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Traduction de «système intégré des douanes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Système intégré des douanes

Integrated Customs System


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Système intégré de gestion des douanes

Customs Management Information System [ CMIS | Customs Management Integrated System ]


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integrated system of continuous train control | integrated system of linear train control


système d'information intégré | système intégré d'information

integrated information system


Système intégré d'exécution des douanes

Integrated Customs Enforcement System


gestionnaire de bases de données intégré | SGBD intégré | système intégré de gestion de bases de données

integrated database management system | integrated DBMS | IDBB [Abbr.]


Système d'Engagement Modulaire et Intégré pour le Soldat Suisse | système intégré modulaire d'engagement du soldat suisse | système modulaire intégré pour l'engagement des soldats suisses [ SEMIS | SMIESS ]

Integrated and Modular Engagement System for the Swiss Soldier
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il faudrait peut-être préciser qu'il s'agit d'un système intégré de douane et d'immigration qui s'intéresse de près non seulement aux personnes qui traversent la frontière et à ce qu'elles sont susceptibles de transporter avec elles ou d'importer dans le pays, mais qui cherche essentiellement à savoir qui elles sont plutôt que ce qu'elles pourraient.

Perhaps we ought to say that it's an integrated system of both Customs and Immigration that is very concerned about not only the individual person coming to the border and what they might be carrying or bringing into the country, but essentially who they are as opposed to what they might.


M. Moran : Si nous pouvions faire une vérification rapide à la première ligne d'inspection grâce au CIPC, c'est-à- dire les relevés judiciaires de la police, au SSOBL, qui est le système utilisé par les services d'immigration, et au Système intégré d'exécution des douanes, ou SIED, qui est notre propre banque de données pour les douanes, alors nous nous débrouillerions fort bien.

Mr. Moran: If we can do a quick check at the primary inspection line through CPIC, which is the criminal police records; FOSS, which is immigration; and Integrated Customs Enforcement System, ICES, which is our own data bank for customs, we would be doing very well.


Vous avez raison, il existe deux systèmes, soit le Système de soutien des opérations des bureaux locaux et le Système intégré d'exécution des douanes.

You're right that there are two systems, the Field Operations Support System and the Integrated Customs Enforcement System.


Le système va consulter notre Système intégré d'exécution des douanes pour savoir s'il y a un avis de signalement à votre sujet.

It will go and look at our integrated customs enforcement system to determine if there's a look-out there.


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Il convient notamment d’établir des règles visant à compléter certains éléments non essentiels du règlement (UE) no 1306/2013 en ce qui concerne le fonctionnement du système intégré de gestion et de contrôle (système intégré), les délais de présentation des demandes d’aide ou de paiement, les conditions d’un refus partiel ou total de l’aide et d’un retrait partiel ou total de l’aide ou du soutien indûment octroyé et la détermination des sanctions administratives en cas de non-conformité en ce ...[+++]

In particular, rules should be established to supplement certain non-essential elements of Regulation (EU) No 1306/2013 in relation to the functioning of the integrated administration and control system (integrated system), the time limits for the submission of aid applications or payment claims, the conditions for the partial or total refusal of aid and the partial or total withdrawal of undue aid or support and the determination of administrative penalties to deal with non-compliances related to conditions for receiving aid under sc ...[+++]


Je crois aussi savoir que les préavis peuvent être entrés dans un ou deux systèmes informatiques, le Système de soutien aux opérations des bureaux locaux, le SSOBL, et le Système intégré d'exécution des douanes, le SIED.

I understand as well that advance notifications might be entered in one or both of two computer systems, the field operational support system, FOSS, and the integrated customs enforcement system, ICES.


Sont également concernés les systèmes micro-nano-bio, l'électronique organique, l'intégration sur une grande surface (large area integration), les technologies sous-jacentes pour l'internet des objets (IdO) , y compris les plateformes destinées à soutenir la fourniture de services avancés, les capteurs, les systèmes intelligents intégrés, les systèmes intégrés et distribués, les systèmes de systèmes et l'ingénierie des systèmes complexes.

It also includes micro-nano-bio systems, organic electronics, large area integration, underlying technologies for the Internet of Things (IoT) , including platforms to support the delivery of advanced services, sensors, smart integrated systems, embedded and distributed systems, systems of systems and complex systems engineering.


Le présent règlement porte modalités d'application de la conditionnalité, de la modulation et du système intégré de gestion et de contrôle (ci-après «le système intégré») prévus au titre II du règlement (CE) no 1782/2003.

This Regulation lays down the detailed rules for the implementation of cross-compliance, modulation and the integrated administration and control system (hereinafter ‘the integrated system’) established by Title II of Regulation (EC) No 1782/2003.


Les régimes de paiements directs initialement introduits à la suite de la réforme de la politique agricole commune en 1992 et développés plus avant dans le cadre des mesures de l'Agenda 2000 ont été soumis à un système intégré de gestion et de contrôle (ci-après dénommé «le système intégré»).

The direct payment schemes first introduced as a result of the reform of the common agricultural policy in 1992 and further developed under the Agenda 2000 measures have been subjected to an integrated administration and control system (hereinafter referred to as ‘integrated system’).


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0796 - EN - Règlement (CE) n° 796/2004 de la Commission du 21 avril 2004 portant modalités d’application de la conditionnalité, de la modulation et du système intégré de gestion et de contrôle prévus par le règlement (CE) n° 1782/2003 du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32004R0796 - EN - Commission Regulation (EC) No 796/2004 of 21 April 2004 laying down detailed rules for the implementation of cross-compliance, modulation and the integrated administration and control system provided for in of Council Regulation (EC) No 1782/2003 establishing common rules for direct support schemes under the common agricultural policy and establishing certain support schemes for farmers - COMMISSION REGULATION // of 21 april 2004 // COMMUNITY METHOD FOR THE QUANTITATIVE DETERMINATION OF Δ - TETRAHYDROCANNABINOL CONTENT IN HEMP VARIETIES // VARIETIES OF HEMP GROWN F ...[+++]


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