Traduction de «susceptible de déboucher » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
covenant capable of running with land

débouché | débouchés | marché | région de vente
area of sale | market | market area | marketing area | sales area

carrefour en T | carrefour en Y | débouché en T | débouché en Y
T intersection | T junction | Y intersection | Y junction

exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]
informational fear onset

anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles
spark-proof | non-sparking

débouché commercial | débouché
trade outlet | market outlet

Réseau des entreprises canadiennes [ REC | Réseau d'approvisionnement et de débouchés d'affaires | Système de repérage des débouchés ]
Canadian Company Capabilities [ CCC | Business Opportunities Sourcing System ]

programme Agri-débouchés [ Agri-débouchés ]
Agri-Opportunities Program [ Agri-Opportunities ]

susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux
defectible

susceptible
Susceptible (qualifier value)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Parmi ces activités figure également le maintien de l'ordre public lorsque cette mission est confiée à la police ou à d'autres autorités répressives lorsque cela est nécessaire à des fins de protection contre les menaces pour la sécurité publique et pour les intérêts fondamentaux de la société protégés par la loi, et de prévention de telles menaces, qui sont susceptibles de déboucher sur une infraction pénale.
They also include maintaining law and order as a task conferred on the police or other law-enforcement authorities where necessary to safeguard against and prevent threats to public security and to fundamental interests of the society protected by law which may lead to a criminal offence.

2. Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à la confiscation sur la base du paragraphe 1, à tout le moins lorsque cette impossibilité résulte d'une maladie ou de la fuite du suspect ou de la personne poursuivie, les États membres prennent les mesures nécessaires pour permettre la confiscation des instruments ou produits dans le cas où une procédure pénale a été engagée concernant une infraction pénale qui est susceptible de donner lieu, directement ou indirectement, à un avantage économique et où ladite procédure aurait été susceptible de déboucher sur une condamnation pénale si le suspect ou la personne poursuivie avait été en mesure de comparaître en justice.
2. Where confiscation on the basis of paragraph 1 is not possible, at least where such impossibility is the result of illness or absconding of the suspected or accused person, Member States shall take the necessary measures to enable the confiscation of instrumentalities and proceeds in cases where criminal proceedings have been initiated regarding a criminal offence which is liable to give rise, directly or indirectly, to economic benefit, and such proceedings could have led to a criminal conviction if the suspected or accused person had been able to stand trial.

Dans le cas de travaux de recherche susceptibles de déboucher sur le développement d'une nouvelle technologie médicale (par exemple, dans le domaine des médicaments, des vaccins et des diagnostics médicaux), il convient de prendre, s'il y a lieu, des mesures pour garantir l'exploitation et la diffusion immédiates des résultats.
In the case of research with the potential for further development into a novel medical technology (such as drugs, vaccines and medical diagnostics), measures should be taken to ensure the immediate exploitation and dissemination of the results, where appropriate.

Il est donc extrêmement important que les utilisateurs disposent d’informations claires et complètes lorsqu’ils entreprennent une démarche susceptible de déboucher sur un stockage ou un accès de ce type.
It is therefore of paramount importance that users be provided with clear and comprehensive information when engaging in any activity which could result in such storage or gaining of access.

En particulier, sur demande, l’autorité requise fournit à l’autorité requérante des renseignements concernant des activités susceptibles de déboucher sur des infractions à la législation douanière de la partie contractante de l’autorité requérante, telles que la présentation de déclarations douanières incorrectes ou de certificats d’origine incorrects, de factures ou d’autres documents incorrects ou falsifiés, ou susceptibles de l’être.
In particular, upon request, the requested authority shall furnish the applicant authority with information regarding activities that may result in operations in breach of customs legislation of the Contracting Party of the applicant authority, for example, incorrect customs declarations and certificates of origin, invoices, or other documents known to be, or suspected of being, incorrect or falsified.

L'évaluation à mi-parcours de l'efficacité des programmes, entamée au début de l'année 2003 et susceptible de déboucher sur des propositions de révision de ces programmes, pourrait être l'occasion de prendre davantage en considération, dans les actions des Fonds structurels, les priorités définies dans le Sixième programme d'action pour l'environnement et dans la Communication de la Commission définissant la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable.
The mid-term review of the efficiency of programmes which started at the beginning of 2003, and which may lead to proposals for revising some programmes, should provide an occasion for taking better account in the operations Structural Funds of the priorities set out in the Sixth Action Plan for the environment and in the Commission's Communication on a European Union strategy for sustainable development.

Le CERP examine des questions de nature réglementaire et opérationnelle afférentes à la poste et il facilite les contacts avec les organismes compétents afin d'élaborer une stratégie commune susceptible de déboucher, s'il y a lieu, sur des propositions et des recommandations.
The CERP discusses regulatory and operational postal issues and facilitates contacts with the relevant bodies, in order to develop a common approach that can lead, where appropriate, to proposals and recommendations.

Le tourisme est susceptible de se développer davantage à condition que l'on procède à une privatisation des équipements susceptible de déboucher sur de nouveaux investissements.
Tourism is likely to grow further provided that privatisation of facilities takes place leading to more investment.