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Cheval qui a fait ses preuves
Conforme à l'énoncé de fait légal
Constituant une infraction
Déversoir à faîte
Suède à vêtement
Technologie mise au point
Technologie qui a fait ses preuves
Technologie établie
Typique
Typique de l'énoncé de fait légal
Typiquement constitutif d'une infraction

Traduction de «suède a fait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine [ La jeunesse du Canada, tout à fait contemporaine : un sondage exhaustif des 15 à 24 ans. ]

Canada's Youth: Ready for Today [ Canada's Youth: Ready for Today: a comprehensive survey of 15-24 year olds ]




L'utilisation des armes à feu dans les affaires d'homicide, de vol qualifié et de suicide sur lesquelles le service de police de Winnipeg a fait enquête (1995)

Firearms Homicide, Robbery and Suicide Incidents Investigated by the Winnipeg Police Service (1995)




technologie mise au point | technologie établie | technologie qui a fait ses preuves

mature technology






Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a ...[+++]


typique | conforme à l'énoncé de fait légal | typique de l'énoncé de fait légal | typiquement constitutif d'une infraction | constituant une infraction

fulfilling the elements of the offence | in conformity with the elements of the offence


personne présumée avoir participé à un fait punissable pouvant donner lieu à extradition

person who is presumed to have participated in an extraditable criminal offence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En Suède, cela fait 34 ans que la loi a supprimé la violence des outils éducatifs parentaux.

In Sweden, it has been 34 years since they banned the use of violence as a tool for child rearing.


Le 4 juin 2009, la Commission a envoyé à la Suède une mise en demeure confirmant sa position selon laquelle la Suède enfreint la directive (IP/10/688). En réponse, la Suède a fait part de son intention de modifier sa législation nationale pour se conformer à la directive.

The Commission sent a Reasoned Opinion on 4 June 2009 confirming its opinion that Sweden is infringing the directive (IP/10/688) In reply, Sweden has informed of its intentions to amend national legislation to comply with the Directive.


Il doit répondre d’accusations pénales portées à son encontre par un État membre démocratique - la Suède - et fait actuellement l’objet d’un mandat d’arrêt européen, qui est examiné par les autorités judiciaires britanniques.

There are accusations against him of a criminal nature, which were made by a Member State – Sweden – which is a democracy and currently has a European Arrest Warrant out against him, which is being examined by the British judicial authorities.


En fait, dans les domaines de l’environnement et du changement climatique, la Suède a fait un pas en arrière au lieu de saisir l’occasion de faire pression en faveur d’objectifs plus ambitieux.

In fact, Sweden has taken a step backwards rather than taking the opportunity to push for more challenging objectives in the area of the environment and climate change.


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En fait, dans les domaines de l’environnement et du changement climatique, la Suède a fait un pas en arrière au lieu de saisir l’occasion de faire pression en faveur d’objectifs plus ambitieux.

In fact, Sweden has taken a step backwards rather than taking the opportunity to push for more challenging objectives in the area of the environment and climate change.


En ce qui concerne les systèmes de gestion et de contrôle, la Suède a fait savoir à la Commission que les contributions financières seraient gérées par le service public suédois de l'emploi (SPE), qui a été désigné comme autorité de gestion et de paiement.

Concerning management and control systems, Sweden has notified the Commission that the financial contribution will be managed by the Swedish Public Employment Service (PES) which has been appointed as the management and payment authority.


Lors de la première lecture de la proposition, le Danemark et la Suède ont fait part de leurs réserves, car nous craignons que cette directive ait une incidence défavorable sur le niveau de protection des consommateurs lorsque les États membres possèdent une législation nationale plus stricte, comme la Suède dans le cas présent.

At first reading of the proposal, Denmark and Sweden registered their reservations, as we are concerned about the directive adversely affecting the level of consumer protection where Member States have stricter national legislation, as does Sweden in this case.


Chris Patten, Commissaire européen chargé des Relations extérieures, en visite aujourd'hui en Suède, a fait la déclaration suivante sur les élections en RFY:

Chris Patten, EU Commissioner for External Relations, visiting Sweden today, issued the following statement on the FRY elections:


Le ministère de la Justice de Suède a fait une vaste campagne de sensibilisation.

The Swedish Ministry of Justice led a large-scale education campaign.


En ce qui concerne la réserve émise par la Suède du fait que sa législation ne connaît pas de sanctions pour la répression pénale de l'aide à l'entrée et au séjour irréguliers, cette délégation a annoncé son intention de réexaminer prochainement cette question sur le plan national.

As regards the Swedish reservation on the grounds that its legislation does not contain penal sanctions for the facilitation of unauthorised entry and residence, the Swedish delegation announced that there was an intention to re-examine this question shortly at national level.




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suède a fait ->

Date index: 2021-10-16
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