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Anti-étincelant
Contenus susceptibles de nuire aux mineurs
Devoir de ne pas causer de préjudice
Devoir de ne pas nuire
Intention arrêtée de causer un préjudice
Intention délibérée de nuire
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Nuire au commerce
Nuire aux échanges
Obligation de ne pas causer de préjudice
Obligation de ne pas nuire
Porter atteinte au commerce
Porter atteinte aux échanges
Susceptible d'être défectueux
Susceptible de nuire à la santé humaine
Susceptible de tomber en panne
Volonté de nuire

Vertaling van "susceptibles de nuire " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
contenus susceptibles de nuire aux mineurs

content likely to harm minors


connaissances dont la divulgation est susceptible de nuire aux intérêts de la défense d'un Etat membre

information the disclosure of which is liable to harm the defence interests of a Member State


susceptible de nuire à la santé humaine

likely to be dangerous to human health


volonté de nuire [ intention délibérée de nuire | intention arrêtée de causer un préjudice ]

specific intent to harm


devoir de ne pas nuire [ obligation de ne pas nuire | devoir de ne pas causer de préjudice | obligation de ne pas causer de préjudice ]

duty not to harm [ duty not to injure ]


nuire au commerce [ nuire aux échanges | porter atteinte au commerce | porter atteinte aux échanges ]

adversely affect trade


accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance

accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking


susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux

defectible


Présence dans le sang d'autres substances susceptibles d'entraîner une dépendance

Finding of other drugs of addictive potential in blood
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'article 22 de la directive établit une distinction entre les programmes susceptibles de nuire gravement à l'épanouissement des mineurs (article 22, paragraphe 1) et les programmes susceptibles de nuire à l'épanouissement des mineurs (article 22, paragraphe 2).

Article 22 of the Directive distinguishes between programmes which might seriously impair the development of minors (Article 22(1)) and programmes which are likely to impair the development of minors (Article 22 (2)).


Les mentions de danger H360 et H361 indiquent une préoccupation générale concernant les effets sur la fertilité et/ou sur le développement: “Peut nuire/susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus”.

Hazard statements H360 and H361 indicate a general concern for effects on fertility and/or development: “May damage/Suspected of damaging fertility or the unborn child”.


Les mentions de danger H360 et H361 indiquent une préoccupation générale concernant les effets sur la fertilité et/ou le développement: “Peut nuire/susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus”.

Hazard statements H360 and H361 indicate a general concern for effects on fertility and/or development: “May damage/Suspected of damaging fertility or the unborn child”.


«Les mentions de danger H360 et H361 indiquent une préoccupation générale concernant les effets sur la fertilité et/ou le développement: “Peut nuire/susceptible de nuire à la fertilité ou au fœtus”.

‘Hazard statements H360 and H361 indicate a general concern for effects on fertility and/or development: “May damage/Suspected of damaging fertility or the unborn child”.


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À cet égard, l'Union exprime une nouvelle fois sa vive préoccupation et elle exhorte la Turquie à éviter toute forme de menace ou d'action dirigée contre un État membre, source de friction ou action susceptible de nuire aux relations de bon voisinage et au règlement pacifique des différends.

In this context, the Union expresses once again serious concern, and urges Turkey to avoid any kind of threat or action directed against a Member State, or source of friction or actions, which could damage good neighbourly relations and the peaceful settlement of disputes.


La facturation électronique, qui est aujourd'hui en plein développement, se trouve ainsi freinée par l'existence de législations très diverses et souvent très restrictives. Or ces contraintes représentent désormais un fardeau susceptible de nuire à la compétitivité des entreprises européennes et au développement du commerce électronique.

Electronic invoicing, which is now burgeoning, is thus held back by the existence of diverse and often very restrictive sets of legislation and this is liable to thwart the competitiveness of the European firms and impede the development of electronic commerce.


4. Le label écologique ne peut être attribué à des substances ou des préparations classées comme très toxiques, toxiques, dangereuses pour l'environnement, cancérogènes, tératogènes ou mutagènes conformément à la directive 67/548/CEE du Conseil(9) ou à la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil(10) ni aux produits fabriqués par des procédés susceptibles de nuire de façon significative à l'homme et/ou à l'environnement ou qui dans les conditions normales d'utilisation, pourraient nuire au consommateur.

4. The eco-label may not be awarded to substances or preparations classified as very toxic, toxic, dangerous to the environment, carcinogenic, toxic for reproduction, or mutagenic in accordance with Council Directive 67/548/EEC(9) or Directive 1999/45/EC of the European Parliament and of the Council(10) nor to goods manufactured by processes which are likely to significantly harm man and/or the environment, or in their normal application could be harmful to the consumer.


La communication d'informations inexactes, dénaturées ou incomplètes, ou encore le refus de transmettre certaines données peuvent amener la Commission à prendre des décisions erronées susceptibles de nuire gravement aux entreprises et consommateurs européens.

Incorrect, misleading or incomplete information or the refusal to provide it can lead the Commission to take incorrect decisions, with potentially serious effects on European businesses and consumers.


Compte tenu des faibles parts de marché qui sont liées aux logiciels d'application informatique et aux services d'entretien, de formation et de conseil, l'opération ne risque pas de créer ou de renforcer une position dominante susceptible de nuire à la concurrence au sein de l'EEE ou dans une partie substantielle de cet espace.

Given the small market shares both in IT application software and in the maintenance, training and consulting services, the operation will not create nor strengthen a dominant position likely to impair effective competition in the EEA or any substantial part of it.


Il invite toutes les parties concernées à coopérer avec l'ONU et la FINUL et à s'abstenir de tout acte et déclaration susceptibles de nuire à leurs efforts.

It appeals to all parties involved to cooperate with the UN and UNIFIL and to refrain from acts and declarations that might imperil their endeavours.




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susceptibles de nuire ->

Date index: 2025-04-10
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