Vertaling van "système pourrait aussi " (Frans → Engels) :

Ce système pourrait aussi être plus efficace étant donné que chaque juge pourra s'occuper des diverses catégories d'affaires, ce qui devrait réduire les problèmes concernant l'établissement du calendrier des travaux d'un tribunal à deux paliers.
This system may also improve efficiency since each judge will be able to preside over the various types of cases and it should reduce the scheduling program problems that the two court levels would entail.

Ce système pourrait aussi dissuader les contrevenants de récidiver, puisqu'ils sauront que leur profil d'identification génétique se trouve dans la banque de données et qu'ils ne pourront plus contrevenir à la loi impunément.
It will also have a deterrent effect as criminals will know that because their DNA profiles are already in the data bank they can no longer slip through the cracks.

Dans son appréciation, la Commission tiendra également compte du fait que, si une aide d'État est nécessaire à l'accomplissement d'une mission de service public, le système dans son ensemble pourrait aussi avoir l'avantage de maintenir une possibilité de choix du côté de l'offre sur certains marchés en cause
In its assessment, it will take into account the fact that, to the extent that state aid is necessary to carry out the public service obligation, the system as a whole might also have the positive effect of maintaining an alternative source of supply in some relevant markets

Ce cadre de financement ne devrait pas nécessairement se limiter à soutenir uniquement les investissements en infrastructures, mais pourrait aussi contribuer à incorporer d'autres éléments liés à la politique des transports (Marco Polo, SESAR, le déploiement technologique, les corridors verts, les liaisons vers les pays voisins, la recherche et le développement dans le domaine du transport) afin de promouvoir l'émergence de systèmes de transport intégrés.
The funding framework should not necessarily be restricted to supporting infrastructure investments only, but could also contribute to integrating other transport policy-related components (Marco Polo, SESAR, technological deployment, Green Corridors, links to the neighbourhood countries, research and development in transport) to promote the emergence of integrated transport systems.

En outre, l’échange de bonnes pratiques pourrait aussi accroître la compatibilité des systèmes nationaux.
Moreover, the exchange of best practices could also increase the compatibility of national systems.

Un tel système pourrait aussi attirer des gens au sein des partis politiques.
If we had that system here in Canada, it would open up the process within political parties as well.

Un tel système pourrait aussi s'avérer d'une aide inestimable pour mesurer les effets des actions menées au titre des programmes de protection régionaux de l'UE.
Such a scheme could also prove invaluable in terms of evaluating the effects of the action taken under the EU Regional Protection Programmes.

En outre, on pourrait aussi envisager la possibilité de prendre comme modèle au niveau européen des systèmes tels que le « High Court Sentencing Information System » développé en Ecosse auquel tous les juges écossais ont accès et qui contient toutes les décisions des « High Courts », constituant dans la pratique une orientation pour les juges.
It might also be possible to consider the possibility of taking as a European model a system like the High Court Sentencing Information System developed in Scotland, to which all Scottish courts have access, containing all the High Courts' sentencing decisions by way of practical guidance for the courts.

Les systèmes de navigation et de positionnement par satellite sont une technologie qui se développe rapidement, et qui pourrait non seulement révolutionner le contrôle du trafic aérien, l'organisation de la pêche internationale et les autres formes de transport, mais pourrait aussi s'appliquer à l'agriculture (pour suivre l'utilisation des terres), à des études environnementales etc.
Satellite navigation and positioning systems are a fast-developing technology with the potential to revolutionise not only air traffic control, the organisation of international shipping and other forms of transport, but also with application potential for agriculture (tracking land use) fisheries, environmental surveys etc.

Cette disposition pourrait aussi restreindre la libre circulation des décodeurs de signaux de télévision (en violation de l'article 30), ainsi que l'utilisation de ces décodeurs pour accéder aux services à accès conditionnel, tels que les chaînes de télévision cryptée (en violation de l'article 59); · l'exigence d'une certification préalable des "équipements" (y compris les décodeurs) aurait dû être notifiée en application de la directive 83/189 et peut également être contraire aux articles 30 et 59 du Traité, en ce qu'elle pourrait restreindre la vente ou la location d'un produit (le décodeur) qui est légalement disponible dans d'autres États membres et donc restreindre aussi la fourniture aux téléspectateurs espagnols de services à accès conditionnel dans autres Etats membres et de télévision numérique; · le pouvoir accordé par la loi 17/1997 à l'autorité de réglementation de fixer les tarifs pour l'utilisation des systèmes d'accès conditionnel peut être contraire à l'article 4 paragraphe c) de la directive sur les normes de télévision (95/47/CE); · des doutes subsistent en ce qui concerne la mise en oeuvre correcte des dispositions de l'article 4 paragraphe e) de la directive 95/47/CE qui concernent l'établissement de procédures de règlement des litiges;
This provision could also restrict the free movement of television signal decoders (in violation of Article 30) and restrict the use of these decoders to access conditional access services originating in other Member States, such as encrypted television channels (and so violate Article 59). * The requirement for prior certification of "equipment" (including decoders) should have been notified under Directive 83/189, and again, may be in breach of Articles 30 and 59 of the Treaty, in that it could restrict the sale or rental of a product (the decoder) which is available legally in other Member States, thereby restricting in addition the provision to viewers in Spain of conditional access and digital television services. * The powers granted by Law 17/1997 to the Regulator to fix tariffs for the use of conditional access systems may be in breach of Article 4(c) of the Television Standards Directive (95/47/EC). * There are doubts concerning the correct implementation of the provisions of Article 4(e) of Directive 95/47/EC for the establishment of dispute settlement procedures.