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Anti-étincelant
Conduire un véhicule automobile
Conduire un véhicule motorisé
Conduire un véhicule à moteur
Conduite dans l'incapacité de conduire
Conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire
Conduite en étant dans l'incapacité de conduire
Conduite malgré une incapacité
Conduite sans permis de conduire
Covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
Covenant susceptible de rattachement au bien-fonds
Covenant susceptible de suivre le bien-fonds
Déchéance du droit de conduire
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Retrait du droit de conduire

Traduction de «susceptibles de conduire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conduire un véhicule à moteur en détenant un permis annulé [ conduire un véhicule automobile en détenant un permis annulé | conduire un véhicule motorisé en détenant un permis annulé ]

drive a motor vehicle when permit is cancelled


conduite malgré une incapacité | conduite dans l'incapacité de conduire | conduite en étant dans l'incapacité de conduire | conduite en se trouvant dans l'incapacité de conduire

driving while unfit to drive


conduire un véhicule à moteur [ conduire un véhicule automobile | conduire un véhicule motorisé ]

drive a motor vehicle [ operate a motor vehicle ]


covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds

covenant capable of running with land


exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]

informational fear onset


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking


Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative aux décisions de déchéance du droit de conduire | convention relative aux décisions de déchéance du droit de conduire

Convention drawn up on the basis of Article K.3 of the Treaty on European Union on Driving Disqualifications | Convention on Driving Disqualifications


chéance du droit de conduire | retrait du droit de conduire

driving disqualification | withdrawal of the right to drive


conduite sans permis de conduire

driving without a licence


opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire

failure to comply with measures to establish unfitness to drive
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cela conduit fréquemment les entreprises européennes à renforcer leurs liens non européens par des rachats d'entreprises, des fusions ou des investissements sortants, lesquels sont susceptibles de conduire à leur tour à la disparition d'une capacité européenne dans certains secteurs, voire de menacer la sécurité d'approvisionnement de l'Europe.

This will often lead European companies to strengthen their non-European links through takeover, merger or outward investment, which could in turn lead to the disappearance of European capability in some sectors and might even endanger European security of supply.


les circonstances et pratiques qui sont susceptibles de conduire à des chocs de paiement.

circumstances and practices that are likely to lead to payment shocks.


Le droit d'être entendu devrait être respecté dans toute procédure ouverte à l'encontre d'une personne et susceptible de conduire à une mesure lui portant préjudice.

The right to be heard should be complied with in all proceedings initiated against a person which are liable to conclude in a measure adversely affecting that person.


toute situation susceptible de conduire à une pollution des eaux ou du littoral d’un pays de l’UE;

any situation liable to lead to pollution of the waters or shore of an EU country;


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La délivrance de brevets communautaires est susceptible de conduire à des litiges entre particuliers portant notamment sur la validité ou la contrefaçon des brevets délivrés.

The granting of Community patents is liable to lead to litigation between private individuals, particularly as regards the validity and infringement of patents granted.


Parallèlement à ces instruments législatifs, l'établissement de rapports réguliers adressés au Parlement européen sur le résultat des diverses visites de suivi effectuées dans le cadre de la mise en œuvre du mécanisme d'évaluation de Schengen, ainsi que les informations communiquées sans délai au Parlement européen au sujet de toute mesure susceptible de conduire à la réintroduction du contrôle aux frontières renforceront la responsabilité politique et le contrôle démocratique.

Besides these legislative instruments, regular reporting to the European Parliament on the outcome of the different monitoring visits in the context of the operation of the Schengen Evaluation Mechanism, and immediate information provided to the European Parliament concerning any step taken that might lead to the possible re-introduction of border control, will improve accountability and democratic control.


L'évaluation laisse entendre que les allocations nationales sont susceptibles de conduire à la sélection de projets de moindre qualité, ce qui aurait une répercussion sur l'efficacité avec laquelle le programme génère de la valeur ajoutée pour l'UE.

The evaluation hints that national allocations may lead to selecting projects of lower quality, which would have an impact on the effectiveness of the programme to provide EU added value.


Les États membres sont encouragés à assurer le suivi des «notifications au titre de l’article 11» lorsque l’identification du produit est susceptible de conduire à l’adoption de mesures préventives et restrictives.

Member States are encouraged to ensure follow-up to ‘Article 11 notifications’ if product identification is likely to allow preventive and restrictive measures to be adopted.


les conditions susceptibles de conduire à des pollutions à court terme,

conditions likely to lead to short-term pollution,


* L'article 8 interdit les moyens de mise à mort et de capture susceptibles de conduire à des prélèvements soit massifs, soit non-sélectifs.

* Article 8 prohibits the use of all means of large-scale or non-selective capture or killing of birds.




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susceptibles de conduire ->

Date index: 2022-09-25
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