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Allergène
Annulable
Cause d'atténuation de la peine
Circonstance atténuante
De nullité relative
Entaché de nullité relative
Frappé de nullité relative
Malade justiciable d'internement
Malade justiciable d'une cure fermée
Malade susceptible d'être interné
Malade susceptible d'être placé en cure fermée
Motif d'atténuation de la peine
Nul d'une nullité relative
Personne susceptible d'actes de violence
Préoccupant
Quasi menacé
Susceptible d'annulation
Susceptible d'exercice
Susceptible d'être annulé
Susceptible d'être défectueux
Susceptible d'être désigné comme menacé ou vulnérable
Susceptible de tomber en panne
Valeurs patrimoniales susceptibles d'être saisies

Traduction de «susceptibles d’être atténués » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]

informational fear onset


malade justiciable d'internement [ malade justiciable d'une cure fermée | malade susceptible d'être interné | malade susceptible d'être placé en cure fermée ]

potential certified patient


annulable [ de nullité relative | susceptible d'annulation | susceptible d'être annulé | nul d'une nullité relative | frappé de nullité relative | entaché de nullité relative ]

voidable


susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux

defectible


personne susceptible d'actes de violence

potentially violent person




valeurs patrimoniales susceptibles d'être saisies

confiscatable assets | assets that may be confiscated


quasi menacé | préoccupant | susceptible d'êtresigné comme menacé ou vulnérable

near threatened | NT | of special concern | likely to be designated threatened or vulnerable


allergène | substance susceptible d'entraîner une réaction allergique

allergen | substance causing allergy


circonstance atténuante | motif d'atténuation de la peine | cause d'atténuation de la peine

mitigating circumstance | mitigating factor | ground for mitigating the sentence
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle demande simplement que le Comité des finances de la Chambre des communes étudie le problème de l'inégalité des revenus et soumette à la Chambre un rapport qui porte sur ses causes et propose des mesures susceptibles de l'atténuer, y compris des modèles de pratiques exemplaires et des idées de politiques inspirés d'autres pays.

It simply calls for the House of Commons finance committee to study the issue and report back to the House on not only the causes of income inequality but also some of the measures that can potentially help it, including best practice models and policy ideas from other countries, to address the issue.


a) si, compte tenu de l’application des mesures d’atténuation qu’elle estime indiquées, la réalisation du projet n’est pas susceptible d’entraîner des effets environnementaux négatifs importants ou est susceptible d’en entraîner qui sont justifiables dans les circonstances, exercer ses attributions afin de permettre la mise en oeuvre totale ou partielle du projet et veiller à l’application de ces mesures d’atténuation;

(b) where, taking into account the implementation of any mitigation measures that the responsible authority considers appropriate, the project is likely to cause significant adverse environmental effects that cannot be justified in the circumstances, the responsible authority shall not exercise any power or perform any duty or function conferred on it by or under any Act of Parliament that would permit the project to be carried out in whole or in part.


2. se félicite du fait qu'un rapport du Haut commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur l'incidence de la crise économique et financière mondiale sur le plein exercice de tous les droits de l'homme et sur les mesures susceptibles de les atténuer, soit inscrit à l'ordre du jour de la 13 session du CDH; appelle les États membres de l'Union à participer en priorité à ce débat;

2. Welcomes the fact that on the agenda of the 13th session of the UNHCR is a ‘Report of the United Nations High Commissioner for Human Rights on the impact of the global economic and financial crises to the realization of all human rights and on possible actions required to alleviate it’; calls on the EU Member States actively to contribute to this debate;


2. se félicite du fait qu'un rapport du Haut commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur l'incidence de la crise économique et financière mondiale sur le plein exercice de tous les droits de l'homme et sur les mesures susceptibles de les atténuer, soit inscrit à l'ordre du jour de la 13 session du CDH; appelle les États membres de l'Union à participer en priorité à ce débat;

2. Welcomes the fact that on the agenda of the 13th session of the UNHCR is a ‘Report of the United Nations High Commissioner for Human Rights on the impact of the global economic and financial crises to the realization of all human rights and on possible actions required to alleviate it’; calls on the EU Member States actively to contribute to this debate;


