Traduction de «tac aux émissions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]
emission trading [ cap-and-trade system | carbon market | emissions trading | emission trading scheme | emission trading system | ETS | international emissions trading ]

tomodensitométrie par émission | tomographie d'émission | tomographie d'émission de positrons | tomographie par émission de positons | tomographie par émission de positrons | tomographie par positrons | TEP [Abbr.]
positron emission tomography | PET [Abbr.]

émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle
issue with preemptive right | rights issue | rights offering

émission de champ | émission électronique par champ électrique | émission froide | émission par effet de champ
auto-electronic emission | cold emission | field emission

quota d'émission [ crédit d'émission de carbone | crédit d'émission de CO2 | crédit de carbone | unité de quantité attribuée | UQA ]
emission allowance [ AA | AAU | assigned amount | assigned amount unit | carbon credit | carbon emission reduction credit | CERC | emission quota ]

Mécanisme UE d'échange de droits d'émission [ système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE ]
EU Emissions Trading Scheme [ EU ETS [acronym] ]

certificat de conformité aux normes d'émission [ attestation de conformité aux normes d'émission ]
smog certificate

critères régissant l'émission de licences de syndic aux corporations [ critères régissant l'émission de licences de syndic aux sociétés ]
corporate licensing policy

droit d'émission qui peut être vendu aux enchères [ droit d'émission vendable aux enchères ]
auctionable emission right

norme d'émission s'appliquant aux véhicules automobiles | norme de rejet s'appliquant aux véhicules automobiles
motor vehicle emission standard

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

– On recommande vivement d'introduire l'élément "pollution" et de lier TI et TAC aux émissions de CO2, surtout qu'il a été démontré que les mesures fiscales telles que les taxes automobiles liées au CO2 permettent effectivement, quels que soient les taux, de réduire les émissions de CO2.
- introducing the pollution element and tightening the RT and ACT to the emission of CO2. is highly recommended, specially that it has been proved that fiscal measures such as CO2- related car taxes, do show a potential in reducing the CO2 emission irrespective of their rates.

– Restructuration de l'assiette de la TI et de la TAC en vue de la lier aux émissions de CO2: Le Conseil et le Parlement ont adopté un objectif prévoyant de réduire les émissions de CO2 à 120 g/km pour 2010 au plus tard.
- restructuring of the RT and ACT to be based on the CO2 emission - the Council and the Parliament have adopted a target reduction of CO2 emission down to 120g/km by 2010 at the latest.

L'introduction d'un lien entre les émissions de CO2 et l'assiette de la TI et de la TAC est fondée sur la base des émissions de CO2 au kilomètre de chaque voiture particulière.
A link between CO2 emissions and the tax bases for RT and ACT is introduced based on the CO2 emissions per kilometre of each passenger car.

Les États membres resteront libres de déterminer la nature des mesures à prendre en vue de la suppression de la TI, de même que l’importance du paramètre lié aux émissions de CO2 à introduire dans l’assiette de la TAC et de la TI, voire la nécessité de tenir compte d’autres émissions dans l’assiette de ces taxes.
Member States will remain free to decide the steps to take in abolishing RT, the part of the CO2 based element to insert in the tax base of ACT and RT and potentially the introduction of other emissions in these tax bases.

3. Restructuration de l’assiette de la TI et de la TAC en vue de la lier totalement ou partiellement aux émissions de CO2 Au cours du processus de consultation, la grande majorité des participants ont admis qu’il était temps d’appliquer les mesures relevant du troisième pilier (mesures fiscales) de la stratégie communautaire visant à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières, et de profiter de leur important potentiel incitatif pour influencer les comportements des consommateurs et les pousser à se tourner vers des voitures particulières plus respectueuses de l’environnement.
3. Restructuring the tax base of RT and ACT to be totally or partially CO2 based During the consultation process, the vast majority of participants agreed that it is time to apply the third pillar measures (fiscal measures) foreseen by the Community's strategy to reduce CO2 emissions from passenger cars, and take benefit of their strong incentive capacity, in order to influence consumer's behaviour towards more environmentally friendly passenger cars.

Elle estime que tant la TI que la TAC doivent être transformées en taxes entièrement calculées sur la base des émissions de CO2 ou, à tout le moins, comporter un élément CO2.
It considers that both RT and ACT should be turned into entirely CO2 based taxes, or at least that a CO2 sensitive element should be added to both of them.

Le rapporteur fait simplement remarquer que cela serait contradictoire par rapport à l'idée d'intégrer une composante CO2 dans la TAC. En effet, plusieurs études ont montré que les voitures au diesel produisent beaucoup moins d'émissions de CO2 que les voitures à essence.
Your rapporteur would simply like to point out that this would in effect be counterproductive to the notion of introducing a CO2 component in the ACT as several studies have shown that CO2 emissions are considerably lower from diesel cars than from petrol cars.

*Si la TI et la TAC sont en partie ou totalement calculées sur la base des émissions de CO2, l'incidence de la différenciation des taxes en termes d'incitation à réduire les émissions de CO2 sera plus importante.
*If RT and ACT are partially or totally CO2 based, tax differentiation has more room for providing incentive to improve CO2 efficiency.

*il a été estimé qu'une transformation des TI et TAC en taxes exclusivement fondées sur les émissions de CO2 et différenciées de façon coordonnée entraînerait une réduction des émissions de CO2 pouvant aller jusqu'à 8,5% et que, dans un tel cas, c'est au Danemark que la plus forte réduction serait enregistrée (pour une synthèse des résultats, voir le tableau 7 en annexe);
*the highest CO2 emissions reduction level, going up to 8,5%, has been calculated in DK, if both RT and ACT would turn into purely CO2 based taxes and would be differentiated in a co-ordinated manner (see Table 7 in the Annex for a summary of the results);