Vertaling van "série de circonstances " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

(a)eu égard aux circonstances; (b)d'après les circonstances; (c)en raison des circonstances
(a)under the circumstances; (b)from the circumstances

règle de l'équidistance et des circonstances spéciales [ règle combinant équidistance-circonstances spéciales | règle qui combine l'équidistance avec le concept des circonstances spéciales ]
equidistance and special circumstances rule

dans des circonstances particulières [ à cause de circonstances particulières | dans des circonstances spéciales ]
in special cases [ in special circumstances ]

eu égard aux circonstances (1) | d'après les circonstances (2) | en raison des circonstances (3)
under the circumstances (1) | from the circumstances (2) | due to the circumstances (3)

entrée/sortie série [ entrée/sortie en série | entrée/sortie sérielle | E/S sérié | E/S en série | E/S sérielle | entrée série-sortie série | entrée-série, sortie-série ]
serial input-output [ serial input/output | serial i/o | Serial I/O | serial in-serial out | serial-in, serial-out ]

circonstance excluant la culpabilité | circonstance excluant la faute | cause d'exemption de peine
excuse | general defence | ground for excluding guilt | ground for excluding punishment

enquêteur incendie | enquêteuse incendie | enquêteur en incendie | enquêteuse en incendie | enquêteur en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteuse en recherche des circonstances et des causes des incendies | enquêteur en RCCI | enquêteuse en RCCI
fire investigator

couplage en série | couplage série | montage en série | montage série
series connection

fabrication de série | fabrication en série | fabrication sérielle | production en série
batch production | quantity production | series production

série de défaites | série d'échecs | série de revers
losing streak

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'article 4, paragraphes 2 et 3, énumère une série de circonstances aggravantes qui entraînent des peines plus élevées d'au moins dix ans d'emprisonnement (lorsque l'infraction a été commise: à l'encontre d'une victime particulièrement vulnérable; dans le cadre d'une organisation criminelle; en mettant délibérément ou par négligence grave la vie de la victime en danger; par recours à des violences graves ou en causant un préjudice particulièrement grave à la victime; par des agents de la fonction publique dans l'exercice de leurs fonctions).
Articles 4(2) and (3) list a number of aggravating circumstances whose application carries higher penalties of at least 10 years of imprisonment (when the offence has been committed: against a particular vulnerable victim; within the framework of a criminal organisation; while endangering the life of the victim deliberately or by gross negligence; by means of use of serious violence or by causing particular serious harm to the victim; by public officials in the performance of their duties).

Les pouvoirs en question doivent être assez souples pour permettre aux autorités compétentes de faire face à toute une série de circonstances exceptionnelles différentes.
Such powers need to be flexible enough to enable competent authorities to deal with a range of different exceptional circumstances.

(16)Il est essentiel que tous les établissements préparent et tiennent régulièrement à jour des plans de redressement indiquant les mesures qu'ils prévoient dans différentes circonstances ou différents scénarios. Ces plans devraient être détaillés et fondés sur des hypothèses réalistes applicables dans toute une série de scénarios cohérents, correspondant à des situations graves.
(16)It is essential that all institutions prepare and regularly update recovery plans that set out measures to be taken by thoseinstitutionsunder different circumstances or scenariosSuch plans should be detailed and based on realistic assumptions applicable in a range of robust and severe scenarios.

Le fait que le taux de marge bénéficiaire s’est avéré supérieur à celui du budget prévisionnel est imputable à une série de circonstances imprévisibles dont le gouvernement a éliminé l’effet en procédant à un abaissement extraordinaire des paiements contractuels, d’une part, et en prélevant des dividendes, d’autre part.
The fact that the profit ratio turned out to be higher than projected is due to a series of unforeseeable circumstances, the effect of which the Danish Government eliminated by means of an extraordinary reduction in the contractual payments on the one hand, and by collecting dividends on the other.

