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Ainsi qu'il convient
Au besoin
Audit environnemental
Cadre de surveillance de l'UE
Cadre européen de surveillance
Comité de surveillance
Comité de surveillance de l'OLAF
Contrôle au
Contrôle automatique de la qualité des eaux
Contrôle de l'environnement
Contrôle de la pollution de l'eau
Contrôle prudentiel
De temps à autre
EMAS
En tant que de besoin
Gérer le matériel de sécurité et de surveillance
Gérer le matériel de sûreté et de surveillance
Gérer l’équipement de sécurité et de surveillance
Gérer l’équipement de sûreté et de surveillance
Information sur la pollution
Inspection environnementale
Le cas échéant
Lorsqu'il y a lieu
Lorsqu'il y aura lieu
Lorsque cela est nécessaire
MRU
MSU
Mécanisme de résolution unique
Mécanisme de surveillance unique
Par intervalles
Par moments
Parfois
Périodiquement
Quand besoin est
Quand besoin sera
S'il y a lieu
SESF
Selon le cas
Selon les besoins
Si besoin est
Si nécessaire
Supervision financière
Surveillance automatique de la pollution de l'eau
Surveillance aux frontières
Surveillance continue de la qualité des eaux
Surveillance de frontières
Surveillance de l'environnement
Surveillance de la frontière
Surveillance de la pollution
Surveillance de la pollution de l'eau
Surveillance des eaux
Surveillance des frontières
Surveillance des établissements financiers
Surveillance en continu de la pollution de l'eau
Surveillance financière
Surveillance prudentielle
Système de management environnemental et d'audit
Système européen d'assurance des dépôts
Système européen de surveillance financière
Union bancaire de l’UE
éco-audit
éventuellement

Vertaling van "surveillance lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


le cas échéant [ quand besoin est | lorsqu'il y a lieu | selon les besoins | quand besoin sera | lorsqu'il y aura lieu | si besoin est | en tant que de besoin | s'il y a lieu | périodiquement | de temps à autre | par intervalles | parfois | par moments ]

from time to time


Pensions alimentaires pour enfants: cahier d'application pour les parents: lorsque les parents ont un revenu régulier provenant d'un salaire ou d'un traitement et lorsque les enfants résident habituellement avec un parent

Federal Child Support Guidelines: A Workbook for Parents: When Parents Have Regular Income from a Salary or Wage, and When the Children Usually Live with One Parent


surveillance financière [ cadre de surveillance de l'UE | cadre européen de surveillance | contrôle prudentiel | SESF | supervision financière | surveillance des établissements financiers | surveillance prudentielle | système européen de surveillance financière ]

financial supervision [ ESFS | European Supervisory Framework | European System of Financial Supervision | EU Supervisory Framework | financial market supervision | financial surveillance | prudential control | prudential supervision | supervision of financial institutions ]


surveillance aux frontières | surveillance de frontières | surveillance de la frontière | surveillance des frontières

border surveillance


gérer l’équipement de sûreté et de surveillance | gérer le matériel de sécurité et de surveillance | gérer l’équipement de sécurité et de surveillance | gérer le matériel de sûreté et de surveillance

handle equipment of surveillance | manage surveillance cameras | handle surveillance equipment | operate security cameras


Comité de surveillance | Comité de surveillance de l'Office européen de lutte antifraude | Comité de surveillance de l'OLAF

OLAF Supervisory Committee | Supervisory Committee | Supervisory Committee of OLAF | Supervisory Committee of the European Anti-Fraud Office | Surveillance Committee


surveillance de la pollution de l'eau [ surveillance automatique de la pollution de l'eau | surveillance continue de la qualité des eaux | surveillance en continu de la pollution de l'eau | contrôle automatique de la qualité des eaux | surveillance des eaux | contrôle de la pollution de l'eau | contrôle au ]

water monitoring [ water quality monitoring ]


surveillance de l'environnement [ audit environnemental | contrôle de l'environnement | éco-audit | EMAS | information sur la pollution | inspection environnementale | surveillance de la pollution | système de management environnemental et d'audit ]

environmental monitoring [ EMAS | environmental inspection | environmental surveillance | environmental watch | EU Eco-Management and Audit Scheme | monitoring of pollution | Environmental audit(STW) ]


union bancaire de l’UE [ mécanisme de résolution unique | mécanisme de surveillance unique | MRU | MSU | système européen d'assurance des dépôts ]

EU banking union [ EDIS | European deposit insurance scheme | Single resolution mechanism | Single supervisory mechanism | SRM | SSM ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
339 (1) L’exploitant d’un aérodrome n’est pas tenu de placer des escortes ou des surveillants dans un moyen de transport qui se trouve dans une zone réglementée à l’aérodrome et qui transporte des personnes qui doivent être sous escorte ou sous surveillance lorsque ce moyen de transport circule en convoi avec un moyen de transport d’escorte dans lequel se trouve au moins une personne qui est titulaire d’une carte de zone réglementée activée et qui est en possession de celle-ci.

