Vertaling van "tant sous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Sous-programme (du Programme spécifique de recherche et de développement technologique pour la Communauté économique européenne dans le domaine des matières premières et du recyclage (1990-1992)) relatif à l'étude de la sylviculture et des produits du bois (y compris le liège) en tant que matières premières renouvelables | FOREST [Abbr.]
Forestry Sectorial Research and Technology | Subprogramme of the Specific Research and Technological Development Programme of the European Economic Community in the fields of Raw Materials and Recycling (1990 to 1992) relating to Forestry and Wood Products (including Cork) as a Renewable Raw Material | FOREST [Abbr.]

Sous-groupe Produits animaux non comestibles ( cornes, ongles, peaux, laines etc. ) en tant que vecteurs éventuels de maladies infectieuses
Subgroup on Non-edible Animal Products ( horns, hooves, skins, wool etc. ) as possible Vectors of Infectious Diseases

indiquer séparément en tant que sous-postes
to show separately as sub-items

à titre inamovible [ sous réserve de révocation motivée | sauf forfaiture | tant qu'on en est digne | sauf mauvaise conduite | durant bonne conduite ]
during good behaviour [ during good behavior ]

Transformation des oeufs et du foie de morue en tant que sous-produits de la morue
The processing of cod roe and cod liver as by-product of the cod staple

Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de bienfaisance ou d'association canadienne de sport amateur [ Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de charité ou association canadienne de sport amateur ]
Appeal From Minister's Refusal to Register as a Charity or Canadian Amateur Athletic Association

rupture d'un muscle papillaire en tant que complication récente d'un infarctus aigu du myocarde
Rupture of papillary muscle as current complication following acute myocardial infarction

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

Shigella dysenteriae de sérotype indéterminé (sous-groupe A)
Shigella dysenteriae serotype undetermined (Subgroup A)

ventricule droit à double issue avec communication interventriculaire sous-aortique et sous-pulmonaire
Double outlet right ventricle with doubly committed ventricular septal defect

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

au moment de céder sous licence à un télédiffuseur de l'EEE sa production cinématographique en tant que contenu télévisuel payant, Paramount n'introduira ni ne réintroduira aucune obligation contractuelle empêchant un télédiffuseur de répondre à des demandes non sollicitées émanant de consommateurs résidant dans l'EEE mais en dehors du territoire sous licence dudit télédiffuseur, ou limitant sa capacité à y répondre (pas d'«obligation du télédiffuseur»); au moment de céder sous licence à un télédiffuseur de l'EEE sa production cinématographique en tant que contenu télévisuel payant, Paramount n'introduira ni ne réintroduira aucune obligation contractuelle lui imposant d'interdire aux télédiffuseurs résidant en dehors du territoire sous licence de répondre à des demandes non sollicitées émanant de consommateurs résidant sur le territoire sous licence ou de limiter leur capacité à y répondre (pas d'«obligation de Paramount»); Paramount ne cherchera pas à introduire un recours devant une juridiction pour violation d’une obligation du télédiffuseur incluse dans un accord existant de cession sous licence; Paramount n'exécutera ni ne fera appliquer une obligation qui lui incombe dans un accord existant de cession sous licence.
When licensing its film output for pay-TV to a broadcaster in the EEA, Paramount will not (re)introduce contractual obligations, which prevent or limit a broadcaster from responding to unsolicited requests from consumers within the EEA but outside of the broadcaster’s licensed territory (no “Broadcaster Obligation”); When licensing its film output for pay-TV to a broadcaster in the EEA, Paramount will not (re)introduce contractual obligations, which require it to prohibit or limit broadcasters located outside the licensed territory from responding to unsolicited requests from consumers within the licensed territory (no “Paramount Obligation”); Paramount will not seek to bring an action before a court or tribunal for the violation of a Broadcaster Obligation in an existing licensing agreement; Paramount will not act upon or enforce a Paramount Obligation in an existing licensing agreement.

La Commission a constaté que l'opération envisagée, telle qu'initialement notifiée, aurait posé des problèmes de concurrence au Royaume-Uni et en Irlande en ce qui concerne la production et la fourniture de papier hygiénique et de papier essuie-tout (également connu sous le nom de papier de cuisine) vendus tant sous marque propre que sous marque de distributeur, car l’entité issue de la concentration n’aurait pas été soumise à une pression concurrentielle suffisante.
The Commission found that the proposed transaction, as initially notified, would have raised competition concerns in the UK and Ireland regarding the production and the supply of both manufacturer branded and private label toilet paper and household towels (also known as kitchen roll) as the merged entity would not have faced sufficient constraint from competitors.

Une marque optiquement variable (MOV) ou un procédé équivalent, offrant le même degré d’identification et de sécurité que celui actuellement utilisé pour le modèle type de visa, sont utilisés sur la page des données personnelles, sous la forme de structures diffractives changeant d’apparence selon l’inclinaison (DOVID), intégrées dans le film de sécurité thermoscellable ou un autre film équivalent (le plus fin possible) ou placées en tant que revêtement MOV ou, sur les étiquettes adhésives ou une page intérieure en papier non recouverte d’un film de sécurité, en tant que MOV métallisée ou partiellement démétallisée (avec surimpression en taille douce) ou en tant que procédés équivalents.
An optically variable (OVD) or equivalent device, which provides for the same level of identification and security as currently used in the uniform format for visas, shall be used on the biographical data page and shall take the form of diffractive structures which vary when viewed from different angles (DOVID) incorporated into the hot-sealed or an equivalent laminate (as thin as possible) or applied as an OVD overlay, or, on stickers or a non-laminated paper inside page, as metallised or partially de-metallised OVD (with intaglio overprinting) or equivalent devices.

