Vertaling van "système de registres soient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Système du Registre public des questions d'ordre environnemental
Environmental Public Registry

Système de registre des terres indiennes
Indian Lands Registry System

Accès amélioré au Système du registre des terres indiennes pour les Premières Nations
Improved First Nation Access to the Indian Land Registry System

registre automatisé des véhicules et des détenteurs de véhicules (1) | système informatisé de véhicules à moteur (2) | registre informatisé des données relatives aux véhicules et à leurs détenteurs (3) [ MOFIS ]
automated vehicle and vehicle owner register

système d'inscription sur les registres de TVA
VAT ledger system

registre de donneurs candidats, dont le système HLA a été établi
registry of HLA-typed donor candidates | registry of human lymphocyte antigen-typed donor candidates

Système national d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et d'information
National Firm Registration and Information System | NFRIS [Abbr.]

registre foncier parallèle | système d'archives de titres de propriétés foncières
title plant | abstract plant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient que l’administrateur central veille à ce que les interruptions du fonctionnement du système de registres soient limitées autant que possible, en prenant toutes les mesures raisonnables pour garantir la disponibilité du registre de l’Union et de l’EUTL et en prévoyant des systèmes et des procédures robustes pour la sauvegarde des informations.
The central administrator should ensure that interruptions to the operation of the registries system are kept to a minimum by taking all reasonable steps to ensure the availability of the Union Registry and the EUTL and by providing for robust systems and procedures to safeguard relevant information.

Il importe que les processus qui échouent à ces contrôles soient interrompus afin de faire en sorte que les transactions du système de registres de l’Union soient conformes aux exigences de la directive 2003/87/CE et de la décision no 406/2009/CE, ainsi qu'aux exigences élaborées en application de la CCNUCC et du protocole de Kyoto.
Processes that fail these checks should be terminated in order to ensure that transactions in the Union registries system comply with the requirements of Directive 2003/87/EC, Decision No 406/2009/EC and the requirements elaborated pursuant to the UNFCCC and the Kyoto Protocol.

veille à ce que les STI et les spécifications applicables au registre soient adaptées au progrès technique, à l'évolution du marché et aux exigences sociales, en vue d'améliorer l'efficacité du système ferroviaire, tout en tenant compte de son rapport coût-efficacité ;
(a) ensure that the TSIs and the specifications for registers are adapted to technical progress and market trends and to social requirements with a view to improving the efficiency of the railway system while taking into account its cost-effectiveness ;

(a) veille à ce que les STI et les spécifications applicables au registre soient adaptées au progrès technique, à l'évolution du marché et aux exigences sociales, en vue d'améliorer l'efficacité du système ferroviaire, tout en tenant compte de son rapport coût-efficacité;
(a) ensure that the TSIs and the specifications for registers are adapted to technical progress and market trends and to social requirements with a view to improving the efficiency of the railway system while taking into account its cost-effectiveness;

3 ter. Les États membres veillent à ce que soient mis en place des systèmes et registres aisément accessibles afin de pouvoir enregistrer les souhaits des futurs donneurs et à ce que les autorités compétentes accordent la priorité aux souhaits exprimés par le donneur plutôt qu'à ceux, éventuellement contraires, d'un conjoint, d'un parent au premier degré ou de toute autre personne.
3b. Member States shall ensure that systems and registers are in place which are easily accessible for the purposes of recording the wishes of future donors, and that the competent authorities give priority to the wishes expressed by a donor over any possible contrary wishes of a spouse, first-degree relative or other person.

3 bis. Les États membres veillent à ce que soient mis en place des systèmes et registres aisément accessibles afin de pouvoir enregistrer les souhaits des futurs donneurs et à ce que les autorités compétentes accordent la priorité aux souhaits exprimés par le donneur plutôt qu'à ceux, éventuellement contraires, d'un conjoint, d'un parent au premier degré ou de toute autre personne.
3a. Member States shall ensure that systems and registers are in place which are easily accessible for the purposes of recording the wishes of future donors and that the competent authorities give priority to the wishes expressed by a donor over any possible contrary wishes of a spouse, first-degree relative or other person.

5. Les autorités compétentes, les gestionnaires de l’infrastructure et les entreprises ferroviaires veillent à ce que les registres prévus aux paragraphes 1 et 2, et les modes d’exploitation de ces registres soient conformes à la directive 95/46/CE.
5. The competent authorities, infrastructure managers and railway undertakings shall ensure that the registers provided for in paragraphs 1 and 2 and the modes of operation of such registers comply with Directive 95/46/EC.

5. Afin d'éviter que les mêmes données ne soient communiquées plusieurs fois, les systèmes de registres des rejets et des transferts de polluants peuvent être intégrés autant que possible aux sources d'information existantes, comme les mécanismes de notification mis en place au titre des régimes d'autorisation ou des permis d'exploitation.
5. To reduce duplicative reporting, pollutant release and transfer register systems may be integrated to the degree practicable with existing information sources such as reporting mechanisms under licences or operating permits.

1. Chaque partie veille à ce que les données qui doivent être incorporées dans son registre soient accessibles au public, rassemblées et consignées dans son registre par année civile.
1. Each Party shall ensure that the information required to be incorporated in its register is publicly available, compiled and presented on the register by calendar year.

(6) Les modalités et procédures pertinentes du système de registres en vue de l'utilisation des RCE pendant la période 2005-2007 et les périodes suivantes, et de l'utilisation des URE pendant la période 2008-2012 et les périodes suivantes, seront régies par le règlement de la Commission établissant un système standardisé et sécurisé de registres, à adopter en vertu de l'article 19, paragraphe 3, de la directive 2003/87/CE et de l'article 6, paragraphe 1, de la décision n° 280/2004/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 février 2004 relative à un mécanisme pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans la Communauté et mettre en œuvre le protocole de Kyoto .
(6) The Commission Regulation for a standardised and secured system of registries, to be adopted pursuant to Article 19(3) of Directive 2003/87/EC and Article 6(1) of Decision No 280/2004/EC of the European Parliament and of the Council of 11 February 2004 concerning a mechanism for monitoring Community greenhouse gas emissions and for implementing the Kyoto Protocol , will provide for the relevant processes and procedures in the registries system for the use of CERs during the period 2005-2007 and subsequent periods, and for the use of ERUs during the period 2008-2012 and subsequent periods.