Vertaling van "séjour pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

on peut soutenir [ on pourrait soutenir | on peut dire | on pourrait dire | il est permis de penser | il est permis de croire ]
arguably

droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]
residence permit [ residence of aliens ]

séjour clandestin | séjour illégal | séjour illicite | séjour irrégulier
illegal residence | illegal stay | unlawful residence

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

titulaire d'une autorisation de séjour | titulaire d'un permis de séjour | étranger titulaire d'un permis de séjour | étrangère titulaire d'un permis de séjour
person with a residence permit

autorisation de séjour | permis de séjour | titre de séjour
residence authorisation | residence permit | stay permit

temps de séjour des hydrocarbures halogénés [ temps de séjour des chlorofluorocarbures | temps de séjour des CFC ]
chlorofluorocarbon lifetime [ CFC lifetime | fluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | CFC residence time | fluorocarbon residence time ]

Décision ministérielle de Marrakech relative aux mesures concernant les effets préjudiciables que le programme de réforme pourrait avoir sur les pays les moins avancés et les pays importateurs nets de produits alimentaires
Marrakesh Ministerial Decision on Measures Concerning the Possible Negative Effects of the Reform Programme on Least Developed and Net Food-importing Countries

hospitalisation [ séjour hospitalier ]
hospitalisation [ hospitalization | stay in hospital ]

restriction de liberté [ assignation à résidence | interdiction de séjour ]
restriction of liberty [ banishment | compulsory residence order | house arrest ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ils ont peut-être connu des difficultés durant leur séjour au Canada—une période de séjour illégal—, mais il pourrait exister de très bonnes raisons de passer outre à ce séjour illégal ou il pourrait être dans le meilleur intérêt de l'enfant d'accorder le statut, question qui manifestement est au coeur des préoccupations dans le droit jurisprudentiel des dernières années et qu'on a tenté d'inclure dans la loi.
Perhaps they had troubles while being in Canada—they had an illegal period of stay—but there might be some very bona fide reasons to overcome that illegal stay, or there might be the best interests of the child, which has obviously been very much at issue in case law in the last few years, which has attempted to be legislated in the present act.

6. Les États membres peuvent refuser la prolongation du séjour ou le renouvellement de l’autorisation aux fins d’un travail saisonnier si l’emploi vacant en question pourrait être occupé par des ressortissants de l’État membre concerné ou par d’autres citoyens de l’Union, ou par des ressortissants de pays tiers en séjour régulier dans l’État membre concerné.
6. Member States may refuse to extend the stay or renew the authorisation for the purpose of seasonal work when the vacancy in question could be filled by nationals of the Member State concerned or by other Union citizens, or by third-country nationals lawfully residing in the Member State.

Dans certains EM, la protection des victimes contre les mesures d'éloignement, en attendant que l'autorité compétente se prononce sur l'octroi d'un titre de séjour, pourrait présenter des difficultés.
In some MS, protection from expulsion while victims await the decision of theauthority on the residence permit might be problematic

À plus long terme, la coopération entre les États membres relative aux visas Schengen de court séjour pourrait être étendue aux visas de long séjour.
In the longer term, cooperation between Member States on short stay Schengen visas could be extended to long stay visas.

La suppression du séjour pour motif d’ordre humanitaire aux articles 9 et 10, dans les cas de terrorisme, de violations des droits de la personne et de crime organisé, pourrait bien s’appliquer à des gens qui n’ont jamais été accusés d’aucun crime, et encore moins condamnés pour une infraction, quelle qu’elle soit, et elle pourrait même s’étendre à des gens qui ne représentent pas eux-mêmes un danger ou une menace pour la sécurité.
The elimination of humanitarian relief, in clauses 9 and 10, for terrorism, violating human rights, or organized crime may well apply to individuals who have never even been charged, let alone convicted, of any crime, and may extend to individuals who do not themselves pose a danger or security threat.

La Commission est d’avis que cette situation pourrait porter à confusion, mais ne cause pas réellement de problème: lorsqu’il voyage seul, un ressortissant de pays tiers ne peut dépasser la durée maximale de séjour, à savoir trois mois, à l’intérieur de l’espace Schengen; lorsqu’il accompagne un citoyen de l’Union, la durée de séjour autorisée n'est pas limitée à trois mois par période de six mois.
The Commission is of the opinion that this situation might be confusing but does not really cause problems; when travelling alone a third-country national can not exceed the maximum duration of stay, i.e. three months, within the Schengen area. In case when a third-country national accompanies a Union citizen, the length of the authorised stay of a third-country national is not limited to three months per six-month period.

Dans la plupart des États membres, les ressortissants de pays tiers doivent préalablement être en possession d’un permis de travail pour que leur demande de permis de séjour soit examinée. On pourrait donc avoir l’impression que la délivrance d’un permis de séjour – sur la base de critères différents de ceux du permis de travail – deviendrait presque automatique dans le cadre de cette procédure combinée, ce qui n’est pas l’intention de la Commission.
In most Member States, third-country nationals need to be in possession of a work permit prior to the examination of the application for the residence permit: there could therefore be the impression that the issuing of a residence permit – based on different criteria from the work permit – would become almost automatic under the combined procedure, which is not the intention of the Commission.

Néanmoins, cette exigence comporte une obligation que l'on pourrait faire respecter si seulement le gouvernement montrait la volonté politique nécessaire et s'il appuyait les agents et les divisions responsables de l'application des règlements (1805) Puisque l'on peut parrainer un visa de séjour en versant une caution, il pourrait y avoir tout au plus la perte d'un ou de deux mille dollars, sans aucune autre obligation financière ou juridique.
Nonetheless it is a requirement that presents an obligation which could be enforced, if this government would only demonstrate the political will necessary to enforce it and to support its enforcement officers and divisions (1805) Were one to sponsor a visitor visa by posting a bond, there could be at most the loss of a couple of thousand dollars. No further financial or more important, legal obligation would be pending.

C'est par ailleurs un complément indissociable des propositions que la Commission a présenté en décembre 1993 relatif au franchissement des frontières extérieures prévoyant l'équivalence entre les titres de séjour délivrés par les Etats membres ainsi que la reconnaissance mutuelle des visas: en l'absence de la présente directive, une personne pourrait pénétrer sur le territoire d'un Etat membre à une frontière extérieure si en possession d'un visa ou d'une carte de séjour délivrés par un autre pays membre, mais ne pourrait pas le faire en franchissant une frontière intérieure.
Indeed, it is an indispensable addition to proposals put forward by the Commission in December 1993 on the crossing of external frontiers, which provided for equivalence between residence permits issued by Member States and the mutual recognition of visas: in the absence of this Directive, an individual could cross an external frontier into a Member State if he possessed a visa or residence permit issued by another Member State but would not be able to cross an internal frontier on that basis.

L’article 13 dispose que tout citoyen canadien ou tout résident permanent pourrait parrainer l’entrée et le séjour d’un étranger de la catégorie « regroupement familial » et que tout groupe pourrait parrainer des réfugiés au sens de la Convention et des personnes en situation semblable.
Clause 13 merely states that Canadian citizens or permanent residents would be able to sponsor family class members to enter and remain in Canada, and groups would be able to sponsor Convention refugees and persons in similar circumstances.