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Effectuer des recherches en chiropractie clinique
Effectuer des recherches en chiropratique clinique
Effectuer des recherches en chiropraxie clinique
Effectuer en même temps plusieurs tâches
Effectuer simultanément plusieurs tâches
Exécuter en même temps plusieurs tâches
Exécuter simultanément plusieurs tâches
Melting moment
Moment auquel s'effectue le paiement en espèces
Moment où survient un événement ou s'effectue un acte
S'aliéner par livrée
S'effectuer par voie de saisine
Surveiller la préparation des événements spéciaux

Traduction de «s’effectuer au moment » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
s'aliéner par livrée [ s'effectuer par voie de saisine ]

lie in livery [ lay in livery ]


Projet d'accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérie

Draft Agreement for the Implementation of the Provisions of the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 relating to the Conservation and Management of Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks


Accord aux fins de l'Application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-

Agreement for the Implementation of the Provisions of the United Nations Convention on the Law of the Sea of 10 December 1982 Relating to the Conservation and Management of Straddling Fish Stocks and Highly Migratory Fish Stocks


moment auquel s'effectue le paiement en espèces

time payment is made in cash


moment où survient un événement ou s'effectue un acte

moment at which an event occurs or an action takes place


délai à compter à partir du moment où survient un événement ou s'effectue un acte

period to be calculated from the moment at which an event occurs or an action takes place


effectuer le suivi des tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les tâches à effectuer pour des événements spéciaux | superviser les activités liées aux évènements spéciaux | surveiller la préparation des événements spéciaux

plan work for special events | supervise work for special occasions | monitor work for special events | supervise work for special events


effectuer des recherches en chiropratique clinique | effectuer des recherches en chiropractie clinique | effectuer des recherches en chiropraxie clinique

engage in clinical chiropractic research | undertake research of chiropratic | undertake clinical chiropractic research | undertake clinical research of chiropratic


effectuer en même temps plusieurs tâches | effectuer simultanément plusieurs tâches | exécuter en même temps plusieurs tâches | exécuter simultanément plusieurs tâches

carry out multitasking | perform multitasking activities | perform multi tasks at the same time | perform multiple tasks at the same time


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Le calcul des pourcentages visés à l’article 26, paragraphe 1, du règlement financier est effectué au moment de la demande de virement et au regard des crédits ouverts au budget, y compris les budgets rectificatifs.

1. The percentages referred to in Article 26(1) of the Financial Regulation shall be calculated at the time the request for transfer is made and with reference to the appropriations provided in the budget, including amending budgets.


Lorsqu'un État membre, tenant compte de la demande qu'il a présentée au titre de l'article 10 quater, paragraphe 5, de la directive 2003/87/CE et de la décision de la Commission correspondante adoptée conformément à l'article 10 quater, paragraphe 6, de ladite directive, retarde la délivrance des quotas à allouer à titre gratuit en application de l'article 10 quater de la directive 2003/87/CE (délivrance de quotas a posteriori), il convient que cet État membre inclue dans son tableau national d'allocation, conformément à l'article 51, paragraphe 1, du présent règlement, les quotas à allouer à titre gratuit sur la base des investissements déjà consentis ou des transferts financiers déjà effectués ...[+++]

Where a Member State, taking into account its application pursuant to Article 10c(5) of Directive 2003/87/EC and the relevant Commission Decision pursuant to Article 10c(6) of that Directive, delays the issuance of the allowances to be granted free of charge on the basis of Article 10c of Directive 2003/87/EC (ex-post issuance of allowances), that Member State should include in its national allocation table pursuant to Article 51(1) of this Regulation the allocation to be granted free of charge on the basis of investments already undertaken or financial transfers already made at the time of the notification of the table.


1. Le calcul des pourcentages visés à l’article 25 du règlement financier est effectué au moment de la demande de virement et au regard des crédits ouverts au budget, y compris les budgets rectificatifs.

