Traduction de «séjour lorsque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]
residence permit [ residence of aliens ]

séjour clandestin | séjour illégal | séjour illicite | séjour irrégulier
illegal residence | illegal stay | unlawful residence

autorisation de séjour de durée limitée | autorisation de séjour limitée dans le temps | autorisation de séjour limitée | autorisation de séjour de durée déterminée
limited residence permit

titulaire d'une autorisation de séjour | titulaire d'un permis de séjour | étranger titulaire d'un permis de séjour | étrangère titulaire d'un permis de séjour
person with a residence permit

autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année
annual permit | one-year permit | annual residence permit

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

séjour d'une nuit | séjour de nuit | séjour d'une nuit à l'hôpital | séjour de nuit à l'hôpital
overnight stay | overnight stay in hospital

restriction de liberté [ assignation à résidence | interdiction de séjour ]
restriction of liberty [ banishment | compulsory residence order | house arrest ]

hospitalisation [ séjour hospitalier ]
hospitalisation [ hospitalization | stay in hospital ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les gardes-frontières ne sont pas non plus en mesure de calculer la durée de séjour lorsque des documents de voyage différents sont utilisés pour entrer dans l'UE et pour en sortir, ou lorsqu’ils sont confrontés à des problèmes pratiques tels qu’un passeport rempli de cachets ou des cachets illisibles.
Border guards are neither able to calculate the length of stay when different travel documents are used to enter and exit the EU or when they are confronted with practical difficulties such as a passport full of stamps or when stamps are illegible.

1. Dans le cadre de la période maximale visée à l’article 14, paragraphe 1, et sous réserve que les articles 5 ou 6 soient respectés et que les motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point b), à l’article 8, paragraphe 2, et, le cas échéant, à l’article 8, paragraphe 4, ne soient pas applicables, les États membres octroient aux travailleurs saisonniers une seule prolongation de leur séjour lorsque ceux-ci prolongent leur contrat avec le même employeur.
1. Within the maximum period referred to in Article 14(1) and provided that Articles 5 or 6 are complied with and the grounds set out in point (b) of Article 8(1), Article 8(2) and, if applicable, Article 8(4) are not met, Member States shall allow seasonal workers one extension of their stay, where seasonal workers extend their contract with the same employer.

L'article 13 du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil, du 15 mars 2006, établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (1) s'applique-t-il au retour d'un ressortissant de pays tiers sur le territoire d'un État membre qui a délivré à ce dernier un titre temporaire de séjour lorsque le retour sur son territoire ne nécessite ni entrée, ni transit, ni séjour sur le territoire des autres États membres?
Does Article 13 of Regulation (EC) No 562/2006 of the European Parliament and of the Council of 15 March 2006 establishing a Community Code on the rules governing the movement of persons across borders (Schengen Borders Code) (1) apply to re-entry by a third-country national into the territory of a Member State which has issued that person with a temporary residence permit, where re-entry into its territory does not require entry, transit or stay in the territory of the other Member States?

en cas de mesures de réintégration destinées à des ressortissants de pays tiers qui ne remplissent pas ou plus les conditions d'entrée et de séjour, lorsque les États membres le jugent opportun, des incitations en espèces et d'autres mesures à court terme nécessaires au processus de réintégration en vue du développement personnel du rapatrié, telles que formation, aide au placement et à l'emploi, aide au démarrage d'activités économiques et assistance et conseils après le retour, ainsi que des mesures permettant aux États membres de prendre des dispositions appropriées pour assurer l'accueil des rapatriés à leur arrivée dans les pays tiers.
in the case of reintegration measures for third-country nationals who do not or no longer fulfil the conditions for entry and stay, where Member States consider it appropriate, cash incentives and other short term measures necessary to launch the progress of reintegration for the returnee's personal development such as training, placement and employment assistance, start-up support for economic activities and post-return assistance and counselling, as well as measures enabling Member States to offer appropriate arrangements for welcoming returnees in third countries upon their arrival.

[Certificat de fiction légale de maintien d'un droit au séjour — lorsque la troisième case de la page 3 («titre de séjour comme maintenu, article 81, paragraphe 4, de la loi sur le séjour des étrangers») — est cochée. Ce document ne donne droit à l'entrée que s'il est accompagné d'un titre de séjour ou visa périmé. En aucun cas les deuxième et troisième cases à cocher ne donnent droit à l'entrée sans visa.]
(interim certification) in which the third box on page 3 (the residence permit remains in effect (§ paragraph 81(4) AufenthG) is ticked. Entry is possible only in conjunction with an expired residence permit or visa. The first and second tick-boxes do not expressly allow entry without a visa.

Ils n’ont pas besoin de titre de séjour lorsque celui-ci est inférieur à trois mois.
They shall not require a residence permit if their stay is less than three months.

Toutefois, il est important aussi de clarifier le statut des victimes de la traite en ce qui concerne leur droit de séjour lorsqu'elles se montrent disposées à coopérer à l'enquête concernant leurs exploiteurs.
It is, however, also important to clarify the status of the victims of trafficking in terms of their right of residence when they are prepared to co-operate in investigations against their exploiters.