Traduction de «séjour au titre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

procédure d'alerte et d'urgence pour la répartition des charges en ce qui concerne l'accueil et le séjour, à titre temporaire, des personnes déplacées
alert and emergency procedure for burden-sharing with regard to the admission and residence of displaced persons on a temporary basis

droit de séjour à titre principal
primary right of residence

séjour à titre temporaire
residence on a temporary basis

autorisation de séjour à titre de visiteur
visitor entry [ admission as a visitor ]

titulaire d'un titre de séjour | détenteur d'un titre de séjour | détentrice d'un titre de séjour
holder of a foreign national identity card | identity card holder

centre chargé de produire les titres de séjour biométrique | centre chargé de produire le titre de séjour biométrique | centre chargé de produire les titres de séjour
office issuing biometric identity cards | office entrusted with issuing biometric identity cards | issuing office

droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]
residence permit [ residence of aliens ]

titre de séjour | permis de séjour | permis pour étrangers | permis | livret pour étrangers | livret d'étranger | livret
foreign national identity card | identity card | permit

temps de séjour des hydrocarbures halogénés [ temps de séjour des chlorofluorocarbures | temps de séjour des CFC ]
chlorofluorocarbon lifetime [ CFC lifetime | fluorocarbon lifetime | chlorofluorocarbon residence time | CFC residence time | fluorocarbon residence time ]

Unité des titres de séjour
Residence Permits Unit

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les États membres devraient convertir, en temps utile, les visas de long séjour en titres de séjour après l’entrée sur leur territoire de ressortissants de pays tiers résidant légalement dans un État membre sur la base d’un visa de long séjour, de façon à leur permettre de se rendre dans d’autres États membres durant leur séjour ou de transiter par le territoire de ces derniers lorsqu’ils retournent dans leur pays d’origine.
Member States should replace long-stay visas by residence permits in due time following the entry into their territory of third-country nationals legally residing on the basis of a long-stay visa in order to enable them to travel to other Member States during their stay or to transit through the territories of other Member States when returning to their home country.

7. Trois mois au minimum après avoir délivré le titre de séjour au titre du présent article, l'État membre concerné peut demander aux ressortissants de pays tiers de prouver qu'ils ont de réelles chances d'être recrutés ou de créer une entreprise.
7. After a minimum of three months from the issuance of the residence permit under this Article by the Member State concerned, the latter may require third-country nationals to prove that they have a genuine chance of being engaged or of launching a business.

Les titres de séjour à durée déterminée sont délivrés en vue d’un séjour temporaire (titres de séjour temporaire) ou continu (titres de séjour continu).
Fixed-term residence permits are issued for a residence of temporary nature (temporary residence permit) or of continuous nature (continuous residence permit).

g) "titre de séjour", tout titre, de quelque type que ce soit, délivré par la Géorgie ou l’un des États membres, donnant droit à une personne de séjourner sur son territoire.
(g) "Residence permit" shall mean a permit of any type issued by Georgia or one of the Member States entitling a person to reside on its territory.

g) "titre de séjour", tout titre, de quelque type que ce soit, délivré par la Moldova ou l’un des États membres, donnant droit à une personne de séjourner sur son territoire.
(g) "Residence permit" shall mean a permit of any type issued by Moldova or one of the Member States entitling a person to reside on its territory.

Il est tenu compte de la durée du séjour, du fait que le ressortissant étranger sera logé dans sa famille ou chez des amis, du fait qu'il dispose d'un titre de transport pour son voyage retour et du fait qu'une garantie a été donnée pour son séjour [à titre indicatif, un montant de 500 couronnes norvégiennes (NOK) par jour est jugé suffisant pour les visiteurs qui ne séjournent pas chez des membres de leur famille ou des amis].
Account is taken of the length of stay, whether the foreign national will be staying with family or friends, whether he or she has a ticket for the return journey and whether a guarantee has been given for the stay (as an indication, an amount of NOK 500 per day is deemed to be adequate for visitors who are not staying with relations or friends).

3. Le délai de réflexion n'ouvre pas de droit au séjour au titre de la présente directive.
3. The reflection period shall not create any entitlement to residence under this Directive.

«titre de séjour»: tout titre, de quelque type que ce soit, délivré par l'Azerbaïdjan ou l'un des États membres, donnant droit à une personne de séjourner sur son territoire.
‘Residence permit’ shall mean a permit of any type issued by Azerbaijan or by one of the Member States entitling a person to reside on its territory.