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Anti-étincelant
Assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM
Covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
Covenant susceptible de rattachement au bien-fonds
Covenant susceptible de suivre le bien-fonds
NOTAM sur l'état de la surface de la piste
NOTAMJ
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Régions NOTAM
Régions de diffusion NOTAM
Susceptible d'être défectueux
Susceptible de poursuite en responsabilité
Susceptible de tomber en panne

Vertaling van "susceptibles notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
NOTAM RSC/CRFI [ NOTAM sur l'état de la surface de la piste | NOTAMJ | NOTAM RSC/JBI ]

RSC/CRFI NOTAM [ Runway Surface Condition NOTAM | NOTAMJ | RSC/JBI NOTAM ]


assistant ATS chargé notamment de la fonction NOTAM

briefing officer


Définition: Arrivée d'une nouvelle personne dans la famille, se traduisant par un changement négatif dans les relations de l'enfant. Couvre notamment le remariage d'un des parents ou la naissance d'un frère ou d'une sœur.

Definition: Arrival of a new person into a family resulting in adverse change in child's relationships. May include new marriage by a parent or birth of a sibling.


covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds

covenant capable of running with land


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking


exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]

informational fear onset


régions NOTAM [ régions de diffusion NOTAM ]

NOTAM areas


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux

defectible


Présence dans le sang d'autres substances susceptibles d'entraîner une dépendance

Finding of other drugs of addictive potential in blood
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, dans des cas exceptionnels, lorsque la juridiction de l’État requis considère, au-delà de tout doute raisonnable, qu’aucun recours juridictionnel effectif n’est ouvert à la personne intéressée dans l’État membre requérant, la répartition des rôles prévue à l’article 14 de la directive 2010/24/UE ne s’applique pas . Par conséquent, les juridictions de l’État membre requis peuvent exceptionnellement examiner si l’exécution de l’instrument est susceptible, notamment, de conduire à une violation manifeste du droit fondamental à un recours juridictionnel effectif consacré à l’article 47, premier alinéa, de la Charte et à un déni fl ...[+++]

However, in exceptional cases, where the court of the requested State is satisfied beyond any reasonable doubt that no effective judicial remedy is available to the interested person in the applicant Member State, then the division of roles set out in Article 14 of Directive 2010/24 should not apply Consequently, the courts of the requested Member State may exceptionally review whether the enforcement of the instrument is liable, in particular, to lead to a manifest breach of the fundamental right to an effective judicial remedy under Article 47, first paragraph, of the Charter and a flagrant denial of justice and, in such case, refuse t ...[+++]


De plus, en raison de leur dimension stratégique, les systèmes de radionavigation par satellite constituent des infrastructures sensibles, susceptibles notamment de faire l'objet d'un usage malveillant.

In addition, due to their strategic aspect, satellite navigation systems are sensitive infrastructures, that could be susceptible to malicious use.


Dans le cadre de l'évaluation des risques pour la sécurité des données, il convient d'apprécier les risques que présente le traitement de données, tels que la destruction, la perte, l'altération ou la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées d'une autre manière ou l'accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite, qui sont susceptibles, notamment, d'entraîner des dommages physiques, matériels ou un préjudice moral.

In assessing data security risks, consideration should be given to the risks that are presented by data processing, such as the accidental or unlawful destruction, loss, alteration or unauthorised disclosure of or access to personal data transmitted, stored or otherwise processed, which may, in particular, lead to physical, material or non-material damage.


Les femmes handicapées font face à encore plus d'obstacles et sont plus susceptibles, notamment, d'être victimes de violence.

Women with disabilities face even more obstacles, including a greater risk of experiencing violence.


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Le troisième objectif est la réponse, ce qui comprend la préparation interne en collaboration avec l'Ontario et les États-Unis. Nous collaborons très étroitement avec le gouvernement ontarien et le gouvernement américain au cas où la carpe parviendrait à entrer dans le réseau des Grands Lacs, c'est-à-dire que vous nous voulons être en mesure de la pêcher et de prendre les autres mesures qui s'imposent, notamment identifier les secteurs où elle est susceptible de se trouver, les emplacements de son habitat, les lieux où elle serait le plus à l'aise et le plus susceptible de s' ...[+++]

The third area is response, including internal preparedness in collaboration with Ontario and the U.S. We're working very closely with the Ontario government and the U.S. government on responding if the carp are able to get into the Great Lakes system, that is, being able to fish them out and being able to take other appropriate actions to address them, including identifying the areas where they're likely to be, where the habitats are, where they're going to be the most comfortable and most likely to establish themselves.


