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Mettre en regard avec les systèmes actuels
Système CPO actuel
Système actuel de règlement de l'imprimerie
Système actuel de règlement du magasin libre-service
Système actuellement en vigueur
Télévision à définition améliorée

Traduction de «système actuel prévoit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mettre en regard avec les systèmes actuels

interfaced with currently existing computer systems


télévision à définition améliorée | TVDA,elle requiert des antennes fixes et la qualité de l'image est 2 fois celle que permettent les systèmes actuels [Abbr.]

enhanced definition television | EDTV [Abbr.]




Système actuel de règlement de l'imprimerie

Current Printing Settlement System


Système actuel de règlement du magasin libre-service

Current Self Service Store Settlement System


Attribution des contingents d'importations globaux aux importateurs: Évaluation du système actuel et des solutions de rechange [ Attribution des contingents d'importations globaux aux importateurs ]

Allocation of global quotas to importers: assessments of the current system and alternatives [ Allocation of global quotas to importers ]


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un b ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le système de partage d'informations sur l'environnement (SEIS)[16], une approche encouragée par la Commission européenne et par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE), vise à moderniser et à simplifier la disponibilité, l'échange et l'utilisation des données et informations nécessaires à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique environnementale et prévoit le remplacement progressif des systèmes actuels de notification, en grande par ...[+++]

The Shared Environmental Information System SEIS[16], an approach being encouraged by the European Commission and the European Environment Agency (EEA), aims to modernise and simplify the availability, exchange and use of the data and information required for the design and implementation of environmental policy, according to which the current, mostly centralised systems for reporting are progressively replaced by systems based on access, sharing and interoperability.


Elle prévoit une plus grande décentralisation du système actuel et une meilleure utilisation des connaissances locales et des projets locaux par la constitution, sur place, d'équipes communautaires spécialisées en accès aux marchés et composées de représentants des délégations de la Commission, des ambassades des États membres et des fédérations d'entreprises.

It foresees a greater decentralisation of the current system and better use of local knowledge and initiative through the development of locally based EU Market Access Teams drawn from Commission Delegations, Member State Embassies and business organisations.


ISPA est actuellement mis en oeuvre sur la base du système de mise en oeuvre décentralisé (DIS: l'approbation ex-ante des opérations d'appel d'offres et d'attribution des marchés incombe à la Commission mais le pays bénéficiaire est chargé de la mise en oeuvre du projet après signature de la convention de financement et notamment de sa gestion et de son contrôle financiers. L'article 12 du règlement sur la coordination prévoit la suppression de l'approbation ex-ante si cer ...[+++]

ISPA is currently implemented on the basis of the Decentralised Implementation System (DIS): ex-ante approval of the tendering and contracting process is exercised by the Commission, but the beneficiary country is responsible for the implementation of the project, and in particular for the financial management and control. Article 12 of the Coordination Regulation provides for the waiver of this ex-ante control when certain conditions are met, resulting in extended decentralised implementation (EDIS).


En application de l’article 25 du règlement relatif aux biens à double usage, qui prévoit que la Commission doit élaborer un rapport sur la mise en œuvre du système de contrôle des exportations de l’UE, un livre vert[27] a été adopté afin de lancer un vaste débat public sur le fonctionnement de l’actuel système de contrôle des exportations de biens à double usage de l’Union européenne.

In conformity to Article 25 of the Dual-use Regulation, which requires the Commission to prepare a report on the implementation of the EU export control system, a Green paper[27] has been adopted to launch a broad public debate concerning the functioning of the current EU dual-use export control system.


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2° - Le système actuel prévoit la possibilité, pour une extension de l'AMM, de présenter une demande d'autorisation complète et distincte pour un médicament qui a déjà été autorisé, mais sous une autre dénomination et avec un résumé des caractéristiques du produit différent.

2e : Le système actuel prévoit la possibilité pour une extension de l’AMM, de présenter une demande d’autorisation complète et distincte pour un médicament qui a déjà été autorisé, mais sous une autre dénomination et avec un résumé des caractéristiques du produit différent.


