Traduction de «séjour en cours » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

titre de séjour en cours de validité
valid residence permit

modification brusque de la pression de l'air dans un aéronef, au cours de la montée ou de la descente pression élevée de l'air due à une rapide descente dans l'eau réduction de la pression atmosphérique lors de la montée en surface au cours de:descente sous-terre | plongée sous-marine | vie ou séjour prolongé en haute altitude entraînant:anoxie | barodontalgie | hypoxie | mal des montagnes | otite barotraumatique |
high air pressure from rapid descent in water reduction in atmospheric pressure while surfacing from:deep-water diving | underground | residence or prolonged visit at high altitude as the cause of:anoxia | barodontalgia | barotitis | hypoxia | mountain sickness | sudden change in air pressure in aircraft during ascent or descent

prestations en nature qui s'avèrent nécessaires du point de vue médical au cours du séjour
benefits in kind which become necessary on medical grounds during their stay

droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]
residence permit [ residence of aliens ]

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

titulaire d'une autorisation de séjour | titulaire d'un permis de séjour | étranger titulaire d'un permis de séjour | étrangère titulaire d'un permis de séjour
person with a residence permit

Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]
European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]

Cour de justice de l'Union européenne [ CJCE | CJUE [acronym] Cour de justice de l’Union européenne (institution) | Cour de justice des Communautés européennes | Cour de justice européenne | juridiction communautaire ]
Court of Justice of the European Union [ CJEC | CJEU [acronym] Community court | Court of Justice of the European Communities | Court of Justice of the European Union (institution) | EC Court of Justice | European Court of Justice ]

Définition: Séjour dans une famille adoptive, dans un hôpital ou autres institutions, ayant entraîné un stress psychosocial, ou activité tenant l'enfant éloigné contre son gré de son foyer pendant une période prolongée.
Definition: Admission to a foster home, hospital or other institution causing psychosocial stress, or forced conscription into an activity away from home for a prolonged period.

Séjour prolongé en apesanteur
Prolonged stay in weightless environment

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’article 25, paragraphe 2, de la convention d’application de l’accord de Schengen doit être interprété en ce sens qu’il ne fait pas obstacle à ce que la décision de retour assortie d’une interdiction d’entrée adoptée par un État contractant à l’encontre d’un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État contractant soit exécutée alors même que la procédure de consultation prévue à cette disposition est en cours, dès lors que ledit ressortissant est considéré par l’État contractant signalant comme représentant une menace à l’ordre public ou à la sécurité nationale, sans préjudice de la faculté pour celui-ci de faire valoir les droits qu’il tire de ce titre de séjour en se rendant ultérieurement sur le territoire du second État contractant.
Article 25(2) of the Convention implementing the Schengen Agreement must be interpreted as meaning that it does not preclude the return decision accompanied by an entry ban issued by a Contracting State to a third-country national who is the holder of a valid residence permit issued by another Contracting State being enforced even though the consultation procedure laid down in that provision is ongoing, if that third-country national is regarded by the Contracting State issuing the alert as representing a threat to public order or national security, without prejudice to that third-country national’s entitlement to rely on the rights he derives from that residence permit by going subsequently to the territory of the second Contracting State.

(d)présente un document de voyage en cours de validité, tel que défini par la législation nationale, et, si nécessaire, une demande de visa ou un visa en cours de validité ou, le cas échéant, un titre de séjour en cours de validité ou un visa de long séjour en cours de validité.
(d)present a valid travel document, as determined by national law, and, if required, an application for a visa or a valid visa or, where applicable, a valid residence permit or a valid long-stay visa.

