Vertaling van "série de documents " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Série de documents relatifs aux meilleures pratiques réglementaires
Best Regulatory Practices Series

entrée/sortie série [ entrée/sortie en série | entrée/sortie sérielle | E/S sérié | E/S en série | E/S sérielle | entrée série-sortie série | entrée-série, sortie-série ]
serial input-output [ serial input/output | serial i/o | Serial I/O | serial in-serial out | serial-in, serial-out ]

créateur d'entreprises en série | créatrice d'entreprises en série | entrepreneur en série | entrepreneuse en série | entrepreneure en série | serial entrepreneur | serial startuper
serial entrepreneur | serial business creator | serial startuper

opérateur de tour automatique pour pièces hors série [ opératrice de tour automatique pour pièces hors série | opérateur de machine à décolleter les pièces hors série | opératrice de machine à décolleter les pièces hors série | opérateur de décolleteuse de pièces hors série | opératrice de décolleteuse de pièces hors ]
custom screw machine operator

couplage en série | couplage série | montage en série | montage série
series connection

série éliminatoire | séries éliminatoires | éliminatoires | série de fin de saison | séries
playoff | play-off | play off | playoffs | heat | heats

système de fixation du coût à la série | fixation du coût à la série | système de coût de revient à la série | coût de revient à la série
operation costing

fabrication de série | fabrication en série | fabrication sérielle | production en série
batch production | quantity production | series production

série de défaites | série d'échecs | série de revers
losing streak

série chronologique | série temporelle
time series

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le registre public de la Commission inclut jusqu’à la fin de 2011 les documents des séries COM, C, JO, PV et SEC. En 2011, aucun document sensible relevant d'une de ces catégories de documents n'a été créé ni reçu par la Commission.
The Commission's public register covered until the end of 2011 the documents of the COM, C, OJ, PV and SEC series. No sensitive documents were created or received by the Commission in 2011, that would fall within one of these categories of documents.

Tel est le message principal que le groupe de haut niveau sur la simplification souhaite faire passer pour alimenter la discussion sur l'avenir des finances de l'UE, que la Commission a lancée le 28 juin avec la publication de son document de réflexion, document final d'une série de cinq documents de réflexion élaborés à la suite de la publication, le 1 mars, du Livre blanc sur l'avenir de l'Europe rédigé par la Commission.
This is the main message that the High Level Group of Simplification seeks to feed into the discussion on the future of the EU finances which the Commission launched on 28 June with its dedicated reflection paper, the final paper in the series of five reflection documents released following the publication on 1 March of the Commission's White Paper on the Future of Europe.

le numéro de série, lorsque ce numéro est appliqué au document d'identification visé à l'article 9, paragraphes 1 et 3, ainsi que toute information relative aux nouveaux documents d'identification, aux duplicata de documents d'identification ou aux documents d'identification de remplacement délivrés en application de l'article 12, paragraphe 3, de l'article 29, de l'article 30 ou de l'article 32;
the serial number, where such serial number is applied to the identification document referred to in Article 9(1) and (3), and any information concerning new, duplicate or replacement identification documents issued in accordance with Article 12(3), Article 29, Article 30 or Article 32;

3. Par dérogation au paragraphe 2 du présent article, lorsqu’un produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance offre à l’investisseur de détail une série d’options d’investissement, de telle sorte que toutes les informations requises à l’article 8, paragraphe 3, concernant chaque option d’investissement sous-jacente ne peuvent être fournies dans un document autonome unique et concis, le document d’informations clés fournit au moins une description générique des options d’investissement sous-jacentes et indique où et comment trouver des informations précontractuelles plus détaillées concernant les produits d’investissement correspondant aux options d’investissement sous-jacentes.
3. By way of derogation from paragraph 2, where a PRIIP offers the retail investor a range of options for investments, such that all information required in Article 8(3) with regard to each underlying investment option cannot be provided within a single, concise stand-alone document, the key information document shall provide at least a generic description of the underlying investment options and state where and how more detailed pre-contractual information documentation relating to the investment products backing the underlying investment options can be found.

8 Le troisième document ayant fait l’objet d’un différend est constitué d’un ensemble de notes manuscrites du directeur général d’Akcros [...], dont les requérantes soutiennent qu’elles ont été rédigées à l’occasion de discussions avec des employés et utilisées en vue de la rédaction du mémorandum dactylographié constituant la série A. Enfin, les deux derniers documents en cause sont deux courriers électroniques, échangés entre le directeur général d’Akcros [...] et M. S., le coordinateur d’Akzo [...] pour le droit de la concurrence.
8. The third document which gave rise to a dispute consists of a number of handwritten notes made by Akcros’ . general manager, which are said by the applicants to have been written during discussions with employees and used for the purpose of preparing the typewritten memorandum of Set A. Finally, the last two documents in issue are two e-mails, exchanged between Akcros’ . general manager and Mr S., Akzo’s . coordinator for competition law.

À l’article 1 de cette décision, la Commission rejette la demande des requérantes visant à ce que les documents [.] de la série B leur soient retournés et à ce que la Commission confirme la destruction de toutes les copies de ces documents en sa possession.
In Article 1 of that decision the Commission rejects the applicants’ request for the return of the documents in . Set B and for confirmation by the Commission that all copies of those documents in its possession had been destroyed

Une première série de critères communs a déjà été établie pour une série de catégories de produits et services, dont on trouvera des exemples dans le document des services de la Commission joint à la présente communication.
A preliminary set of common GPP criteria has already been established for a series of product and service groups, examples of which can be found in the Staff working document in Annex of this Communication.

Avant que la directive n'ait pris effet, seul un nombre limité de séries de données géographiques (1 384 recensées en 2007) avait été documenté, les services en ligne ne couvraient qu’une petite partie des séries de données géographiques identifiées et les politiques en matière de données opposaient de sérieux obstacles à leur utilisation généralisée.
Before the Directive took effect, only a limited number of spatial datasets (1 384 identified in 2007) were documented, online services covered only a small fraction of the identified spatial datasets and data policies presented considerable obstacles to their widespread use.

Quelle que soit la solution retenue, ces registres pourraient ne contenir qu'une série de données très limitée (numéro de document et éléments biométriques) mais permettre néanmoins de vérifier l'authenticité de chaque document de voyage ou d'identité délivré dans un État membre et de déterminer, à partir des informations biométriques, l'identité de toute personne à laquelle un document de voyage ou d'identité a été délivré.
Whatever the adopted solution, these registers could contain only a very limited set of data (document number and biometrics) but would allow a check on the authenticity of every travel or ID document issued in a Member State and to determine, using biometric information, the identity of any person to whom a travel or ID document was issued.