf provinces et les impôts sur les sociétés au nom de sept provinces.

Revenue Canada has many responsibilities including, of course, primarily the collecting of federal taxes and various fees, harmonized sales tax in three provinces, personal income tax on behalf of nine provinces and corporate taxes on behalf of seven provinces.


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Un des arguments qu'invoque M. James Tobin pour faire accepter son projet de taxe dans divers pays consiste à dire que les recettes de la taxe pourraient servir à financer les Nations Unies ou, comme d'autres l'ont suggéré, des campagnes internationales comme la campagne contre les mines antipersonnel.

One of the areas Professor James Tobin uses in selling his proposed tax to various countries around the world is that revenues could be used to finance the United Nations, or as others have suggested, to aid in various worldwide campaigns like that on land mines.


Les citoyens européens sont actuellement souvent tenus d’acquitter la taxe d’immatriculation (TI) deux fois et doivent faire face à de lourdes procédures administratives ainsi qu’à d’importants surcoûts, à des pertes de temps et à divers obstacles à la libre circulation de leurs voitures particulières au sein de la Communauté.

European citizens currently face double payment of Registration Tax (RT), considerable administrative procedures and extra costs, time losses and various obstacles to the free movement of their passenger cars within the Community.


Il a distribué un tableau de la ventilation des taxes pour divers marchés au Canada, car cette question a été posée à la dernière séance.

He circulated a chart showing the breakdown in taxes for various markets around Canada, because that question was asked last meeting.


Outre la taxe d'immatriculation, des systèmes d'imposition très disparates des véhicules posent également divers problèmes au regard de la libre circulation des marchandises.

In addition to the registration tax, highly differentiated systems of vehicle taxation also cause several problems from the perspective of the free movement of goods.


Toutefois, le règlement du Conseil du 13 décembre 1999 suspendant la réduction des taux de l'APIM, précise qu'avant cette date, la Commission examinera avec les autorités espagnoles l'incidence de la suspension du démantèlement de la taxe sur les secteurs économiques concernés et plus particulièrement sur les produits sensibles appartenant aux secteurs les plus fragiles faisant l'objet de ce règlement ; à savoir les produits appartenant aux secteurs des aliments divers, des tabacs, de la chimie, du papier, des textiles, des industrie ...[+++]

However, the Council Regulation of 13 December 1999 suspended the reduction of APIM rates and stipulates that before that date the Commission will examine with the Spanish authorities the impact of the suspension of the withdrawal of the tax on the economic sectors concerned, and, in particular, on the sensitive products belonging to the most vulnerable sectors covered by this regulation; these are products belonging to various foodstuffs sectors, tobacco, chemicals, paper, textiles, metalworking industries and other manufactured goods.


Cependant, quand on sait que les contribuables versent plus de la moitié de leur revenu sous forme d'impôts et de taxes aux divers paliers de gouvernement et que l'existence même de nos programmes sociaux est menacée par l'augmentation des coûts et de la dette, nous sommes en droit d'exiger une imputabilité totale pour chaque dollar que dépense le gouvernement et d'en avoir pour notre argent.

However, at a time when working Canadians are giving well over half their income earnings to governments in taxes while at the same time the very fabric of our social safety net programs are being threatened by high cost and enormous debt, we have every right to demand full accountability and value for every dollar governments spend.




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Date index: 2023-07-28
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