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Contre remboursement des frais
En régime de recouvrement des coûts
Fonctionnaire affecté selon un système de rotation
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Intervention destructrice selon un système organique
Procédé pad-batch
Procédé par foulardage-enroulement
Procédé par stockage
Scrutin de liste à la proportionnelle
Scrutin de listes selon un système proportionnel
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le principe de la récupération des coûts
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon un système de recouvrement des frais
Selon une comptabilité d'exercice
Système foulardage-stockage
Teinture pad-roll
Teinture selon le système Pad-Roll
Troubles héréditaires selon le système

Traduction de «système devait selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis


intervention destructrice selon un système organique

Destructive procedure by organ system


grade selon l'OMS d'une tumeur du système nerveux central

World Health Organization grade for central nervous system tumor


troubles héréditaires selon le système

Hereditary disorder by system


système de vote selon un mode de scrutin uninominal préférentiel avec report de voix

single preferential transferable voting system


scrutin de liste à la proportionnelle | scrutin de listes selon un système proportionnel

list-based proportional voting


fonctionnaire affecté selon un système de rotation

official posted under a rotation system


selon le principe de la récupération des coûts [ selon un système de recouvrement des frais | en régime de recouvrement des coûts | contre remboursement des frais ]

on a cost recovery basis


Système de classification selon les activités opérationnelles structurées

Business Activity Structure Classification System


système foulardage-stockage | procédé pad-batch | procédé par stockage | procédé par foulardage-enroulement | teinture selon le système Pad-Roll | teinture pad-roll

pad-batch method | pad-roll dyeing | pad roll dyeing | pad-roll dyeing system
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce système devait, selon lui, viser à rehausser la qualité et la cohérence de la surveillance nationale, à renforcer le contrôle des groupes transfrontaliers et à établir un «recueil réglementaire unique» européen applicable à tous les établissements financiers au sein du marché intérieur.

It also recommended that the system should aim to upgrade the quality and consistency of national supervision, strengthening the oversight of cross-border groups, establishing a single European rulebook applicable to all financial institutions in the internal market.


Ce système devait, selon lui, viser à rehausser la qualité et la cohérence de la surveillance nationale, à renforcer le contrôle des groupes transfrontaliers et à établir un «recueil réglementaire unique» européen applicable à tous les établissements financiers au sein du marché intérieur.

It also recommended that the system should aim to upgrade the quality and consistency of national supervision, strengthening the oversight of cross-border groups, establishing a single European rulebook applicable to all financial institutions in the internal market.


Ce système devait, selon lui, viser à rehausser la qualité et la cohérence de la surveillance nationale, à renforcer le contrôledes groupes transfrontaliers et à établir un «recueil réglementaire unique» européen applicable à tous les établissements financiers au sein du marché intérieur.

It also recommended that the system should be aimed at upgrading the quality and consistency of national supervision, strengthening the oversight of cross-border groups, establishing a single European rulebook applicable to all financial institutions in the internal market.


Ce système devait, selon lui, viser à rehausser la qualité et la cohérence de la surveillance nationale, à renforcer le contrôle des groupes transfrontaliers et à établir un «recueil réglementaire unique» européen applicable à tous les établissements financiers au sein du marché intérieur.

It also recommended that the system should aim to upgrade the quality and consistency of national supervision, strengthening the oversight of cross-border groups, establishing a single European rulebook applicable to all financial institutions in the internal market.


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F. considérant qu'au cours de leur existence, tant le BNP que l'Awami League ont épousé des vues contradictoires et changeantes sur les mérites d'un gouvernement d'intérim, tandis qu'en mai 2011, la cour suprême déclarait illégale la disposition constitutionnelle, en vigueur depuis 15 ans, selon laquelle un gouvernement élu devait, à l'expiration de son mandat, transférer ses pouvoirs à un gouvernement d'intérim nommé et non partisan, chargé de surveiller le déroulement des élections législatives; considérant, toutefois, que la cour suprême a affirmé qu ...[+++]

F. whereas over the years both the BNP and the Awami League have held contradictory and changing views on the merits of a caretaker government, while in May 2011 the Supreme Court declared illegal the 15-year-old constitutional provision mandating an elected government to transfer power on completion of its term to an appointed non-partisan caretaker administration which would oversee a new parliamentary election; whereas, however, the Supreme Court stated that the voided system could be continued for another two parliamentary terms for the sake of the ‘safety of the state and its people’; whereas the system was discredited by the las ...[+++]


Dans sa résolution du 11 mars 1999 sur la réforme du système des ressources propres, le Parlement européen soulignait que le nouveau système devait mettre l'accent sur la suppression des mécanismes compensatoires actuels, le financement du budget par les États membres selon des critères uniformes et le caractère transparent et démocratique de la structuration des ressources propres.

In its position on the reform of the system of own resources of 11 March 1999, the European Parliament emphasised that the new system should focus on the abolition of existing compensatory mechanisms, the financing of the budget by the Member States in accordance with uniform criteria and the transparency and democratic shaping of own resources.


Si la BCE devait effectuer des opérations bilatérales, elle sélectionnerait les contreparties parmi celles de la zone euro qui sont éligibles aux appels d'offres rapides et aux opérations bilatérales selon un système de rotation destiné à assurer un accès équitable.

If the ECB were to carry out bilateral operations, the selection of counterparties would in such cases be made by the ECB according to a rotation scheme among those counterparties in the euro area which are eligible for quick tenders and bilateral operations in order to ensure equitable access.


En ce qui concerne la définition du "temps de travail", le tribunal espagnol a demandé, en substance, si le temps de garde qu'effectuent les médecins des équipes de premiers soins, soit selon le régime de la présence physique dans les établissements de santé, soit selon le système dit de l'accessibilité, devait être considéré comme du temps de travail ou comme des heures supplémentaires au sens de la directive.

As regards the definition of "working time", the Spanish court asked whether time spent on call by doctors in primary health care teams -- on the basis of either being physically present at the health establishment or being contactable -- should be considered to be working time or overtime within the meaning of the Directive.


Deuxièmement, l'entreprise qui avait l'intention de passer à un autre système devait de surcroît tolérer que ses propres droits de propriété industrielle (tels que brevets d'application et de perfectionnement), qui pouvaient aussi être utiles pour la fabrication selon un autre système, continuent d'être exploités gratuitement par ses anciens partenaires.

Secondly, an undertaking contemplating such action must also have had to bear in mind that its own patents (e.g. patents for new applications and improvements), which might well be of use in the manufacture of another system, would still be exploited free of royalties by its former partners.


Premièrement, le fait qu'elle devait immédiatement cesser d'utiliser les investissement déjà effectués pour produire selon le système VCR pouvait faire hésiter une entreprise participante à résilier l'accord pour passer à un autre système.

In the first place, if a party was contemplating manufacturing another system after withdrawing from the agreement, its decision was rendered more difficult by the knowledge that it would no longer be able to use investments it had already made for the manufacture of the VCR system.


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