Vertaling van "systèmes devraient reposer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système reposant sur des méthodes d'identification [ système reposant sur l'identification ]
identifier-based system

système de taux différenciés | système reposant sur la différenciation du taux d'escompte
differentiated-rates system | DRS [Abbr.]

système de formation professionnelle duale | système dual | système dual de formation | système de formation professionnelle reposant sur deux piliers | système dual de formation professionnelle | système de formation dual | système à deux composantes | système trial
dual system of vocational education and training | VET programme with three learning locations

système financier basé sur les banques [ système financier centré sur les banques | système financier axé sur les banques | système reposant sur les banques ]
bank-based financial system

structure de contrôle par agenda | système reposant sur un agenda
agenda-driven control structure

système fondé sur le droit à l'information [ système reposant sur le droit d'être informé ]
right-to-know system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ils devraient reposer sur un système de supervision et de gestion des performances et fournir des données qui montrent dans quelle mesure les résultats individuels d'un volontaire de l'aide de l'Union européenne contribuent — sur le plan des résultats et des répercussions — aux objectifs du projet et de l'initiative dans son ensemble.
It should be based on a supervision and performance management system and provide data that demonstrates to what extent the individual performance of the EU Aid Volunteer contributes — at outcome and impact level — to the objectives of the project and the overall initiative.

39. souligne toutefois que ces systèmes devraient reposer sur les enseignements tirés de la récente crise financière ainsi que des insuffisances des systèmes d'échange de droits d'émission de carbone; fait également observer que l'examen de ces déficiences devrait explicitement figurer dans le mandat du groupe de travail spécial sur l'innovation financière;
39. Stresses, however, that such systems should be informed by the lessons of the recent financial crisis, as well as the shortcomings of carbon emission trading schemes; stresses, further, that consideration of these limitations should be explicitly mentioned in the mandate of the Special Working Group on Financial Innovation;

49. souligne toutefois que ces systèmes devraient reposer sur les enseignements tirés de la récente crise financière ainsi que des insuffisances des systèmes d'échange de droits d'émission de carbone; fait également observer que l'examen de ces déficiences devrait explicitement figurer dans le mandat du groupe de travail spécial sur l'innovation financière;
49. Stresses, however, that such systems should be informed by the lessons of the recent financial crisis, as well as the shortcomings of carbon emission trading schemes; stresses, further, that consideration of these limitations should be explicitly mentioned in the mandate of the Special Working Group on Financial Innovation;

35. estime que les concepts de "prise en compte du respect de la vie privée dès la conception" et du "respect de la vie privée par défaut" participent au renforcement de la protection des données et considère qu'il convient d'examiner les possibilités de leur application concrète et de reconnaître la nécessité de promouvoir le recours aux technologies renforçant la protection de la vie privée; souligne que toute mise en œuvre du concept de "prise en compte du respect de la vie privée dès la conception" doit reposer sur des critères et des définitions pertinents et concrets afin de protéger le droit des utilisateurs à la vie privée et à la protection des données, et d'assurer la sécurité juridique, la transparence, des conditions de concurrence équitables et la libre circulation; estime que la prise en compte du respect de la vie privée dès la conception devrait reposer sur le principe de la limitation des données, à savoir que tous les produits, services et systèmes devraient être conçus de manière à ne collecter, n'utiliser et ne transmettre que des données personnelles absolument nécessaires pour leur fonctionnement;
35. Sees in the concepts of ‘privacy by design’ and ‘privacy by default’ a strengthening of data protection, and supports examination of possibilities for their concrete application and further development, as well as recognising the need to promote the use of Privacy Enhancing Technologies; highlights the need for any implementation of ‘privacy by design’ to be based on sound and concrete criteria and definitions in order to protect individuals’ right to privacy and data protection, and to ensure legal certainty, transparency, a level playing field and free movement; believes that ‘privacy by design’ should be based on the principle of data minimisation, meaning that all products, services and systems should be built in such a way as to collect, use and transmit only the personal data that are absolutely necessary to their functioning;

