Vertaling van "séjourner bénéficient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant [ autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au ]
leave to enter the United Kingdom is hereby given for [ leave to enter the United Kingdom is hereby given until ]

séjourner en masses | séjourner en bancs
sleep

séjourner de façon permanente [ séjourner de manière durable ]
permanently resident

directive qualification | directive concernant les normes relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers ou les apatrides pour pouvoir bénéficier d'une protection internationale, à un statut uniforme pour les réfugiés ou les personnes pouvant bénéficier de la protection subsidiaire, et au contenu de cette protection | directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile
Asylum Qualification Directive | Directive on standards for the qualification of third-country nationals or stateless persons as beneficiaries of international protection, for a uniform status for refugees or for persons eligible for subsidiary protection, and for the content of the protection granted | Qualification Directive

région bénéficiant d'un régime d'instauration progressive de l'aide | région bénéficiant d'un soutien temporaire | région en soutien temporaire
phasing-in region

bénéficier d'une franchise à l'importation | bénéficier d'une franchise fiscale à l'importation
benefit from a tax-free allowance on importation

Décret limitant la quantité glboale annuelle des roses du n° tarifaire 0603.10.11 qui bénéficie du tarif de l'Accord Canada-Israël [ Décret limitant la quantité globale annuelle des marchandises du numéro tarifaire 0603.1021 qui bénéficie du tarif de l'Accord de libre-échange Canada -- Israël ]
Order Specifying Limits on the Annual Aggregate Quantity of Roses of Tariff Item no. 0603.l10.11 that are Entitled to the Canada-Israel Agreement Tariff [ Order Specifying Limits on the Annual Aggregate Quantity of Goods of Tariff Item No. 0603.10.21 that are Entitled to the Benefit of the Canada-Israel Free Trade Agreement Tariff ]

eau répandue sur les planchers | eau qui séjourne sur les planchers
heavy water

sous-programmes séjournant dans la mémoire
core resident routines

artiste invité à séjourner dans un atelier financé par des fonds publics
artist in residence

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

la personne bénéficiant d’une mesure de protection décide de résider ou de séjourner, ou réside ou séjourne déjà, dans un autre pays de l’UE.
the protected person decides to live or stay, or already lives or stays, in another EU country,

1. Une décision de protection européenne peut être émise lorsque la personne bénéficiant d’une mesure de protection décide de résider ou réside déjà dans un autre État membre ou lorsqu’elle décide de séjourner ou qu’elle séjourne déjà dans un autre État membre.
1. A European protection order may be issued when the protected person decides to reside or already resides in another Member State, or when the protected person decides to stay or already stays in another Member State.

Toutefois, les citoyens de l'Union qui rentrent dans leur État membre d'origine après avoir séjourné dans un autre État membre[8] et, dans certains cas, les citoyens de l'Union qui ont exercé leur droit à la libre circulation dans un autre État membre sans y séjourner[9] (par exemple, en fournissant des services dans un autre État membre sans y séjourner) bénéficient également des règles en matière de libre circulation des personnes.
However, EU citizens who return to their home Member State after having resided in another Member State[8] and in certain circumstances also those EU citizens who have exercised their rights to free movement in another Member State without residing there[9] (for example by providing services in another Member State without residing there) benefit as well from the rules on free movement of persons.

1. Sous réserve des dispositions spécifiques expressément prévues par le traité et le droit dérivé, tout citoyen de l'Union qui séjourne sur le territoire de l'État membre d'accueil en vertu de la présente directive bénéficie de l'égalité de traitement avec les ressortissants de cet État membre dans le domaine d'application du traité.
1. Subject to such specific provisions as are expressly provided for in the Treaty and secondary law, all Union citizens residing on the basis of this Directive in the territory of the host Member State shall enjoy equal treatment with the nationals of that Member State within the scope of the Treaty.

En vertu de l'interdiction des discriminations fondées sur la nationalité, chaque citoyen de l'Union et les membres de sa famille séjournant dans un État membre sur la base de la présente directive devrait bénéficier, dans cet État membre, de l'égalité de traitement avec ses ressortissants dans les domaines d'application du traité, sous réserve des dispositions spécifiques figurant expressément dans le traité et le droit dérivé.
In accordance with the prohibition of discrimination on grounds of nationality, all Union citizens and their family members residing in a Member State on the basis of this Directive should enjoy, in that Member State, equal treatment with nationals in areas covered by the Treaty, subject to such specific provisions as are expressly provided for in the Treaty and secondary law.

1. Le travailleur visé à l'article 19 paragraphe 1 qui séjourne sur le territoire de l'État compétent bénéficie des prestations selon les dispositions de la législation de cet État, comme s'il y résidait, même s'il a déjà bénéficié de prestations pour le même cas de maladie ou de maternité avant son séjour.
1. The worker referred to in Article 19 (1) who is staying in the territory of the competent State shall receive benefits in accordance with the provisions of the legislation of that State as though he were resident there, even if he has already received benefits for the same case of sickness or maternity before his stay.

1. Le travailleur et les membres de sa famille visés à l'article 19 qui séjournent sur le territoire de l'État compétent bénéficient des prestations selon les dispositions de la législation de cet État, comme s'ils y résidaient, même s'ils ont déjà bénéficié de prestations pour le même cas de maladie ou de maternité avant leur séjour. Toutefois, cette disposition ne s'applique pas au travailleur frontalier et aux membres de sa famille.
1. A worker and members of his family referred to in Article 19 who are staying in the territory of the competent State shall receive benefits in accordance with the legislation of that State as though they were resident there even if they have already received benefits for the same case of sickness or maternity before their stay. This provision shall not, however, apply to frontier workers and members of their families.

1. Le travailleur visé à l'article 52 qui séjourne sur le territoire de l'État compétent bénéficie des prestations selon les dispositions de la législation de cet État, même s'il a déjà bénéficié de prestations avant son séjour.
1. A worker covered by Article 52 who is staying in the territory of the competent State shall receive benefits in accordance with the legislation of that State, even if he has already received benefits before his stay.