Vertaling van "système unique pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

imposition unitaire du revenu [ système de taxation unitaire | système d'imposition unitaire | système unique d'imposition | système unitaire de taxation | taxation sur la base du bénéfice mondial ]
unitary taxation

système unique à satellites multiples
single multiple-satellite system

système unique de communication radio
single channel radio system | SINCHARS [Abbr.]

système unique de communication radio terrestre aérienne
single channel ground and airborne radio system | SINCGARS [Abbr.]

Système unique d'inspection des aliments
Single Food Inspection System

systèmes uniques et menacés
unique and threatened systems

Groupe de travail pour un système unique de latinisation
Working Group on a Single Romanization System

régime de parti unique [ parti unique | système de parti unique ]
one-party system [ single party | single-party system ]

système de prix unique
single price system

système à passage unique
once through system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans la limite des contraintes techniques et financières et sur la base d'accords internationaux, la couverture géographique des services fournis par le système EGNOS pourrait être étendue à d'autres régions du monde, notamment aux territoires des pays candidats, des pays tiers associés au ciel unique européen et des pays concernés par la politique de voisinage de l'Union.
Subject to technical and financial constraints and on the basis of international agreements, the geographical coverage of the services provided by the EGNOS system could be extended to other regions of the world, in particular to the territories of candidate countries, of third countries associated with the Single European Sky and of countries in the European Neighbourhood Policy.

L’élaboration des principaux éléments constitutifs de ce processus pourrait inclure, notamment, l'évolution vers une union bancaire comportant une surveillance financière intégrée et un système unique de garantie des dépôts.
Mapping out the main building blocks could include, among other, moving towards a banking union including an integrated financial supervision and a single deposit guarantee scheme.

Au lieu d’harmoniser les législations nationales des États membres de l’UE, un système unique à l’échelle de l’UE pourrait être instauré.
Instead of harmonising EU Member States’ national laws, a single EU-wide system could be set up.

Les problèmes d’application des règles sectorielles spécifiques soulignent la nécessité d’envisager un système unique qui pourrait donner de meilleurs résultats dans l’ensemble de l’Union.
Problems of compliance to sector specific rules point the need to reflect on whether a "one size fits all" approach can lead to better welfare outcomes across the Union.

L'intégration des données provenant de différentes technologies de détection en un système unique d'analyse de données pourrait rendre les systèmes de détection plus efficaces.
The integration of data from different detection technologies into a single data analysis system may make detection systems more effective.

Cette voie pourrait mener à un système juridictionnel unique ayant compétence pour les litiges sur les brevets européens et les futurs brevets communautaires.
This could involve one single court system with competence for litigation on European patents and future Community patents.

Une association professionnelle[84], qui représente divers opérateurs de systèmes de vente par réseau coopté, considère que l’harmonisation des règles concernant les systèmes pyramidaux, visés au point 14 de l’annexe I, est appropriée et qu’elle s’est révélée largement bénéfique, en leur permettant d’établir un seul modèle économique qui pourrait s’appliquer dans toute l’Union, du type «guichet unique».
One business federation[84] which represents various operators of multi-level marketing schemes considers that the harmonisation of the rules concerning pyramid schemes, provided by Annex I point 14, is adequate and has proved to be largely beneficial, enabling them to set up one single business model which could be valid across the EU, in a sort of ‘one-stop shop’ fashion.

Un statut unique, accordant les mêmes types de droits aux réfugiés reconnus sous la Convention de Genève et aux personnes bénéficiant de protection subsidiaire pourrait être une option afin de simplifier la pratique et le système mais aussi en vue de compléter l'option du guichet unique notamment afin d'éviter un usage systématique de l'appel à un rejet de reconnaissance sur la base de la Convention de Genève.
A single status, conferring the same types of rights on refugees recognised under the Geneva Convention and on persons enjoying subsidiary protection might be an option as a means of simplifying the system and practice and of amplifying the one-stop-shop option in order to avoid systematic appeals against rejection of requests for recognition on the basis of the Geneva Convention.