Vertaling van "série de services éventuels " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Série de services éventuels des SGTI [ Série de services éventuels ]
GTIS Perspective Series [ Perspective Series ]

Service des données chronologiques générales [ Service des séries chronologiques générales ]
General Time Series Staff

Série sur les services policiers autochtones
Aboriginal Policing Series

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

S'il doit y avoir d'autres séries d'amendements éventuels à la loi, le bureau devra envisager de le reconstituer, de le réorganiser ou de trouver un autre mécanisme.
If there are to be further rounds of potential amendments to the legislation, the bureau will have to consider reconstituting the panel, restructuring the panel or some other mechanism.

Les tribunaux ont accordé toute une série de droits éventuels, et cela créé d'épouvantables problèmes bancaires.
The courts have given them a whole bunch of may-have rights, and that creates terrible banking problems.

Dre Sears: Je ne suis pas experte en toxicologie mais je crois savoir que lorsqu'on effectue une série d'essais — éventuellement sur des souris — on définit le seuil en fonction de la dose à partir de laquelle on constate qu'il n'y a vraiment pas de différence entre le groupe témoin et les sujets qui ont reçu de très faibles doses d'un produit.
Dr. Sears: I am not an expert in toxicology, but my understanding is that when you are doing a series of tests — with mice or whatever — that if there is a dose below which you see that there is really no difference between your controls and the ones that have had very low doses of something, that that is how you define the threshold.

Cette liste ne préjuge ni les besoins additionnels et les affectations de ressources, qui devront être déterminés lors des négociations relatives au budget global d'établissement du SEAE, ni les décisions concernant la mise à disposition d'un personnel approprié, chargé de fonctions d'assistance, ni les arrangements corollaires, au niveau des services, éventuellement nécessaires entre les services du secrétariat général du Conseil, de la Commission et du SEAE.
This prejudges neither the additional needs and the allocation of resources to be determined in the overall budget negotiations establishing the EEAS, nor decisions on the provision of adequate staff responsible for support functions, nor the linked need for service-level arrangements between the General Secretariat of the Council and the Commission and the EEAS.

Il convient également d'habiliter la Commission à adopter les règles de mise en œuvre fixant les modalités techniques de l'interopérabilité et de l'harmonisation des séries et des services de données géographiques, les règles relatives aux conditions applicables à l'accès auxdits séries et services ainsi que les règles relatives aux spécifications techniques et aux obligations applicables aux services en réseau.
The Commission should also be empowered to adopt implementing rules laying down technical arrangements for the interoperability and harmonisation of spatial data sets and services, rules governing the conditions concerning access to such sets and services, as well as rules concerning the technical specifications and obligations of network services.

3. Les États membres peuvent autoriser les autorités publiques qui fournissent des séries et des services de données géographiques à octroyer des licences d'exploitation et/ou à demander un paiement pour ces séries et services aux autorités publiques ou aux institutions et aux organes de la Communauté qui les utilisent.
3. Member States may allow public authorities that supply spatial data sets and services to license them to, and/or require payment from, the public authorities or institutions and bodies of the Community that use these spatial data sets and services.

3. Les États membres veillent, d'une part, à ce que les séries de données géographiques nouvellement collectées et restructurées en profondeur et les services de données géographiques correspondants soient disponibles conformément aux règles de mise en œuvre visées au paragraphe 1 dans un délai de deux ans à compter de leur adoption, et, d'autre part, à ce que les autres séries et services de données géographiques encore utilisés soient disponibles, conformément aux règles de mise en œuvre, dans un délai de sept ans à compter de leur adoption.
3. Member States shall ensure that all newly collected and extensively restructured spatial data sets and the corresponding spatial data services are available in conformity with the implementing rules referred to in paragraph 1 within two years of their adoption, and that other spatial data sets and services still in use are available in conformity with the implementing rules within seven years of their adoption.

Lorsqu'une autorité publique fournit à une autre autorité publique du même État membre des séries et des services de données géographiques pour la réalisation des obligations de rapport résultant de la législation communautaire en matière d'environnement, l'État membre concerné devrait pouvoir décider que ces séries et services de données géographiques ne sont pas soumises à paiement.
Where a public authority supplies another public authority in the same Member State with spatial data sets and services required for the fulfilment of reporting obligations under Community legislation relating to the environment, the Member State concerned should be free to decide that those spatial data sets and services shall not be subject to any charging.

- qu'il importe que les États membres, les États adhérents et la Commission définissent, au moyen d'une étude associant tous les secteurs concernés, une série de services administratifs en ligne paneuropéens axés sur la demande, et qu'ils mettent progressivement à la disposition des entreprises et des citoyens de l'Union européenne, sur la base des services existants et des travaux en cours aux niveaux national et européen, un certain nombre de services administratifs en ligne paneuropéens sélectionnés, en vue de contribuer à renforcer le marché intérieur et la citoyenneté européenne.
the importance for Member States, Acceding States and the Commission to identify demand-oriented pan-European eGovernment services on the basis of a study involving all relevant sectors and make available gradually, on the basis of existing services and work going on at national and European level, a number of selected pan-European eGovernment services to companies and citizens throughout the European Union, in order to contribute to advancing the Internal Market and European Citizenship.

5. Approuve le principe selon lequel la procédure d'appel d'offres initiale doit se fonder sur un système doté de capacités susceptibles de permettre la mise au point de la gamme ci-après de services éventuels, afin d'effectuer la consolidation et la sélection finale des services, qui doit faire l'objet d'une décision du Conseil au plus tard fin 2003, en vue d'un déploiement opérationnel en 2008;
Endorses that the initial tendering process be based on a system with capabilities that would open the following range of possible services for development, in order to carry out the consolidation and final selection of the services to be decided by the Council no later than the end of 2003, with a view to operational deployment in 2008.