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Allergène
Annulable
De nullité relative
Entaché de nullité relative
Frappé de nullité relative
Malade justiciable d'internement
Malade justiciable d'une cure fermée
Malade susceptible d'être interné
Malade susceptible d'être placé en cure fermée
Nul d'une nullité relative
Personne susceptible d'actes de violence
Préoccupant
Quasi menacé
Rempli d'air
Susceptible d'annulation
Susceptible d'exercice
Susceptible d'être annulé
Susceptible d'être défectueux
Susceptible d'être désigné comme menacé ou vulnérable
Susceptible de tomber en panne
Valeurs patrimoniales susceptibles d'être saisies

Traduction de «susceptibles d’être remplies » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]

informational fear onset


malade justiciable d'internement [ malade justiciable d'une cure fermée | malade susceptible d'être interné | malade susceptible d'être placé en cure fermée ]

potential certified patient


annulable [ de nullité relative | susceptible d'annulation | susceptible d'être annulé | nul d'une nullité relative | frappé de nullité relative | entaché de nullité relative ]

voidable


susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux

defectible


personne susceptible d'actes de violence

potentially violent person




valeurs patrimoniales susceptibles d'être saisies

confiscatable assets | assets that may be confiscated


quasi menacé | préoccupant | susceptible d'êtresigné comme menacé ou vulnérable

near threatened | NT | of special concern | likely to be designated threatened or vulnerable


allergène | substance susceptible d'entraîner une réaction allergique

allergen | substance causing allergy


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Deuxièmement, en vertu de l’article 7, paragraphe 1, les États membres peuvent exiger la preuve que ces conditions sont remplies ou susceptibles d’être remplies sur la base d’un pronostic fondé.

Secondly, under Article 7(1), MSs may require evidence that these requirements are fulfilled or fulfillable, based on a reasonable prognosis.


L'organisme nuisible est considéré comme susceptible d'entrer sur le territoire considéré ou, s'il est déjà présent, mais non largement disséminé, dans la partie de ce territoire dont il est absent (ci-après dénommée «partie concernée de la zone menacée»), soit par dissémination naturelle, soit lorsque toutes les conditions ci-après sont remplies:

The pest shall be considered capable of entry into the territory in question, or, if present but not widely distributed, into the part of that territory where it is absent (‘relevant part of the endangered area’), either by natural spread, or if all of the following conditions are fulfilled:


4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des mesures d'urgence pour l'Union consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraphe 1, pour une durée limitée, en ce qui concerne les risques présentés par cette espèce, lorsqu'elle d ...[+++]

4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, wher ...[+++]


4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des mesures d'urgence pour l'Union consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraphe 1, pour une durée limitée, en ce qui concerne les risques présentés par cette espèce, lorsqu'elle d ...[+++]

4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, wher ...[+++]


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Deuxièmement, en vertu de l’article 7, paragraphe 1, les États membres peuvent exiger la preuve que ces conditions sont remplies ou susceptibles d’être remplies sur la base d’un pronostic fondé.

Secondly, under Article 7(1), MSs may require evidence that these requirements are fulfilled or fulfillable, based on a reasonable prognosis.


4. Si le responsable du traitement n'a pas déjà communiqué à la personne concernée la violation de données à caractère personnel la concernant, l'autorité de contrôle peut, après avoir examiné si cette violation est susceptible d'engendrer un risque élevé, exiger du responsable du traitement qu'il procède à cette communication ou décider que l'une ou l'autre des conditions visées au paragraphe 3 est remplie.

4. If the controller has not already communicated the personal data breach to the data subject, the supervisory authority, having considered the likelihood of the personal data breach resulting in a high risk, may require it to do so, or may decide that any of the conditions referred to in paragraph 3 are met.


Il a été plus précisément examiné si les critères permettant de déterminer l’existence de pratiques de contournement par opérations d’assemblage, tels que définis à l’article 13, paragraphe 2, du règlement de base, étaient remplis au cours de la PER et si ces critères étaient susceptibles d’être remplis en cas d’abrogation de la mesure anticontournement.

More specifically, it was examined whether the criteria for circumvention in the form of assembly operations, as laid down in Article 13(2) of the basic Regulation, were fulfilled during the RIP, and whether these criteria are likely to be fulfilled should the anti-circumvention measure be removed.


Si une autorité réglementaire nationale démontre que les interventions au niveau du marché de gros ont échoué, le marché de détail correspondant sera susceptible de faire l’objet d’une réglementation ex ante à condition que les trois critères exposés ci-dessus soient remplis.

Should a national regulatory authority demonstrate that wholesale interventions have been unsuccessful, the relevant retail market may be susceptible to ex ante regulation provided that the three criteria set out above are met.


En tout état de cause, la liste maximale des cases susceptibles d'être remplies est la suivante:

The maximum/number of boxes which need be filled in are as follows:


1. La présente directive s'applique aux enveloppes de résistance en acier des bouteilles sans soudure, c'est-à-dire constituées d'une seule pièce, susceptibles d'être remplies plusieurs fois et pouvant être transportées, d'une contenance au moins égale à 0,5 litre et n'excédant pas 150 litres, destinées à contenir des gaz comprimés, liquéfiés ou dissous.

1. This Directive shall apply to the steel pressure-resistant shells of seamless cylinders, i.e. formed from a single piece, capable of being refilled and transported, with a capacity of between 0,5 and 150 litres inclusive and designed to contain compressed, liquefied or dissolved gases.


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