Vertaling van "série de régimes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

entrée/sortie série [ entrée/sortie en série | entrée/sortie sérielle | E/S sérié | E/S en série | E/S sérielle | entrée série-sortie série | entrée-série, sortie-série ]
serial input-output [ serial input/output | serial i/o | Serial I/O | serial in-serial out | serial-in, serial-out ]

Régimes d'écoulement déterminés à partir de séries de données internationales expérimentales et de réseaux
Flow Regimes from International Experimental and Network Data

créateur d'entreprises en série | créatrice d'entreprises en série | entrepreneur en série | entrepreneuse en série | entrepreneure en série | serial entrepreneur | serial startuper
serial entrepreneur | serial business creator | serial startuper

opérateur de tour automatique pour pièces hors série [ opératrice de tour automatique pour pièces hors série | opérateur de machine à décolleter les pièces hors série | opératrice de machine à décolleter les pièces hors série | opérateur de décolleteuse de pièces hors série | opératrice de décolleteuse de pièces hors ]
custom screw machine operator

couplage en série | couplage série | montage en série | montage série
series connection

régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite
occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme

série éliminatoire | séries éliminatoires | éliminatoires | série de fin de saison | séries
playoff | play-off | play off | playoffs | heat | heats

système de fixation du coût à la série | fixation du coût à la série | système de coût de revient à la série | coût de revient à la série
operation costing

régime douanier de l'UE [ régime douanier communautaire | régime douanier de l'Union européenne ]
EU customs procedure [ Community customs procedure | European Union customs procedure ]

fabrication de série | fabrication en série | fabrication sérielle | production en série
batch production | quantity production | series production

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

le total des montants dont chacun représente la valeur totale, immédiatement avant la fusion de régimes, des unités d’une série du régime remplacé donné (y compris la série remplacée) qui ont été converties d’une manière quelconque en unités de la série donnée en raison de la fusion de régimes,
is the total of all amounts, each of which is the total value immediately before the plan merger of the units of a series of the particular predecessor (including the predecessor series) that were converted, by any means, into units of the particular series by virtue of the plan merger,

68 (1) Pour l’application de la partie 2 et de l’article 69 et malgré la définition de « moment d’attribution » aux paragraphes 16(1) et 58(2), si un régime de placement est un régime de placement stratifié et qu’aucun choix fait selon le paragraphe 18(1) n’est en vigueur relativement à une série du régime tout au long d’un exercice de celui-ci qui prend fin après le 30 juin 2010 et avant le 1 janvier 2011, « moment d’attribution » s’entend, relativement à la série pour l’ensemble des années d’imposition du régime dans lesquelles un tel exercice prend fin et pour l’année d’imposition précédant la première en date de ces années d’imposition, du jour déterminé par le régime qui est postérieur à juin 2009 et antérieur à juillet 2010.
68 (1) For the purposes of Part 2 and section 69 and despite the meaning of “attribution point” as set out in subsections 16(1) and 58(2), if an investment plan is a stratified investment plan and no election under subsection 18(1) is in effect in respect of a series of the investment plan throughout any fiscal year of the investment plan that ends after June 30, 2010 and before January 1, 2011, “attribution point” in respect of the series for all taxation years of the investment plan in which any such fiscal year ends and for the taxation year preceding the earliest of those taxation years means the day determined by the investment plan that is on or after July 1, 2009 and before July 1, 2010.

(5) Si un régime de placement est un régime de placement non stratifié et que le choix prévu aux articles 49 ou 61 est en vigueur tout au long d’un exercice du régime ou si un régime de placement est un régime de placement stratifié et que le choix prévu aux articles 49 ou 64 est en vigueur relativement à chaque série du régime tout au long d’un exercice du régime, le paragraphe 237(1) de la Loi est adapté de la façon ci-après pour chaque période de déclaration du régime comprise dans l’exercice :
(5) If an investment plan is a non-stratified investment plan and an election under section 49 or 61 is in effect throughout a fiscal year of the investment plan or if an investment plan is a stratified investment plan and an election under section 49 or 64 is in effect in respect of every series of the investment plan throughout a fiscal year of the investment plan, subsection 237(1) of the Act is adapted as follows for each reporting period of the investment plan in the fiscal year:

Plus précisément, même si, contrairement à la directive 2009/138/CE (articles 230 et 233), le régime suisse ne définit pas de ratio de solvabilité du groupe, mais une série de ratios de solvabilité pour les différentes entités du groupe, cette série de ratios couvre toutes les interactions entre ces entités et tient donc compte de la structure du groupe.
More in detail, even if there is no group solvency ratio as under Articles 230 and 233 of Directive 2009/138/EC but a series of solvency ratios per entity within a group, that series captures all interactions between entities of the group and is thus taking the group structure into account.

- une série de régimes financiers mis en place notamment par les Pays-Bas, le Danemark, la Finlande et la Suède, qui promeuvent l'éco-innovation.
· A range of financial schemes to promote eco-innovation, for example those established in the Netherlands, Denmark, Finland and Sweden.

Sous réserve des règles de participation établies pour la mise en œuvre du septième programme-cadre, la Communauté accordera son appui à des activités de recherche et de développement technologique, ainsi qu'à des activités de démonstration, prévues dans les programmes spécifiques, à travers une série de régimes de financement.
Subject to the rules for participation established for the implementation of the Seventh Framework Programme, the Community will support research and technological development activities, including demonstration activities in the specific programmes, through a range of funding schemes.

Il en est résulté une série de régimes d'hygiène différents selon que l'aliment est d'origine animale ou végétale, ce qui ne peut se justifier que par des raisons historiques, tandis que certains domaines restent hors du champ d'application des dispositions, par exemple la production d'aliments d'origine végétale au niveau des exploitations (production primaire).
This has resulted in a series of different hygiene regimes according to whether the food is of animal or plant origin, which can only be justified for historical reasons. It has also left some areas out of the scope of the requirements, such as production of food of plant origin at the level of the farm (primary production).

Depuis le début des années 70, les aides d'État à la construction navale ont été soumises à une série de régimes communautaires particuliers.
Since the early 1970s, state aid to shipbuilding has been subject to a series of specific Community regimes.