35. estime que les concepts de «prise en compte du respect de la vie privée dès la conception» et du «respect de la vie privée par défaut» participent au renforcement de la protection des données et souscrit à leur application concrète et à leur renforcement ainsi qu'à la nécessité de promouvoir le recours aux technologies renforçant la protection de la vie privée; souligne que toute mise en œuvre du concept de «prise en compte du respect de la vie privée dès la conception» doit reposer sur des critères et des définitions pertinents et concrets afin de protéger le droit des utilisateurs à la vie privée et à la protection des données, et d'assurer la sécurité juridique, la transparence, des conditions de concurrence équitables et la libre circulation; estime que la prise en compte du respect de la vie privée dès la conception devrait reposer sur le principe de la limitation des données, à savoir que tous les produits, services et systèmes devraient être conçus de manière à ne collecter, n'utiliser et ne transmettre que des données personnelles absolument nécessaires pour leur fonctionnement;
35. Sees in the concepts of ‘privacy by design’ and ‘privacy by default’ a strengthening of data protection, and supports their concrete application and further development as well as the need to promote the use of Privacy Enhancing Technologies; highlights the need for any implementation of ‘privacy by design’ to be based on sound and concrete criteria and definitions in order to protect individuals' right to privacy and data protection, and to ensure legal certainty, transparency, a level playing field and free movement; believes that ‘privacy by design’ should be based on the principle of data minimisation, meaning that all products, services and systems should be built in such a way as to collect, use and transmit only the personal data that are absolutely necessary to their functioning;

Les STI devraient reposer sur des systèmes interopérables fondés sur des normes ouvertes et publiques, et accessibles sans aucune discrimination à tous les fournisseurs et utilisateurs d’applications et de services.
ITS should build on interoperable systems which are based on open and public standards and available on a non-discriminatory basis to all application and service suppliers and users.

considérant que, le 4 décembre 2009, le Conseil a adopté des conclusions sur les principales caractéristiques du futur système de brevets, reposant sur deux piliers: i) la création d'un système unifié de règlement des litiges en matière de brevets, et ii) la création d'un brevet de l'Union européenne, dispositif juridique permettant la délivrance de brevets valables dans l'ensemble de l'Union européenne; que le Conseil a estimé que ces conclusions devraient faire partie de l'accord final global sur un ensemble de mesures visant à la mise en place d'un système de brevets amélioré en Europe comprenant la création d'une juridiction du brevet européen et du brevet communautaire, un brevet de l'Union européenne, y compris le règlement séparé sur les dispositions relatives à la traduction, un partenariat renforcé entre l'Office européen des brevets et les services centraux de la propriété industrielle des États membres et, dans la mesure nécessaire, des modifications de la Convention sur le brevet communautaire,
whereas on 4 December 2009 the Council adopted conclusions on the main features of the future patent system based on two pillars: (i) the creation of a unified patent litigation system, and (ii) the creation of an EU patent – a legal instrument for granting patents valid across the EU as a whole; whereas the Council considered that those conclusions should form part of the overall final agreement on a package of measures for an Enhanced Patent System in Europe comprising the creation of a European and EU Patents Court (EEUPC), an EU patent, including the separate regulation on the translation arrangements, an Enhanced Partnership between the European Patent Office and central industrial property offices of Member States and, to the extent necessary, amendments to the European Patent Convention,

S'agissant de la loi applicable en l'absence de choix, les systèmes multilatéraux devraient être ceux au sein desquels des opérations commerciales sont conduites tels que les marchés réglementés et les systèmes multilatéraux de négociation mentionnés à l'article 4 de la directive 2004/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 concernant les marchés d'instruments financiers (8), qu'ils reposent ou non sur une contrepartie centrale.
As far as the applicable law in the absence of choice is concerned, multilateral systems should be those in which trading is conducted, such as regulated markets and multilateral trading facilities as referred to in Article 4 of Directive 2004/39/EC of the European Parliament and of the Council of 21 April 2004 on markets in financial instruments (8), regardless of whether or not they rely on a central counterparty.

Toutefois, de l'avis général, tous ces systèmes de résolution des litiges devraient reposer sur certaines garanties communes assurant leur impartialité, leur transparence, leur efficacité et leur équité.
However there is a wide consensus that all ADRs should be underpinned by some common guarantees ensuring their impartiality, transparency, effectiveness and fairness.