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Blé n'était pas de qualité meunière
Brûlé alors que le navire était en feu
Il n'était pas question de
Royaume de Suède
Suède
Suède du Centre-Est
Suède du Sud
Suède méridionale
Sydsverige
Östra Mellansverige

Vertaling van "suède qui n’était " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
«continuer comme si de rien n'était» n'est pas une solution

business as usual not an option


période de service pendant laquelle l'intéressé n'était pas affil

non-contributory service


blé n'était pas de qualité meunière

the wheat was not fit for milling




Suède méridionale [ Suède du Sud | Sydsverige ]

South Sweden [ Southern Sweden | Sydsverige ]


Suède [ Royaume de Suède ]

Sweden [ Kingdom of Sweden ]




Suède du Centre-Est [ Östra Mellansverige ]

East Middle Sweden [ Östra Mellansverige ]


brûlé alors que le navire était en feu

Burned while ship on fire


brûlé alors que le navire était en feu, skieur nautique blessé

Burned while ship on fire, water skier injured
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3.2.7 Il a été demandé aux États membres s'ils estimaient qu'il y aurait lieu de faire passer certains projets de l'annexe II à l'annexe I. Certains États membres l'ont déjà fait en intégrant certains projets dans leur propre version de l'annexe I ou en mettant en place des seuils d'obligation pour certains projets relevant de l'annexe II. Toutefois le groupe le plus nombreux (Autriche, Danemark, Grèce, Pays-Bas, Espagne, Suède, Royaume-Uni) était d'avis qu'il n'y avait pas lieu de faire passer des projets à l'annexe I. Il y avait un certain consensus pour dire qu'il était beaucoup trop tôt po ...[+++]

3.2.7 The Member States were asked whether they believed that there was a case for moving some projects from Annex II to Annex I. Some Member States have already done this by placing some projects in their own version of Annex I or by having mandatory thresholds for certain Annex II projects. However, the largest single proportion of respondents felt that there is no case for moving projects from Annex II to Annex I (i.e. Austria, Denmark, Greece, Netherlands, Spain, Sweden, UK). There was some consensus on the view that it was far too early to judge whether the Annex I and II lists needed further revision and that there needs to be far ...[+++]


La Cour a été saisie d'une demande de décision préjudicielle par un tribunal de première instance de Suède qui n’était pas certain que des poursuites pénales pour fraude fiscale dans le contexte de déclarations de TVA pouvaient être engagées contre une partie défenderesse si cette dernière avait déjà été soumise à une sanction fiscale administrative motivée par les mêmes faits de fausses déclarations.

The case was referred to the Court for a preliminary ruling by a District Court in Sweden, which was uncertain whether criminal proceedings for tax evasion in the context of VAT declarations could be brought against a defendant if an administrative tax penalty had already been imposed upon him for the same act of providing false information.


Si les dépenses moyennes de RD des entreprises se montaient à 1,7% du PIB en Allemagne, à 2,2% en Finlande et à 2,7% en Suède, le chiffre était inférieur au dixième de ces taux, avec moins de 0,2% du PIB régional, dans toutes les régions de Grèce et du Portugal en dehors de Lisbonne, de l'Attique et du Péloponnèse.

While average business expenditure on RD in Germany was 1.7% of GDP, in Finland, 2.2% and in Sweden, 2.7%, in all regions in Portugal and Greece, except Lisboa, Attika and Pelopponisos, the figure was under one-tenth of this at under 0.2% of regional GDP.


La prévalence de salmonelles dans les troupeaux danois de reproducteurs de l'espèce Gallus gallus était toutefois plus élevée que le plafond proposé dans le document d'orientation, et ce programme ne pouvait dès lors pas être considéré comme équivalent à la situation existant en Finlande et en Suède.

However, the prevalence of Salmonella in Danish flocks of breeders of Gallus gallus was higher than the upper limit proposed in the Guidance document, therefore it could not be considered equivalent to the situation in Finland and Sweden.


