Vertaling van "système pilote pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système commandé par menus | système piloté par menus
menu-driven system

système piloté par un micro-ordinateur [ système piloté par un microordinateur | système articulé autour d'un micro-ordinateur | système articulé autour d'un microordinateur ]
microcomputer-controlled system [ microcomputer-based system | micro-based system ]

système pilote intra-bande à bande latérale unique à compression-extension d'amplitude [ système pilote dans la bande à bande latérale unique à compression-extension d'amplitude ]
in-band pilot amplitude compandored single side band system

système-pilote technologique international | TIPS [Abbr.]
technological international pilot system | TIPS [Abbr.]

système pilote automatique/directeur de vol
autopilot flight-director system | AFDS [Abbr.]

système commandé par menus [ système piloté par menus | système orienté par menus | système à menus ]
menu-driven system

systèmes aériens sans pilote
remotely piloted aircraft system | unmanned air systems | unmanned air systems | unmanned-aircraft vehicle system

systèmes de gestion pilotés par microprocesseurs
processor-based management systems

système de vision du pilote
pilot vision system | PVS

système de contrôle intégré du pilote automatique
integrated flight control system

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

21. constate que la mise en place progressive du projet EU Pilot dans les États membres s'est achevée en juin 2012, lorsque Malte et le Luxembourg l'ont rejoint, et que, depuis lors, la procédure EU Pilot est pleinement opérationnelle dans tous les États membres; souligne que le nombre de nouvelles procédures EU Pilot a progressivement augmenté au cours des trois dernières années et que le projet a jusqu'à présent enregistré des résultats remarquables, notamment en ce qui concerne la collecte d'informations et l'amélioration de situations spécifiques préoccupant les citoyens, comme en atteste la réduction du nombre de procédures d'infraction au cours des cinq dernières années (de 2 900 à 1 300); demande cependant de continuer à déployer des efforts intenses pour informer les citoyens sur le système EU Pilot; invite la Commission à impliquer les pétitionnaires dans les procédures EU Pilot découlant des pétitions, afin de faciliter le dialogue entre ceux-ci et les autorités nationales concernées; suggère d'établir des périodes plus courtes pour les procédures jugées urgentes et lorsque la Commission pourrait être contrainte d'agir rapidement;
21. Notes that the gradual phasing-in of Member States to the EU Pilot system finished in June 2012 when Malta and Luxembourg signed up, and that since then the EU Pilot procedure has been fully operational in all Member States; stresses that the number of new EU Pilot procedures has gradually increased over the past three years and that the EU Pilot has so far produced remarkable results, in particular in terms of gathering information and improving specific situations causing concern to citizens, as indicated by the reduction in the number of infringement procedures opened in the past five years (from 2 900 to 1 300); calls nonetheless for intensive efforts to be continued to keep citizens informed about the EU Pilot system; invites the Commission to involve petitioners in the process of EU Pilot cases deriving from petitions, in order to facilitate dialogue between the petitioners and national authorities concerned; suggests that shorter periods should be established for cases deemed urgent and where the Commission might need to act soon;

43. invite la Commission à mettre en place un projet pilote européen d'alerte précoce en cas de non-respect des règles de santé et de sécurité au travail et en cas de travail non déclaré, qui faciliterait l'échange rapide d'informations entre les États membres, et qui serait assorti d'une liste noire permettant d'empêcher plus efficacement qu'à l'heure actuelle le contournement de la protection au travail; fait observer que ce mécanisme d'alerte précoce pourrait s'inspirer du système européen actuel d'alerte précoce pour la protection des consommateurs (RAPEX); souligne la nécessité de documenter les infractions de façon plus précise en consignant systématiquement les résultats des inspections, de sorte à agir de manière ciblée contre les abus;
43. Calls on the Commission to carry out a pilot project for a European early-warning system aimed at signalling breaches of employment protection rules and instances of undeclared work that would promote the rapid exchange of information between Member States, and that would be accompanied by a blacklist so that breaches of employment protection rules could more effectively be nipped in the bud; points out that such an early-warning system could be modelled on the existing European consumer-protection early-warning system (RAPEX); stresses that breaches of the rules must be documented accurately, through a systematic recording of inspection findings, so that targeted action can be taken against abuses;

44. invite la Commission à mettre en place un projet pilote européen d'alerte précoce en cas de non-respect des règles de santé et de sécurité au travail et en cas de travail non déclaré, qui faciliterait l'échange rapide d'informations entre les États membres, et qui serait assorti d'une liste noire permettant d'empêcher plus efficacement qu'à l'heure actuelle le contournement de la protection au travail; fait observer que ce mécanisme d'alerte précoce pourrait s'inspirer du système européen actuel d'alerte précoce pour la protection des consommateurs (RAPEX); souligne la nécessité de documenter les infractions de façon plus précise en consignant systématiquement les résultats des inspections, de sorte à agir de manière ciblée contre les abus;
44. Calls on the Commission to carry out a pilot project for a European early-warning system aimed at signalling breaches of employment protection rules and instances of undeclared work that would promote the rapid exchange of information between Member States, and that would be accompanied by a blacklist so that breaches of employment protection rules could more effectively be nipped in the bud; points out that such an early-warning system could be modelled on the existing European consumer-protection early-warning system (RAPEX); stresses that breaches of the rules must be documented accurately, through a systematic recording of inspection findings, so that targeted action can be taken against abuses;

