Vertaling van "système était compatible " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système ultérieur compatible
later compatible system

Comité pour l'application de la législation relative à la définition et à l'utilisation de spécifications techniques compatibles pour l'acquisition d'équipements et de systèmes pour la gestion du trafic aérien
Committee on application of the legislation concerning the definition and use of compatible technical specifications for the procurement of air traffic management equipment and systems

Comité consultatif relatif à la définition et à l'utilisation de normes et de spécifications techniques compatibles pour l'acquisition d'équipements et de systèmes pour la gestion du trafic aérien
Advisory Committee on the definition and use of compatible technical and operating specifications for the procurement of air traffic management equipment and systems

système d'arrimage compatible
compatible docking system

système de communication normalisé et compatible
standardised and compatible communication system

Electromagnetic compatibility (EMC) – Part 3-13: Limits – Assessment of emission limits for the connection of unbalanced installations to MV, HV and EHV power systems
Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 3-13: Limits – Assessment of emission limits for the connection of unbalanced installations to MV, HV and EHV power systems

système à bande latérale unique compatible
compatible single sideband system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le sénateur Day : Votre système était-il compatible avec le système que le groupe que M. Mattiussi utilisait?
Senator Day: Was your system interoperable with the system that Mr. Mattiussi's group had been using?

Le membre de la Commission a souligné que la Cour de justice de l'Union européenne avait conclu, dans son arrêt du 21 décembre 2011 concernant la validité de la directive établissant un système d'échange de quotas d'émission, que ce système était pleinement compatible avec le droit international.
The Commissioner pointed out that the European Court of Justice, in its judgment of 21 December 2011 regarding the validity of the ETS Directive, had found the EU scheme to be fully compatible with international law.

L'Allemagne soutient en outre que le recours à des crédits provenant du système de centralisation de la trésorerie par NG et la participation d'ISB à ce système centralisé (mesure 3) sont compatibles avec l'article 107, paragraphe 3, point b), du TFUE car il était pratiquement impossible de lever des fonds sur le marché en raison de l'effondrement du marché interbancaire.
Germany also claims that the drawing of loans of NG from the liquidity pool and the participation of ISB in the liquidity pool (measure 3) is compatible under 107(3)(b) TFEU as taking a loan from the real economy was almost impossible at the time because of the breakdown of the interbank market.

En 1995, le Canada a mis en oeuvre le système des classes spéciales en se basant sur la recommandation des négociateurs canadiens, qui avaient donné aux producteurs de lait du Canada l'assurance que le système était compatible avec les règles de l'OMC.
Back in 1995, Canada implemented the special class system based on the recommendations of the Canadian negotiators, who had assured Canada's milk producers that it was WTO consistent.

La demande a été introduite auprès de la Commissione Tributaria Provinciale di Cremona (juridiction fiscale provinciale de Crémone) qui a demandé à la Cour si l’IRAP était compatible avec les dispositions de la sixième directive TVA qui interdisent aux États membres d’introduire ou de maintenir des systèmes fiscaux qui ont le caractère de taxes sur le chiffre d’affaires en vue d’empêcher que le fonctionnement du système commun de TVA soit compromis.
The request was brought before the Commission Tributaria Provinciale de Cremona (Cremona Regional Tax Court) which has asked the Court of Justice whether IRAP is compatible with provisions of the Sixth VAT Directive prohibiting Member States from introducing or maintaining VAT-like systems of taxation so as not to prejudice the proper functioning of VAT.

De plus, dans le rapport de convergence de décembre dernier, la Commission a souligné que la législation suédoise n'était pas pleinement compatible avec les articles 108 et 109 du traité en matière de réglementation de la banque centrale et de son intégration dans le système européen de banques centrales.
Furthermore, in last December’s convergence report, the Commission pointed out that the Swedish legislation was not fully compatible with Articles 108 and 109 of the Treaty with regard to the regulation of the Central Bank and its integration into the European system of central banks.

C’est sur cette base que l’Autorité a conclu à titre préliminaire, dans la décision d’ouvrir la procédure formelle d’examen, que le système tel qu’il a été notifié n’était pas compatible avec les dispositions de l’accord EEE en matière d’aides d’État.
On that basis, the Authority came to the initial conclusion in the decision to open the formal investigation procedure that the system as notified was not compatible with the EEA State aid provisions.

L’autre question que nous devions examiner était une question juridique: dans quelle mesure le système proposé est-il compatible avec le droit au respect de la vie privée et familiale tel que défini à l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme?
The other question we had to examine was a legal one: to what extent is the proposed system compatible with the right to respect for private and family life as defined in Article 8 of the European Convention on Human Rights?

Elle concluait également que la législation de la Suède n'était pas compatible avec le traité ni avec les statuts du Système européen de banques centrales et de la BCE.
It also concluded that legislation in Sweden was not compatible with the Treaty and the ESCB/ECB Statute.

La Commission a conclu que la THA avait considéré à juste titre que l'offre du consortium TED était la meilleure qu'elle ait reçue, et qu'étant donné le système de contrôle établi et la situation particulière de l'entreprise, la prise en charge des 750 millions de DM de pertes par la THA était compatible avec le marché commun, conformément à l'article 92 paragraphe 3 du traité CEE.
The Commission has come to the conclusion that the THA rightly considered the TED consortium's offer the best it had received and that in regard of the established system of control and the particular circumstances the assumption of DM 750 mio. by THA is compatible with the common market under Article 92(3) of the EEC Treaty.