En fonction du type d'aéronef, avant le décollage et l'atterrissage, pendant la circulation au sol et lorsqu'il l'estime nécessaire dans l'intérêt de la sécurité, le pilote commandant de bord doit veiller à ce que chaque passager occupe un siège ou une couchette et à ce que sa ceinture de sécurité soit correctement attachée.
Taking into account the type of aircraft, before take-off and landing, during taxiing and whenever deemed necessary in the interest of safety, the pilot in command must ensure that each passenger occupies a seat or berth with the safety belt properly secured.