Traduction de «système facultatif unique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

système facultatif d'option d'actions
optional system of share options | optional system of stock options

système facultatif d'enregistrement des chômeurs
voluntary unemployment registration scheme

système facultatif
optional system

système facultatif de télémétrie laser
optional laser ranging system

prototype de système européen unique pour les roches chaudes profondes
European prototype hot dry rock system

système océanographique unique et intégré
single integrated oceanographic system

régime de parti unique [ parti unique | système de parti unique ]
one-party system [ single party | single-party system ]

union bancaire de l’UE [ mécanisme de résolution unique | mécanisme de surveillance unique | MRU | MSU | système européen d'assurance des dépôts ]
EU banking union [ EDIS | European deposit insurance scheme | Single resolution mechanism | Single supervisory mechanism | SRM | SSM ]

coussin à usage unique stérile de système de chauffage/refroidissement de tout le corps à circulation d’air
Air heating/cooling pad, single-use, sterile

coussin à usage unique non stérile de système de chauffage/refroidissement de tout le corps à circulation d’air
Air heating/cooling pad, single-use, non-sterile

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Au vu de la complexité du droit européen et de la législation nationale, un système facultatif unique qui pourrait être déployé à l’échelle de l’Union européenne constitue une perspective attrayante, mais probablement aussi une tâche sisyphéenne, car nous serons clairement gênés par les divers systèmes juridiques, les protestations du monde juridique et les problèmes de juridiction.
In view of the complexity of the machinery of European law and national legislation, a single optional system that could be rolled out across the European Union is an appealing prospect, but is probably a Sisyphean task, as we will clearly be hampered by diverse legal systems, protests from the legal profession, and jurisdiction issues.

Pendant l'été, un groupe de travail composé d'experts dans le domaine a entendu toutes sortes de conseils sur la façon dont les systèmes de commercialisation et de transport du grain pourraient opérer une transition, à partir du système à guichet unique dirigé par la Commission canadienne du blé, jusqu'à un marché libre qui laisse de la place à des régimes de mise en commun facultatifs.
Over the summer, a working group comprised of experts in the field heard a broad range of advice on how the grain marketing and transportation system could transition from the current Canadian Wheat Board-run single desk system to an open market that includes voluntary marketing pools.

19. observe que la création d'un système de double TVA nuirait à l'efficacité du marché intérieur et conduirait à l'instauration d'un cadre plus complexe qui risquerait de décourager les investissements des entreprises, ce risque pouvant uniquement être surmonté à long terme par un mécanisme d'autoliquidation généralisé et obligatoire, par opposition à un système facultatif ou limité à certaines livraisons;
19. Notes that the creation of a double-VAT system would run counter to the efficient operation of the internal market and would be the source of a more complex environment that could discourage business investment, which would be overcome in the long term only by a generalised, mandatory reverse-charge system, as opposed to an optional or selected supplies-only system;

20. se félicite de la proposition faite par la Commission d'accorder aux États membres, à titre facultatif, plus de souplesse pour s'acheminer vers la désolidarisation des paiements directs et des références historiques et vers un système de nature plus forfaitaire, et invite la Commission à préciser, en présentant la proposition législative, si, compte tenu des expériences positives enregistrées dans les États membres, une transition accélérée vers une prime unique régionale ou nationale à la surface de paiements découplés serait possible pour les États membres, à titre facultatif, d'ici 2013; note, cependant, que les États membres où est appliqué un découplage intégral (ou partiel) sur la base des paiements historiques pourront choisir de laisser ce système en place jusqu'en 2013; invite la Commission à effectuer une étude sur les répercussions que pourrait avoir une prime fondée sur la surface, en particulier concernant les exploitations à forte densité de bétail sur des surfaces d'exploitation comparativement faibles;
20. Welcomes the proposal of the Commission to allow Member States, on a voluntary basis, more flexibility in moving towards a separation of direct payments from historical reference values and towards a flatter system, and calls on the Commission to clarify, together with the submission of the legislative proposal, whether in view of positive experience in the Member States a faster transition to an area-based regional or national single premium of decoupled payments would be feasible for Member States on a voluntary basis by 2013; notes, however, that those Member States with full (or partial) decoupling based on historical payments may choose to leave this system in place until 2013; calls on the Commission to undertake a study of the potential impact of an area-based premium, in particular with regard to farms with high livestock densities on comparatively small areas;

La proposition a pour but de rationaliser le système des taux réduits de TVA en regroupant tous les cas dans lesquels les États membres ont la faculté d'appliquer des taux différents du taux normal dans une liste unique (l'annexe H, qui contient des taux réduits facultatifs applicables à titre définitif par tous les États membres).
The aim of the proposal is to rationalise the system of reduced VAT rates by grouping together all the cases where Member States are authorised to levy rates other than the standard rate in a single list (Annex H, which contains optional reduced rates for all Member States on a permanent basis).

Le système d'échantillonnage des particules doit être mis en marche et équipé d'un dispositif de dérivation pour la méthode à filtre unique (facultatif pour la méthode à filtres multiples).
The particulate sampling system shall be started and running on bypass for the single filter method (optional for the multiple filter method).