Vertaling van "séjour devient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois
residence for less than three months

droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]
residence permit [ residence of aliens ]

séjour clandestin | séjour illégal | séjour illicite | séjour irrégulier
illegal residence | illegal stay | unlawful residence

autorisation de séjour de durée limitée | autorisation de séjour limitée dans le temps | autorisation de séjour limitée | autorisation de séjour de durée déterminée
limited residence permit

autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année
annual permit | one-year permit | annual residence permit

titulaire d'une autorisation de séjour | titulaire d'un permis de séjour | étranger titulaire d'un permis de séjour | étrangère titulaire d'un permis de séjour
person with a residence permit

séjour d'une nuit | séjour de nuit | séjour d'une nuit à l'hôpital | séjour de nuit à l'hôpital
overnight stay | overnight stay in hospital

autorisation de séjour | permis de séjour | titre de séjour
residence authorisation | residence permit | stay permit

restriction de liberté [ assignation à résidence | interdiction de séjour ]
restriction of liberty [ banishment | compulsory residence order | house arrest ]

hospitalisation [ séjour hospitalier ]
hospitalisation [ hospitalization | stay in hospital ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) L’étranger visé par une mesure d’interdiction de séjour doit satisfaire aux exigences prévues aux alinéas 240(1)a) à c) au plus tard trente jours après que la mesure devient exécutoire, à défaut de quoi la mesure devient une mesure d’expulsion.
(2) A foreign national who is issued a departure order must meet the requirements set out in paragraphs 240(1)(a) to (c) within 30 days after the order becomes enforceable, failing which the departure order becomes a deportation order.

2. En cas d’annulation ou de départ retardé, si un séjour d’une nuit ou plus devient nécessaire ou qu’un séjour supplémentaire par rapport à celui prévu par le passager s’impose, si et quand cela est matériellement possible, le transporteur offre gratuitement aux passagers partant de terminaux portuaires un hébergement à bord ou à terre, ainsi que le transport dans les deux sens entre le terminal portuaire et le lieu d’hébergement, outre les collations, repas ou rafraîchissements prévus au paragraphe 1.
2. In the case of a cancellation or a delay in departure where a stay of one or more nights or a stay additional to that intended by the passenger becomes necessary, where and when physically possible, the carrier shall offer passengers departing from port terminals, free of charge, adequate accommodation on board, or ashore, and transport to and from the port terminal and place of accommodation in addition to the snacks, meals or refreshments provided for in paragraph 1.

Afin de garantir la qualité des données et la licéité du traitement des données, si un bureau Sirene autre que celui de l’État membre signalant prend connaissance d’un fait nouveau lié à un signalement, il communique cette information dans les meilleurs délais au bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen du formulaire J. Cela peut se produire, par exemple, lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour devient bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation après l’introduction du signalement.
In order to ensure the data quality and the lawfulness of the data processing, if a new fact related to an alert comes to the attention of a SIRENE Bureau other than the SIRENE Bureau of the issuing Member State, it shall communicate this information as soon as possible to the SIRENE Bureau of the issuing Member State using a J form. This could happen, for example, when a third-country national on whom an alert for refusal of entry or stay has been issued, becomes a beneficiary of the Community right of free movement after the alert was issued.

En outre, l'entreprise ferroviaire doit leur offrir gratuitement un hébergement à l'hôtel ou ailleurs, ainsi que le transport entre la gare et le lieu d'hébergement, si un séjour d'une ou de plusieurs nuits devient nécessaire.
Moreover, the railway company has to offer free hotel or other accommodation as well as transportation between the railway station and the place of accommodation, in cases where a stay of one or more nights becomes necessary due to the delay.

un hébergement à l’hôtel ou ailleurs, ainsi que le transport entre la gare et le lieu d’hébergement, si un séjour d’une ou de plusieurs nuits devient nécessaire ou qu’un séjour supplémentaire s’impose, lorsque c’est matériellement possible;
hotel or other accommodation, and transport between the railway station and place of accommodation, in cases where a stay of one or more nights becomes necessary or an additional stay becomes necessary, where and when physically possible;

Celui-ci accorde aux patients dont le traitement devient nécessaire pendant un séjour dans un autre État membre le droit aux mêmes prestations que les assurés de l’État membre d’accueil.
This entitles patients whose treatment becomes necessary during a stay in another Member State to the same benefits as patients insured in the host Member State.

Ces données sont conservées dans l'unité centrale pendant une durée maximale de deux ans et effacées avant la fin de la période si un titre de séjour est accordé à la personne en question, si cette personne quitte le territoire de l'Union ou devient citoyen de l'Union.
These data are stored for a maximum of two years and erased in advance if the person in question is granted a residence permit, leaves the territory of the Union or becomes a citizen of the Union.

Leur séjour, légal au départ, devient cependant illégal à partir du moment où elles exercent une activité salariée ou non, non couverte par l'exemption de visa ou le visa obtenu.
This legal residence, however, becomes illegal, when the person concerned embarks on self-employed or employed activities not authorised by the visa exemption or the visa obtained.

Plus le Bloc prolonge son séjour dans cette enceinte, plus les députés qui représentent les Canadiens au Québec passent du temps à la Chambre, plus il devient manifeste que notre pays fait très bon accueil à tout le monde.
The more time the Bloc spends here, the more time the members representing the people of Canada in Quebec spend here, the more it is indicative the country is very welcoming to everyone.

Si le stage dure plus de trois mois, ils doivent, pour obtenir une carte de séjour, présenter un certificat d'emploi rémunéré ou un certificat d'inscription dans un établissement d'enseignement ou de formation tout en prouvant leur capacité de subsistance et la couverture d'une assurance-maladie, ce qui devient difficile s'ils ne sont plus étudiants et effectuent un stage non rémunéré.
If the period of training lasts for more than three months, they must apply for a residence permit, for which they must present, as appropriate, a certificate of paid employment or of enrolment in an educational or training establishment, together with evidence of adequate resources and sickness insurance cover, which may be difficult if they have ceased to be students and are on an unpaid placement.