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Cet échantillon était composé des plus grandes sociétés — situées en Suède, en France et en Espagne — appartenant aux trois plus grands groupes de producteurs de l'Union.

It was comprised of the largest companies, located in Sweden, France and Spain, from the three largest groups of Union producers.


(b) lorsque les prestations sont calculées conformément à l'article 46 du règlement et que la personne n'est pas assurée en Suède, la période de référence est déterminée conformément aux dispositions du chapitre 8, paragraphes 2 et 8, de la loi susmentionnée, comme si la personne concernée était assurée en Suède.

(b) where the benefits are calculated pursuant to Article 46 and persons are not insured in Sweden, the reference period shall be determined in accordance with Chapter 8, paragraphs 2 and 8 of the abovementioned Act as if the person concerned were insured in Sweden.


lorsque les prestations sont calculées conformément à l'article 46 du règlement et que la personne n'est pas assurée en Suède, la période de référence est déterminée conformément aux dispositions du chapitre 8, paragraphes 2 et 8, de la loi susmentionnée, comme si la personne concernée était assurée en Suède.

where the benefits are calculated pursuant to Article 46 and persons are not insured in Sweden, the reference period shall be determined in accordance with Chapter 8, paragraphs 2 and 8 of the abovementioned Law as if the person concerned were insured in Sweden.


2. Les dispositions suivantes s'appliquent au calcul du revenu fictif pour la détermination de l'indemnité pour maladie et de l'indemnité pour perte d'activité basées sur le revenu conformément au chapitre 8 de la loi 1962:381 sur l'assurance générale (Lag om allmän försäkring): a) Lorsque, durant la période de référence, l'assuré a également relevé de la législation d'un ou de plusieurs autres États membres en vertu de l'activité qu'il y a exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié, les revenus perçus dans cet État membre ou ces États membres sont considérés comme équivalents à la moyenne du revenu brut en Suède de l'assuré durant ...[+++]

2. For the purpose of calculating notional income for the income-related sickness compensation and activity compensation in accordance with Chapter 8 of Lag (1962:381) om allmän försäkring (the National Insurance Act), the following shall apply: a) where the insured person, during the reference period, has also been subject to the legislation of one or more other Member States on account of activity as an employed or self-employed person, income in the Member State(s) concerned shall be deemed to be equivalent to the insured person's average gross income in Sweden during the part of the reference period in Sweden, calculated by dividing ...[+++]


2. Les dispositions suivantes s'appliquent au calcul du revenu fictif pour la détermination de l'indemnité pour maladie et de l'indemnité pour perte d'activité basées sur le revenu conformément au chapitre 8 de la loi 1962:381 sur l'assurance générale (Lag om allmän försäkring): a) Lorsque, durant la période de référence, l'assuré a également relevé de la législation d'un ou de plusieurs autres États membres en vertu de l'activité qu'il y a exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié, les revenus perçus dans cet État membre ou ces États membres sont considérés comme équivalents à la moyenne du revenu brut en Suède de l'assuré durant ...[+++]

2. For the purpose of calculating notional income for the income-related sickness compensation and activity compensation in accordance with Chapter 8 of Lag (1962:381) om allmän försäkring (the National Insurance Act), the following shall apply: a) where the insured person, during the reference period, has also been subject to the legislation of one or more other Member States on account of activity as an employed or self-employed person, income in the Member State(s) concerned shall be deemed to be equivalent to the insured person's average gross income in Sweden during the part of the reference period in Sweden, calculated by dividing ...[+++]


(b) Lorsque les prestations sont calculées en application de l'article 40 du règlement et que la personne n'est pas assurée en Suède, la période de référence est déterminée conformément aux dispositions du chapitre 8, articles 2 et 8, de la loi susmentionnée, comme si la personne concernée était assurée en Suède.

(b) where the benefits are calculated pursuant to Article 40 of the Regulation and persons are not insured in Sweden, the reference period shall be determined in accordance with Chapter 8(2) and (8) of the abovementioned Act as if the person concerned were insured in Sweden.




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Date index: 2024-07-13
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