Cette logique ne saurait être appliquée aux ressortissants de pays tiers en possession d’un titre de séjour en cours de validité, la durée de séjour autorisée dans l’État membre Schengen qui a délivré le titre de séjour étant déterminée par la validité de ce titre de séjour.
This logic cannot be applied to third country nationals holding a valid residence permit, as the allowed period of stay in the Schengen Member State which issued the permit is determined by the validity of the residence permit.

présenter un document de voyage en cours de validité conformément au droit national et, si cela est exigé, une demande de visa ou un visa en cours de validité ou, le cas échéant, un titre de séjour en cours de validité ou un visa de long séjour en cours de validité; les États membres peuvent exiger que la période de validité du document de voyage couvre au moins la durée du séjour envisagé.
present a valid travel document, as determined by national law, and, if required, an application for a visa or a valid visa or, where applicable, a valid residence permit or a valid long-stay visa; Member States may require the period of validity of the travel document to cover at least the duration of the planned stay.

9. Lorsque les États membres autorisent l'entrée et le séjour au cours de la première année sur la base d'un visa de long séjour, une demande de titre de séjour est introduite avant l'expiration du visa de long séjour.
9. Where Member States allow entry and residence during the first year on the basis of a long-stay visa, an application for a residence permit shall be submitted before the expiry of the long-stay visa.

(b) être en possession d’un visa en cours de validité si celui-ci est requis en vertu du règlement (CE) n 539/2001 du Conseil , sauf s’ils sont titulaires d’un titre de séjour ou d’un visa de long séjour en cours de validité;
(b) they are in possession of a valid visa, if required pursuant to Council Regulation (EC) No 539/2001 , except where they hold a valid residence permit or a valid long-stay visa;

Les ressortissants de pays tiers qui ne sont pas soumis à l'obligation de visa lors du franchissement des frontières extérieures des États membres conformément au règlement (CE) n 539/2001 et les ressortissants de pays tiers titulaires d'un titre de séjour ou d'un visa de long séjour en cours de validité peuvent emprunter les couloirs indiqués par le panneau figurant dans la partie B1 («visa non requis») de l'annexe III. Ils peuvent également emprunter les couloirs indiqués par le panneau figurant dans la partie B2 («tous passeports») de l'annexe III du présent règlement.
Third-country nationals who are not obliged to possess a visa when crossing the external borders of the Member States in accordance with Regulation (EC) No 539/2001 and third‑country nationals who hold a valid residence permit or long-stay visa may use the lanes indicated by the sign shown in part B1 (‘visa not required’) of Annex III to this Regulation. They may also use the lanes indicated by the sign shown in part B2 (‘all passports’) of Annex III to this Regulation.

(9) Conformément à la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier, les ressortissants de pays tiers qui séjournent illégalement sur le territoire d'un État membre et qui sont titulaires d'un titre de séjour en cours de validité ou une autre autorisation conférant un droit de séjour délivrés par un autre État membre, comme un visa de long séjour, devraient être dans l'obligation de se rendre immédiatement sur le territoire de cet autre État membre.
(9) In accordance with Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals, third-country nationals staying illegally on the territory of a Member State and holding a valid residence permit or other authorisation offering a right to stay issued by another Member State, such as a long-stay visa, should be required to go to the territory of that other Member State immediately.

"(b) être en possession d’un visa en cours de validité si celui-ci est requis en vertu du règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation, sauf s’ils sont titulaires d’un titre de séjour ou d’un visa de long séjour en cours de validité; ".
"(b) they are in possession of a valid visa, if required pursuant to Council Regulation (EC) No 539/2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement, except where they hold a valid residence permit or a valid long-stay visa".

1. Les ressortissants de pays tiers titulaires d'un titre de séjour en cours de validité délivré par un des États membres peuvent circuler librement pendant une période maximale de trois mois au total au cours d'une période de six mois sur le territoire des autres États membres, pour autant qu'ils soient munis de leur titre de séjour, qu'ils remplissent les conditions visées à l'article 5, paragraphe 1, points a), c) et e), et qu'ils ne figurent pas sur la liste de signalement nationale de l'État membre concerné.
1. Third-country nationals who hold valid residence permits issued by one of the Member States shall travel freely for up to three months in total within a period of six months within the territories of the other Member States, provided they carry their residence permit, fulfil the conditions referred to in Article 5(1)(a), (c) and (e) and are not on the national list of alerts of the Member State concerned.