6. L'organisme notifié effectue les contrôles et essais appropriés pour vérifier la conformité du sous-système avec le type décrit dans l'attestation d'examen de type CE et avec les exigences de la directive 96/48/CE et de la STI en contrôlant et en essayant chaque sous-système fabriqué en tant que produit de série conformément au point 4.
6. The notified body must carry out the appropriate examinations and tests in order to check the conformity of the subsystem with the type as described in the EC type-examination certificate and with the requirements of Directive 96/48/EC and the TSI by examination and testing of every subsystem, manufactured as a serial product, as specified under point 4.

7.2. Tous les sous-systèmes (en tant que produits de série) sont examinés individuellement et les essais et vérifications appropriés, définis dans la STI et dans les spécifications européennes ou des essais équivalents(17), sont effectués afin de vérifier la conformité des sous-systèmes au type décrit dans l'attestation d'examen de type et aux exigences applicables de la directive.
7.2. All subsystems (as serial products) must be individually examined and appropriate tests and verifications as set out in the TSI and in the relevant European specifications (or equivalent tests(17)) shall be carried out in order to verify their conformity with the type as described in the type-examination certificate and the requirements of the TSI that apply to them.

Annexe Exemples de mesures d'actions positives qui ne sont pas concernées par l'arrêt Kalanke: - Les quotas liés aux qualifications requises pour le poste, tant qu'ils permettent de tenir compte de circonstances particulières pouvant, dans un cas donné, justifier qu'une exception soit faite au principe de priorité du sexe sous-représenté; - Les programmes de promotion des femmes, indiquant les proportions et les délais dans lesquels le nombre de femmes devrait être augmenté, mais sans imposer une règle automatique de préférence lorsque les décisions individuelles sont prises en matière de recrutement et de promotion; - Une obligation de principe pour un employeur de recruter ou de promouvoir de préférence une personne appartenant au sexe sous-représenté; dans ce cas, aucun droit individuel de préférence n'est accordé à une personne; - Les réductions de cotisations de sécurité sociale accordées aux entreprises lorsqu'elles recrutent des femmes qui réintègrent le marché de l'emploi pour exercer des activités dans des secteurs où les femmes sont sous-représentées; - Les subventions de l'État accordées aux employeurs qui recrutent des femmes dans des secteurs où elles sont sous-représentées; - D'autres mesures d'actions positives axées sur la formation, l'orientation professionnelle, la réorganisation du temps de travail, la garde des enfants, etc.
Annex Examples of positive action measures which remain untouched by the Kalanke judgement - Quotas linked to the qualifications required for the job, as long as they allow account to be taken of particular circumstances which might, in a given case, justify an exception to the principle of giving preference to the under-represented sex; - Plans for promoting women, prescribing the proportions and the time limits within which the number of women should be increased but without imposing an automatic preference rule when individual decisions on recruitment and promotion are taken; - An obligation of principle for an employer to recruit or promote by preference a person belonging to the under-represented sex; in such a case, no individual right to be preferred is conferred on any person; - Reductions of social security contributions which are granted to firms when they recruit women who return to the labour market, to perform tasks in sectors where women are under-represented; - State subventions granted to employers who recruit women in sectors where they are under-represented; - Other positive action measures focusing on training, professional orientation, the reorganization of working time, child-care and so on.

Les ministres sont individuellement responsables de deux choses. D'une part, ils sont responsables, de même que leurs sous-ministres, de la continuité des activités de leur ministère en tant qu'établissement, en tant que sous- employeur, en quelque sorte, ou en tant qu'employeur au sein de l'administration fédérale.
Individual ministers are responsible for two things: They and their deputies are responsible for the business continuity of their departments as an entity, as a sub-employer, if you will, or as an employer within the federal government; and many of them carry a responsibility across the entire federal system, depending on their portfolios.

Il vise plus précisément à améliorer l'efficacité des instituts de recherche en favorisant leur intégration opérationnelle au niveau régional (sous-programme 1), en contribuant à la création de mécanismes d'échange tant entre eux qu'avec les systèmes de vulgarisation agricole (sous- programme 2) et en permettant la réalisation, dans neuf zones géographiques sélectionnées, d'expériences et d'enquêtes sur le terrain selon les méthodes fondées sur les pratiques réelles des paysans (sous-programme 3).
More specifically, its objectives comprise improving the efficiency of research institutes, and supporting the regional integration of their activities (subprogramme 1) ; help will be provided for setting up exchange facilities between institutes and with agricultural extension systems (subprogramme 2) ; experiments and research will be carried out on the spot in nine selected geographical areas using methods based on the peasant farmers' actual working habits (subprogramme 3).

La première journée sera consacrée à la présentation d'un certain nombre de cas concrets tant du point de vue de donneurs d'ordres japonais que de sous-traitants européens/.- 2 - La deuxième journée s'attachera à l'examen des principaux aspects de la relation de sous-traitance (qualité, délais, management, négociation, aspects contractuels, transfert de technologie, recherche et développement, etc...).
The first day will be devoted to presenting a number of specific examples from the standpoint of both Japanese principals and European subcontractors. - 2 - The second day will focus on the main aspects of the subcontracting relationship (quality, deadlines, management, negotiation, contractual provisions, technology transfer, RD, etc.).