339 (1) The operator of an aerodrome is not required to place an escort or surveillance personnel in a conveyance that is in a restricted area at the aerodrome and is carrying persons who require escort or surveillance if the conveyance travels in a convoy with an escort conveyance that contains at least one person in possession of an active restricted area identity card that has been issued to them.


183 (1) L’exploitant d’un aérodrome n’est pas tenu de placer des escortes ou des surveillants dans un moyen de transport qui se trouve dans une zone réglementée à l’aérodrome et qui transporte des personnes qui doivent être sous escorte ou sous surveillance lorsque ce moyen de transport circule en convoi avec un moyen de transport d’escorte dans lequel se trouve au moins une personne qui est titulaire d’une carte de zone réglementée activée et qui est en possession de celle-ci.

183 (1) The operator of an aerodrome is not required to place an escort or surveillance personnel in a conveyance that is in a restricted area at the aerodrome and is carrying persons who require escort or surveillance if the conveyance travels in a convoy with an escort conveyance that contains at least one person in possession of an active restricted area identity card that has been issued to them.


8. Sur demande, le président du conseil de surveillance de la BCE tient des discussions confidentielles à huis clos avec le président et les vice-présidents de la commission compétente du Parlement européen au sujet de ses missions de surveillance, lorsque de telles discussions sont nécessaires à l’exercice des pouvoirs conférés au Parlement européen par le TFUE.

8. Upon request the Chair of the Supervisory Board of the ECB shall hold confidential oral discussions behind closed doors with the Chair and Vice-Chairs of the competent committee of the European Parliament concerning its supervisory tasks where such discussions are required for the exercise of the European Parliament’s powers under the TFEU.


Les autorités compétentes des États membres d'accueil devraient avoir le pouvoir d'effectuer, au cas par cas, des contrôles et inspections sur place des activités des succursales d'établissements établies sur leur territoire et d'exiger d'une succursale des informations sur ses activités ainsi qu'à des fins statistiques, d'information ou de surveillance, lorsque les États membres d'accueil l'estiment nécessaire aux fins de la stabilité du système financier.

The competent authorities of host Member States should have the power to carry out, on a case-by-case basis, on-the-spot checks and inspections of the activities of branches of institutions on their territory and require information from a branch about its activities and for statistical, informational, or supervisory purposes, where the host Member States consider it relevant for reasons of stability of the financial system.


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1. L’autorité compétente entreprend la surveillance prévue à l’article 25, paragraphe 1, dans le cadre d’un programme de surveillance lorsqu’une surveillance structurée est nécessaire en raison:

1. The competent authority shall undertake surveillance provided for in Article 25(1) in the framework of a surveillance programme, when structured surveillance is necessary due to:


Note: Les données relatives aux pays européens renvoient aux membres du conseil d’administration (du conseil de surveillance lorsqu’une distinction est établie entre fonction de surveillance et fonction exécutive. Le président est pris en compte).

Notes: data on European countries refer to members of the board of directors (supervisory board in case of separated supervisory and executive functions. Count includes the chairperson).


Conformément aux règles actuelles, les autorités de surveillance doivent opter pour une forme de surveillance lorsqu'un groupe prend une participation importante dans un autre secteur et lorsque l'entreprise mère est une société holding.

Under the current rules, supervisors have to choose which supervision they apply when a group acquires a significant stake in another sector and when the parent entity is a holding company.


La directive prévoit des pouvoirs de surveillance lorsque la situation financière d'une entreprise se détériore, lorsque des provisions techniques adéquates n'ont pas été constituées ou lorsque la solvabilité est insuffisante.

The directive lays down supervisory powers in cases where a company's financial situation deteriorates, where no adequate technical provisions are in place or where there is insufficient solvency.


Ils peuvent également ne pas exercer cette surveillance lorsque l'entreprise mère est une compagnie financière établie dans le même État membre que l'établissement de crédit, pour autant que cette compagnie soit soumise à la même surveillance que les établissements de crédit.

Member States also waive such monitoring where the parent undertaking is a financial holding company established in the same Member State as the credit institution, provided that company is subject to the same monitoring as credit institutions.


d) d'évaluer, documents à l'appui, la validité des informations obtenues antérieurement par la surveillance lorsqu'il s'avère que les systèmes de surveillance ne fonctionnent pas correctement.

(d) assessing and documenting the validity of previous monitoring information when monitoring systems are found to be malfunctioning.




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