58. note que, si l'on veut réaliser un contrôle efficace des risques systémiques et prudentiels encourus par les grands opérateurs du marché, le système de coopération actuel peut nécessiter un renforcement sur la base du système de coopération qui existe entre les superviseurs et encourage une plus grande coordination, eu égard notamment à la supervision des risques prudentiels des établissements multijuridictionnels et intersectoriels et des conglomérats financiers; encourage la conclusion d'accords et de codes de conduite entre les États membres et les banques centrales sur le soutien financier de cette structure de supervision prudentielle en ce qui concerne les obligations de couverture de déficit et de prêteur de dernier recours asso ...[+++]

58. notes that, for effective oversight of the systemic and prudential risks of the top market players, the present system of cooperation may need to be strengthened on the basis of the system of cooperation that exists among supervisors, and encourages greater coordination, in particular with respect to prudential risk supervision of multi-jurisdictional and cross-sectoral entities and financial conglomerates; encourages agreements and codes of conduct between Member States and central banks on the financial backing of this system of prudential supervision, with respect to bail-out and lender-of-last-resort obligations where several Me ...[+++]


58. note que, si l'on veut réaliser un contrôle efficace des risques systémiques et prudentiels encourus par les grands opérateurs du marché, le système de coopération actuel peut nécessiter un renforcement sur la base du système de coopération qui existe entre les superviseurs et encourage une plus grande coordination, eu égard notamment à la supervision des risques prudentiels des établissements multijuridictionnels et intersectoriels et des conglomérats financiers; encourage la conclusion d'accords et de codes de conduite entre les États membres et les banques centrales sur le soutien financier de cette structure de supervision prudentielle en ce qui concerne les obligations de couverture de déficit et de prêteur de dernier recours asso ...[+++]

58. notes that, for effective oversight of the systemic and prudential risks of the top market players, the present system of cooperation may need to be strengthened on the basis of the system of cooperation that exists among supervisors, and encourages greater coordination, in particular with respect to prudential risk supervision of multi-jurisdictional and cross-sectoral entities and financial conglomerates; encourages agreements and codes of conduct between Member States and central banks on the financial backing of this system of prudential supervision, with respect to bail-out and lender-of-last-resort obligations where several Me ...[+++]


57. note que, si l'on veut réaliser un contrôle efficace des risques systémiques et prudentiels encourus par les grands opérateurs du marché, le système de coopération actuel peut nécessiter un renforcement sur la base du système de coopération qui existe entre les contrôleurs et encourage une plus grande coordination, eu égard notamment au contrôle des risques prudentiels des établissements multijuridictionnels et intersectoriels et des conglomérats financiers; encourage la conclusion d'accords et de codes de conduite entre les États membres et les banques centrales sur le soutien financier de cette structure de surveillance prudentielle en ce qui concerne les obligations de couverture de déficit et de prêteur de dernier recours associant ...[+++]

57. notes that for effective oversight of the systemic and prudential risks of the top market players, the present system of cooperation may need to be strengthened on the basis of the system of cooperation that exists among supervisors, and encourages greater coordination in particular with respect to prudential risk supervision of multi-jurisdictional and cross-sectoral entities and financial conglomerates; encourages agreements and codes of conduct between Member States and central banks on the financial backing of this system of prudential supervision, with respect to bail-out and lender-of-last-resort obligations where several Memb ...[+++]


En ce qui concerne le point soulevé à propos de la propriété des quotas, le système actuel prévoit que la fixation des quotas de chaque État membre se fait par le biais d’un règlement du Conseil.

On the point raised about ownership of quotas, under the current system the quotas for each Member State are fixed by a Council regulation.


La proposition actuelle, que la Commission adoptera avant l'été 2001, prévoit un total d'environ 2,8 milliards d'euros pour onze projets prioritaires (projets Essen), le projet de systèmes de navigation mondiaux par satellite ("Galileo") et quatre groupes de projets d'intérêt commun.

The current proposal that will be adopted by the Commission before summer 2001 contains about EUR2.8 billion for 11 priority projects (Essen projects), the Global Navigation Satellite Systems project ("Galileo") and four groups of projects of common interest.




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système actuel prévoit ->

Date index: 2021-09-14
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