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2. se félicite du fait qu'un rapport du Haut commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur l'incidence de la crise économique et financière mondiale sur le plein exercice de tous les droits de l'homme et sur les mesures susceptibles de les atténuer, soit inscrit à l'ordre du jour de la 13 session du CDH; appelle les États membres de l'Union à participer en priorité à ce débat;

2. Welcomes the fact that on the agenda of the 13th session of the UNHCR is a ‘Report of the United Nations High Commissioner for Human Rights on the impact of the global economic and financial crises to the realization of all human rights and on possible actions required to alleviate it’; calls on the EU Member States actively to contribute to this debate;


13. se félicite du fait qu'un rapport du Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme sur l'incidence de la crise économique et financière mondiale sur le plein exercice de tous les droits de l'homme et sur les mesures susceptibles de les atténuer, soit inscrit à l'ordre du jour de la treizième session du CDH; appelle les États membres de l'UE à participer en priorité à ce débat;

13. Welcomes the fact that on the agenda of the 13th session of the UNHCR is a ‘Report of the United Nations High Commissioner for Human Rights on the impact of the global economic and financial crises to the realization of all human rights and on possible actions required to alleviate it’; calls on the EU Member States to contribute to this debate as a priority;


I. considérant que la directive 73/238/CEE du Conseil du 24 juillet 1973 vise à atténuer les effets de difficultés d'approvisionnement en pétrole brut et produits pétroliers en cherchant notamment à compenser, ou tout au moins, à atténuer les effets dommageables de toute difficulté qui, même momentanée ou ayant pour effet de réduire sensiblement les fournitures de ces produits, serait susceptible de causer des perturbations graves dans l'activité économique de l'Union;

I. whereas the Council directive 73/238 of July 24th 1973, aims at reducing the effects of difficulty of procurement in the crude oil and petroleum products and aiming notably at compensating or at least reducing, the harmful effects of any difficulty, even temporary, having the effect of considerably reducing supplies of such products could cause serious disturbances in the economic activity of the EU,


(Le document est déposé) Question n 864 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne la santé mentale et le suicide dans les Forces canadiennes (FC), tant dans la Force régulière, la Réserve que chez les anciens combattants, y compris les anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada (GRC): a) que nous apprennent l’histoire et la recherche faite après les Première et Deuxième Guerres mondiales d'une part sur le pourcentage de nos anciens combattants qui ont souffert à un degré ou à un autre du syndrome de stress post-traumatique (SSPT) et d'autre part sur l’influence que le syndrome a pu avoir sur leur aptitude (i) à garder un emploi, (ii) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 864 Ms. Kirsty Duncan: With respect to mental health and suicide in the Canadian Forces (CF), including regular forces, reservists and veterans, as well as among Royal Canadian Mounted Police (RCMP) veterans: (a) what does history and research show from the First World War (WWI) and the Second World War (WWII), regarding the percentage of Canadian veterans who suffered some degree of Post Traumatic Stress Disorder (PTSD) and how it might have impacted their ability to (i) hold down jobs, (ii) maintain relationships, (iii) overcome substance abuse, (iv) maintain their will to live; (b) how are suicides tracked for CF regu ...[+++]


Selon l’article 19, un examen préalable type peut aussi être réalisé lorsque des projets ont les mêmes caractéristiques et les mêmes effets environnementaux prévisibles et susceptibles d’être atténués (p. ex. installation de ponceaux), si l’Agence décide et déclare qu’un rapport d’examen préalable peut servir de modèle pour d’autres projets appartenant à la même catégorie.

Pursuant to section 19, a class screeningmay also be conducted in relation to projects that have common characteristics and predictable and mitigable environmental effects (e.g., culvert installations), where the Agency has determined and declared that a screening report can be used as a model in conducting screenings of other projects within the same class.


Selon l’article 19, un examen préalable type peut aussi être réalisé lorsque des projets ont les mêmes caractéristiques et les mêmes effets environnementaux prévisibles et susceptibles d’être atténués (p. ex. installation de ponceaux), si l’Agence décide et déclare qu’un rapport d’examen préalable peut servir de modèle pour d’autres projets appartenant à la même catégorie.

Pursuant to section 19, a class screening may also be conducted in relation to projects that have common characteristics and predictable and mitigable environmental effects (e.g., culvert installations), where the Agency has determined and declared that a screening report can be used as a model in conducting screenings of other projects within the same class.


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