2. Les États membres n'accordent pas les avantages de la présente directive à un montage ou à une série de montages qui, ayant été mis en place pour obtenir, à titre d'objectif principal ou au titre d'un des objectifs principaux, un avantage fiscal allant à l'encontre de l'objet ou de la finalité de la présente directive, n'est pas authentique compte tenu de l'ensemble des faits et circonstances pertinents.
2. Member States shall not grant the benefits of this Directive to an arrangement or a series of arrangements which, having been put into place for the main purpose or one of the main purposes of obtaining a tax advantage that defeats the object or purpose of this Directive, are not genuine having regard to all relevant facts and circumstances.

Si la BERD participe au financement global du projet, même si sa contribution ne représente qu’un faible pourcentage, la BERD, à la suite d’une série de circonstances que je n’ai pas le temps d’expliquer, a une grande capacité d’exercer des pressions sur la société afin d’améliorer les conditions environnementales et sociales du projet.
If the Bank is involved in the overall funding of the project, even if its contribution represents a small percentage, the Bank, as a result of a series of circumstances which I do not have time to explain, has a great capacity to apply pressure on the company to improve the environmental and social conditions of the project.

Si cela n'était pas le cas en raison d'une série de circonstances malheureuses ou en raison d'une évolution défavorable du marché, même un rendement des fonds propres de [...]* % pour 2007 (rentabilité de [...]* % selon le plan à moyen terme du 24 juin 2003 moins [...]* % à la suite de la cession de la Berliner Bank) ne conduirait pas, selon les estimations de la Commission, à une situation dans laquelle les parties résiduelles du groupe seraient à nouveau tributaires d'un soutien public qui, en vertu du principe «one time-last time» prévu par la législation sur les aides d'État, ne pourrait plus être accordé.
If this were not to be the case because of a series of unfortunate circumstances or because of unfavourable market developments, even a return on capital of [...]* % in 2007 (return on capital of [...]* % according to the medium‐term plan of 24 June 2003 less [...]* % as a result of the divestment of Berliner Bank) would, on the Commission's estimation, not result in a situation where the remaining parts of the group would again be dependent on government assistance, which, under the ‘one time-last time’ principle of state aid legislation, could no longer be granted.

Les scissions bénéficiaient déjà de la neutralité fiscale dans le cas de toutes les entreprises de tous les secteurs, tandis que certains impôts indirects étaient déjà calculés à titre forfaitaire dans une série de circonstances.
Demergers already benefited from tax neutrality as regards all companies in all sectors, whereas certain indirect taxes were already calculated on a fixed basis in a number of instances.

Nous ne pouvons débattre d'une série de circonstances et croire que dès le point idéal et idyllique - appelons-le ainsi - aura été atteint, il ne sera plus nécessaire d'adopter d'autres mesures dans le traitement de ces trois zones et, plus particulièrement, des régions ultrapériphériques dont il est question ici.
We cannot debate a whole series of circumstances and imagine that, once that ideal and idyllic point, let us call it, has been reached, it will no longer be necessary to adopt more measures for the treatment of these three areas and particularly of the outermost regions that we are discussing today.

(9) les signatures électroniques seront utilisées dans des circonstances et des applications très variées, ce qui entraînera l'apparition de toute une série de nouveaux services et produits liés à celles-ci ou les utilisant; il convient que la définition de ces produits et services ne soit pas limitée à la délivrance et à la gestion de certificats, mais couvre également tout autre service et produit utilisant des signatures électroniques ou connexe à celles-ci, tels les services d'enregistrement, les services horodateurs, les services d'annuaires, les services informatiques ou les services de consultation liée aux signatures électroniques;
(9) Electronic signatures will be used in a large variety of circumstances and applications, resulting in a wide range of new services and products related to or using electronic signatures; the definition of such products and services should not be limited to the issuance and management of certificates, but should also encompass any other service and product using, or ancillary to, electronic signatures, such as registration services, time-stamping services, directory services, computing services or consultancy services related to electronic signatures;