Vertaling van "système des libellés spéciaux " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

système des libellés spéciaux
private wording scheme | special wording scheme

Système des transports spéciaux de l'Organisation des transports
Transport Management Special Transport System

une telle interprétation...serait contraire au libellé clair de la réglementation,dont elle compromettrait,de plus,l'effet utile en mettant en cause le fonctionnement adéquat du système
such an interpretation...would be contrary to the clear wording of the regulation and would in addition impair its efficacy by calling in question the proper functioning of the system

Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des équipements spéciaux des automobiles utilisant les gaz de pétrole liquéfiés dans leur système de propulsion
Uniform provisions concerning the approval of specific equipment of motor vehicles using liquefied petroleum gases in their propulsion system

Système intégré pour les examens spéciaux
Integrated Special Examination System

Système de production de rapports spéciaux
Ad Hoc Retrieval Information System

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le MABS entretient des rapports particuliers avec les coopératives de crédit qui gèrent un système de «comptes spéciaux» permettant au client du MABS de rembourser ses dettes et d'économiser un peu d'argent.
The MABS has a special relationship with the credit unions which operate a "special accounts" system to enable the MABS client repay debts and save small amounts.

Ce libellé permet d'inviter des représentants spéciaux, le cas échéant, et pas uniquement à l'occasion de leur nomination.
This wording allows to invite special representatives when necessary and not only at the occasion of their appointment.

Le libellé permet d'inviter des représentants spéciaux, le cas échéant, et pas uniquement à l'occasion de leur nomination.
This wording allows to invite special representatives when necessary and not only at the occasion of their appointment.

Cinquièmement, les réalisations importantes de la Commission des droits de l’homme ne sont finalement pas perdues. Il s’agit du système de rapporteurs spéciaux, ainsi que de la participation active d’organisations non gouvernementales aux sessions.
The fifth point is that, ultimately, the important achievements of the Commission on Human Rights remain, namely the system of special rapporteurs and the active participation of non-governmental organisations in sessions.

Nous connaissons bien les directives «oiseaux» et «habitat», qui ont été transposées aux Pays-Bas par la loi sur la flore et la faune, et nous avons créé des systèmes de paiements spéciaux pour tous ces règlements.
We are familiar with the Bird and Habitat Directive, which has been transposed into the Flora and Fauna Act in the Netherlands, and we have created special payments systems for all those regulations.

les réservoirs fixés à demeure par le constructeur sur tous les conteneurs du même type que le conteneur concerné et dont l'agencement permanent permet l'utilisation directe du carburant pour le fonctionnement, au cours du transport, des systèmes de réfrigération et autres systèmes dont sont équipés les conteneurs à usages spéciaux.
the tanks permanently fixed by the manufacturer to all containers of the same type as the container in question and whose permanent fitting enables fuel to be used directly for the operation, during transport, of the refrigeration systems and other systems with which special containers are equipped.

Par «conteneur à usages spéciaux», on entend tout conteneur équipé de dispositifs spécialement adaptés pour les systèmes de réfrigération, d'oxygénation, d'isolation thermique ou autres systèmes.
‘Special container’ shall mean any container fitted with specially designed apparatus for refrigeration systems, oxygenation systems, thermal insulation systems or other systems.

Rappelons que, en première lecture, devant le grand nombre d'amendements qui visaient à transformer le système, contraignant, en un système purement volontaire, et qui risquaient donc de compromettre l'équilibre du marché intérieur ainsi que la liquidité, l'efficacité économique et l'action du système en faveur de l'environnement, il est apparu nécessaire de parvenir à ce libellé de compromis, aux termes duquel les États membres pourraient exclure provisoirement les installations qui répondraient à trois conditions très restrictives.
It will be remembered that at first reading, in view of the large number of amendments intended to make the scheme merely voluntary rather than compulsory, which therefore threatened the equilibrium of the market and the liquidity, economic efficiency and environmental performance of the scheme, it was necessary to reach a compromise, according to which the Member States may temporarily exclude installations which fulfil three highly restrictive conditions.

Les activités de recherche sur l'intégration par les technologies de la société de l'information ("e-inclusion") seront centrées sur des systèmes permettant un accès pour tous, sur des technologies sans barrières favorisant une pleine participation à la société de l'information, ainsi que sur des systèmes d'assistance capables de remplacer certaines fonctions ou de compenser des handicaps, offrant ainsi une meilleure qualité de vie aux citoyens ayant des besoins spéciaux et à leurs accompagnants.
Research activities on "e-inclusion" will concentrate on systems enabling access for all, on barrier-free technologies for full participation in the information society and on assistive systems that will restore functions or compensate for disabilities thereby enabling a higher quality of life for citizens with special needs and their carers.

La responsabilité de la mise en oeuvre des contrôles et du fonctionnement des dispositifs de sécurité spéciaux d'un système est assurée par le propriétaire de ce système, le propriétaire des systèmes techniques (TSO).
The responsibility for the implementation and operation of controls and special security features of a system lies with the owner of that system, the Technical Systems Owner (TSO).