14. constate le niveau élevé des crédits proposés pour la poursuite de la stratégie pluriannuelle en matière d'informatique; est conscient qu'il pourrait falloir plusieurs années pour que les projets en cours soient menés à bien; se félicite du lancement du programme e-commission; croit savoir qu'une version pilote du programme e-réunions est en cours d'élaboration; réclame un complément d'informations sur les coûts probables de ce programme et sur la date à laquelle il devrait être pleinement mis en œuvre; demande que soit soumise à la commission des budgets une analyse coûts-avantages concernant le projet relatif à la tenue de réunions sans dossiers imprimés; encourage son administration à mener des politiques qui permettront aux députés d'utiliser des outils efficaces basés sur les nouvelles technologies et à soutenir plus efficacement le processus législatif, notamment par la mise en œuvre du système de gestion des connaissances; demande de même le recours généralisé à la vidéoconférence, ce qui permettrait de réduire encore les frais de voyage des députés comme du personnel;
14. Notes the high level of appropriations proposed for the continuation of the multiannual ICT strategy; understands that it could take several years for projects currently being undertaken to be completed; welcomes the launch of the e-committee programme; understands that a pilot scheme for the e-meetings programme is currently underway; requests further information about the possible costs of this programme and when it will be fully implemented; calls for a cost-benefit analysis of the paperless meetings project to be presented to the Committee on Budgets; encourages its administration to pursue policies which will enable Members to use effective tools based on new technologies and support the legislative process more effectively, in particular through bringing the Knowledge Management System to fruition; by the same token calls for the increased use of video conferencing which could help to further reduce the travel costs of both Members and staff;

52. se félicite des résultats des projets-pilotes relatifs à la carte professionnelle annoncés lors du forum sur le marché unique de Cracovie; souligne que toute carte professionnelle doit être volontaire, devrait attester de l'expérience universitaire et professionnelle acquise et doit être impérativement reliée au système IMI; estime que la carte professionnelle pourrait être un outil utile pour encourager la mobilité de certaines professions, simplifier les procédures administratives et renforcer la sécurité; demande à la Commission, avant de mettre en place quelque carte que ce soit, de fournir les preuves d'une éventuelle valeur ajoutée pour le processus de reconnaissance; souligne que, si une carte doit être instaurée, elle devra remplir certaines conditions spécifiques concernant la sécurité et la protection des données, et insiste pour qu'elle soit assortie des mesures de sauvegarde nécessaires contre l'abus et la fraude;
52. Welcomes the results of the professional card pilot projects announced at the Single Market Forum in Krakow; insists that any professional card must be voluntary, should certify the academic and professional experience acquired and must be linked to the IMI system; believes that a professional card could be a useful tool to aid mobility for some professions, simplify administrative procedures and enhance safety; calls on the Commission, prior to the introduction of any card, to provide evidence of the possible added value for the recognition process; stresses that the introduction of any card must meet specific safety and data protection conditions, and insists that the necessary safeguards against abuse and fraud must be established;

À la différence du cas des entreprises constituées en sociétés, l’inclusion des sociétés de personnes opérant à l'échelle internationale et des autres entités hybrides ou fiscalement transparentes dans le champ d’application du système pilote pourrait, par exemple, entraîner des divergences d’opinions quant à l’application correcte des conventions existantes en matière de double imposition, surtout lorsque les associés sont des résidents d’États membres autres que celui dans lequel la société en question est située.
Unlike the example of incorporated companies, the inclusion of internationally active partnerships and other tax-transparent or hybrid entities within the scope of the scheme could, for instance, lead to diverging opinions on the correct application of existing double-taxation treaties, especially when the partners are residents of other Member States other than that in which the partnership is located.

Cette approche pourrait donc être utilement explorée par les États membres et entreprises intéressés, dans un délai relativement court et selon des modalités simples, sous forme de système pilote appliqué à titre expérimental.
The approach could thus be usefully explored relatively quickly and in a straightforward manner by interested Member States and businesses in an experimental pilot scheme.

La Commission estime que ce concept pourrait être utilement testé par les États membres et les entreprises intéressés, sous forme de système pilote appliqué à titre expérimental.
In the Commission's view, this concept could be usefully tested by interested Member States and companies in an experimental pilot scheme.

| Le système pilote a pour objectif fondamental d’évaluer l’intérêt pratique du concept d’imposition selon les règles de l’État de résidence pour les PME, de même que les avantages économiques plus généraux que pourrait retirer l’UE de son application, tout en limitant les coûts administratifs associés et les risques potentiels pour les États membres en matière de recettes.
| The basic idea of the pilot scheme is to test the practical merits of the Home State Taxation concept for SMEs and its broader economic benefits for the EU while limiting the administrative costs and potential revenue risks for Member States.

En conséquence, le concept pourrait utilement être mis à l’essai dans le cadre d’un système pilote réservé aux PME intéressées et aux États membres ayant des assiettes fiscales comparables.
The concept could therefore be usefully tested in a pilot scheme only for interested SMEs and Member States with a similar tax base.