Le ministre de l'Industrie tiendra compte de plusieurs facteurs, notamment le degré de contrôle ou d'influence que l'entreprise d'État serait susceptible d'exercer sur l'entreprise visée par l'acquisition; le degré de contrôle ou d'influence que l'entreprise d'État serait susceptible d'exercer sur l'industrie dans laquelle l'entreprise canadienne mène ses activités et la mesure dans laquelle le gouvernement étranger est susceptible d'exercer un contrôle ou une influence sur l'entreprise d'État qui fait l'acquisition de l'entreprise c ...[+++]

The Minister of Industry will consider among other factors: the degree of control or influence a state-owned enterprise would likely exert on the Canadian business that is being acquired; the degree of control or influence that a state-owned enterprise would likely exert on the industry in which the Canadian business operates; and the extent to which the foreign government in question is likely to exercise control or influence over the state-owned enterprise acquiring the Canadian business.


1. En cas de difficultés ou de menace grave de difficultés dans la balance des paiements d'un État membre faisant l'objet d'une dérogation, provenant soit d'un déséquilibre global de la balance, soit de la nature des devises dont il dispose, et susceptibles notamment de compromettre le fonctionnement du marché intérieur ou la réalisation de la politique commerciale commune, la Commission procède sans délai à un examen de la situation de cet État, ainsi que de l'action qu'il a entreprise ou qu'il peut entreprendre conformément aux dispositions des traités, en faisant appel à tous les moyens dont il dispose.

1. Where a Member State with a derogation is in difficulties or is seriously threatened with difficulties as regards its balance of payments either as a result of an overall disequilibrium in its balance of payments, or as a result of the type of currency at its disposal, and where such difficulties are liable in particular to jeopardise the functioning of the internal market or the implementation of the common commercial policy, the Commission shall immediately investigate the position of the State in question and the action which, making use of all the means at its disposal, that State has taken or may take in accordance with the provi ...[+++]


Nous prenons notamment des mesures pour régir la vente des cigarillos et des feuilles de tabac en paquet de manière à offrir un format moins abordable pour les enfants, pour interdire l'utilisation d'arômes et d'additifs susceptibles de plaire aux enfants et pour interdire toute publicité ou promotion du tabac susceptible d'être vue par des jeunes.

This will include setting a minimum package size for cigarillos and blunts that is less affordable for children, prohibiting flavour and additives that would appeal to children, and banning all tobacco advertising and promotion that may be viewed by youth.


3. L'information s'effectue à un moment, d'une façon et avec un contenu appropriés, susceptibles notamment de permettre aux représentants des travailleurs de procéder à un examen adéquat et de préparer, le cas échéant, la consultation.

3. Information shall be given at such time, in such fashion and with such content as are appropriate to enable, in particular, employees' representatives to conduct an adequate study and, where necessary, prepare for consultation.


Perspectives de l'assistance Bien qu'il ne soit pas possible, à ce stade, de définir avec précision les orientations et les montants affectés pour l'ensemble de l'assistance susceptible d'être apportée à la région de la mer Baltique entre 1995 et 1999, on peut tenter de caractériser cette assistance comme suit: . le montant total de l'aide ne devrait pas être inférieur à celui correspondant à la période 1990-1994, et tend à augmenter en valeur absolue et à s'étendre à d'autres domaines; . le volume de l'assistance technique (y compris l'aide sectorielle à la réforme économique) devrait être réduit pour favoriser les prêts et aides non remboursables soutenant les investissements (notamment ...[+++]

Perspectives for Future Assistance Although it is not possible, at this stage, to define with precision the orientations and allocations pertaining to the total of assistance likely to be available to the Baltic Sea Region for the period 1995-99, this future assistance can be tentatively characterised as follows: . the total assistance is not likely to smaller than it was in the period 1990-94 and shows a tendency to grow both in absolute amounts and scope; . the volume of technical assistance (including sector aid for economic reform) is likely to be reduced in favour of both loan- and grant-based investment (including export credits, ...[+++]




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susceptibles notamment ->

Date index: 2025-09-08
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