1. The percentages referred to in Article 25 of the Financial Regulation shall be calculated at the time the request for transfer is made and with reference to the appropriations provided in the budget, including amending budgets.


Ce réexamen sera effectué au moment de l'évaluation à mi-parcours du mandat extérieur de la BEI, c'est-à-dire au plus tard le 31 décembre 2016.

This review will be undertaken at the time of the mid-term review of the so-called EIB external mandate, i.e. by 31 December 2016.


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c) le versement déterminé, au sens du paragraphe 8304.1(8), effectué à un moment donné relativement au particulier et à une disposition liée est réputé, pour l’application du paragraphe 8304.1(5), être aussi un versement déterminé effectué au moment donné relativement au particulier et à chacune des autres dispositions liées, sauf dans la mesure où le ministre a renoncé à l’application du présent alinéa relativement au versement.

(c) a specified distribution (as defined in subsection 8304.1(8)) made at any particular time in respect of the individual and a related provision is deemed, for the purpose of subsection 8304.1(5), also to be a specified distribution made at the particular time in respect of the individual and each of the other related provisions, except to the extent that the Minister has waived the application of this paragraph with respect to the distribution.


(4) Le versement d’une prime peut être effectué en plaçant le montant de cette prime dans une enveloppe adressée au ministère des Affaires des anciens combattants, Ottawa, ou à tout bureau régional de ce ministère, et le paiement, la remise ou l’offre de paiement seront censés avoir été effectués au moment de la remise de la lettre à tout bureau de poste, mais rien au présent article ne relèvera un assuré de l’obligation de prouver ou de faire prouver en son nom qu’un versement fait de quelque autre façon a été effectué avant l’expira ...[+++]

(4) Payment of a premium may be made by placing the amount thereof in an envelope addressed to the Department of Veterans Affairs, Ottawa, or to any district office of that Department and the payment, delivery or tender shall be deemed to have been made at the time of delivery of the letter at any post office, but nothing herein contained shall prevent proof by or on behalf of any insured that a payment otherwise made was made before the expiry of the period of grace.


b) dans le cas où la taxe aurait été payable si le bien avait été acheté au Canada de la personne au moment de la saisie ou de la reprise de possession, le créancier est réputé avoir effectué, au moment donné, une fourniture taxable du bien et avoir perçu, à ce moment, la totalité de la taxe payable relativement à cette fourniture, laquelle taxe est réputée égale au résultat du calcul suivant :

(b) where tax would have been payable had the property been purchased in Canada from the person at the time it was seized or repossessed, the creditor is deemed to have made, at the particular time, a taxable supply of the property and to have collected, at the particular time, all tax payable in respect of that supply, which is deemed to be equal to the amount determined by the formula


b) dans le cas où la taxe aurait été payable si le bien avait été acheté au Canada de la personne au moment de son transfert, l’assureur est réputé avoir effectué, au moment donné, une fourniture taxable du bien et avoir perçu, à ce moment, la totalité de la taxe payable relativement à cette fourniture, laquelle taxe est réputée égale au résultat du calcul suivant :

(b) where tax would have been payable had the property been purchased in Canada from the person at the time it was transferred, the insurer is deemed to have made, at the particular time, a taxable supply of the property and to have collected, at the particular time, all tax payable in respect of that supply, which is deemed to be equal to the amount determined by the formula


En ce qui concerne les procédures de confiscation en valeur à la suite de demandes étrangères, peu d’informations supplémentaires sont venues compléter le diagnostic effectué au moment de la première évaluation.

For confiscation procedures following foreign requests there was little extra information to add to the conclusions drawn after the first assessment.


Si les paiements par tête sont effectués au moment de l'abattage, les États membres peuvent décider de remplacer cette condition par un poids carcasse minimal de 180 kilogrammes.

If headage payments are made at the time of slaughter, Member States may decide to replace this condition by a minimum carcase weight of at least 180 kilograms.




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s’effectuer au moment ->

Date index: 2021-11-07
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