Traduction de «surveillance ou l’organe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

surveillance de l'air | surveillance automatique en continu de la pollution atmosphérique | surveillance automatique de la pollution atmosphérique | surveillance en continu de la pollution atmosphérique | mesure de la pollution atmosphérique
air monitoring

surveillant de l'isolation [ surveillante de l'isolation | surveillant du calorifugeage | surveillante du calorifugeage | surveillant de travaux de calorifugeage | surveillante de travaux de calorifugeage | surveillant de travaux d'isolation | surveillante de travaux d'isolation ]
insulation supervisor

surveillant de l'apprêtage [ surveillante de l'apprêtage | surveillant de l'ennoblissement | surveillante de l'ennoblissement | surveillant du finissage | surveillante du finissage ]
finishing supervisor

surveillance de l'environnement [ surveillance continue de l'environnement | surveillance environnementale | contrôle environnemental ]
environmental monitoring [ environmental surveillance ]

station de surveillance de l'environnement dans plusieurs milieux | station de surveillance dans plusieurs milieux
multi-media monitoring station

surveillance de l'état du conducteur | surveillance de la sécurité du conducteur
driver safety monitoring

Ordonnance du 22 novembre 2006 sur les émoluments et les taxes de surveillance de l'Office fédéral de l'énergie | Ordonnance sur les émoluments de l'OFEN [ OEmol-OFEN ]
Ordinance of 22 November 2006 on the Fees and Supervision Charges levied by the Swiss Federal Office for Energy | SFOE Fees Ordinance [ FeeO-SFOE ]

Commission fédérale de surveillance de l'instruction aéronautique préparatoire (SPHAIR)
Federal Supervisory Commission for Preparatory Aviation Instruction (SPHAIR) | Federal Supervisory Committee for Preparatory Aviation Instruction (SPHAIR)

Mission de police de surveillance de l´UE [ EUPM ]
European Union Police Mission [ EUPM ]

biodisponibilité | efficacité biologique d'un produit pour l'organe cible
bioavailability | effectiveness

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour garantir un traitement proportionnel, lorsque la société de gestion ou d'investissement et le dépositaire appartiennent au même groupe, au moins un tiers des membres, ou deux personnes, le chiffre le plus bas étant retenu, des organes assumant des fonctions de surveillance ou des organes de direction également chargés des fonctions de surveillance doivent être indépendants.
To ensure proportionate treatment, where the management company or the investment company and depositary belong to the same group, at least one third of the members or two persons on the bodies in charge of the supervisory functions or on the management bodies which are also in charge of the supervisory functions, whichever is lower, should be independent.

Lorsque la présente directive fait référence à l’organe de direction et que en vertu du droit national, les fonctions de gestion et de surveillance de l’organe de direction sont attribuées à différents organes ou à différents membres au sein d’un organe, l’État membre identifie les organes ou membres de l’organe de direction responsables conformément à son droit national, sauf dispositions contraires de la présente directive.
Where this Directive refers to the management body and, pursuant to national law, the managerial and supervisory functions of the management body are assigned to different bodies or different members within one body, the Member State shall identify the bodies or members of the management body responsible in accordance with its national law, unless otherwise specified by this Directive.

Lorsque la présente directive fait référence à l’organe de direction et que en vertu du droit national, les fonctions de gestion et de surveillance de l’organe de direction sont attribuées à différents organes ou à différents membres au sein d’un organe, l’État membre identifie les organes ou membres de l’organe de direction responsables conformément à son droit national, sauf dispositions contraires de la présente directive;
Where this Directive refers to the management body and, pursuant to national law, the managerial and supervisory functions of the management body are assigned to different bodies or different members within one body, the Member State shall identify the bodies or members of the management body responsible in accordance with its national law, unless otherwise specified by this Directive;

2. Lorsque, la présente directive fait référence à l'organe de direction et que conformément au droit national, les fonctions de gestion et de surveillance de l'organe de direction sont attribuées à différents organes ou à différents membres au sein d'un organe, l'État membre recense les organes ou membres de l'organe de direction responsables conformément à son droit national, sauf dispositions contraires de la présente directive.
2. Where this Directive refers to the management body and, pursuant to national law, the managerial and supervisory functions of the management body are assigned to different bodies or different members within one body, the Member State shall identify the bodies or members of the management body responsible in accordance with its national law, unless otherwise specified by this Directive.

S'agissant de la surveillance macroprudentielle, la Commission approuve tout particulièrement la suggestion du groupe en faveur de la mise en place d'un nouvel organe européen, qui serait placé sous l'égide de la BCE et auquel participeraient la Commission et les comités des autorités de surveillance européennes; cet organe serait chargé de recueillir des informations sur tous les risques pesant sur l'ensemble du secteur, dans tous les secteurs de la finance, et de les apprécier.
Regarding macro-prudential supervision, the Commission particularly welcomes the Group's idea for a new European body, under the auspices of the ECB and involving the Commission and the Committees of European Supervisors, to gather and assess information on all risks to the sector as a whole, across all sectors of finance.

(e) «organe de surveillance», le conseil de surveillance (structure dualiste), désigné dans les statuts de la SPE comme responsable de la surveillance de l’organe de direction;
(e) 'supervisory body' means the supervisory board (dual board), designated in the articles of association of the SPE as being responsible for the supervision of the management body;

b)soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.
(b)either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.

soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.
either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.

b) soit un organe de surveillance et un organe de direction (système dualiste), soit un organe d'administration (système moniste) selon l'option retenue par les statuts.
(b) either a supervisory organ and a management organ (two-tier system) or an administrative organ (one-tier system) depending on the form adopted in the statutes.