Traduction de «suppose le réexamen » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe des Amis de la présidence (Cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du cadre financier pluriannuel) | groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du CFP)
Friends of the Presidency Group (MFF Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework Review/Revision/Omnibus financial regulation) | Friends of the Presidency Group (Multiannual Financial Framework)

réexamen budgétaire | réexamen du budget
budget review

réexamen au titre de l'expiration des mesures | réexamen de mesures parvenant à expiration
expiry review | expiry review investigation

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Definition: This category should be used to record the presence of psychological or behavioural influences thought to have played a major part in the etiology of physical disorders which can be classified to other chapters. Any resulting mental disturbances are usually mild, and often prolonged (such as worry, emotional conflict, apprehension) and do not of themselves justify the use of any of the categories in this chapter. | Psychological factors affecting physical conditions Examples of the use of this category are:asthma F54 and J45.- | dermatitis F54 and L23-L25 | gastric ulcer F54 and K25.- | mucous colitis F54 and K58.- | ulcerative colitis F54 and K51.- | urticaria F54 and L50.-

Définition: Démence évoluant progressivement, comportant des signes neurologiques étendus, due à des altérations neuropathologiques spécifiques que l'on suppose provoquées par un agent transmissible. Elle débute habituellement à l'âge mûr ou plus tard, mais peut débuter chez l'adulte à n'importe quel âge. Son évolution est subaiguë, aboutissant à la mort en un à deux ans.
Definition: A progressive dementia with extensive neurological signs, due to specific neuropathological changes that are presumed to be caused by a transmissible agent. Onset is usually in middle or later life, but may be at any adult age. The course is subacute, leading to death within one to two years.

Réexamen relatif à l'expiration [ Réexamen relatif à l'expiration d'une ordonnance ou des conclusions ]
Expiry Review

TCCE - Avis de réexamen et réexamen
CITC - Notice of Review and Review

Formulaire de demande de réexamen du Paiement d'expérience commune [ Formulaire de demande de réexamen du PEC ]
Common Experience Payment Reconsideration Form [ CEP Reconsideration Form ]

infraction supposant la participation nécessaire
consensual offence | consensual participation offence

titre faux | titre supposé | titre falsifié
false document

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La Commission a préparé le terrain pour la mise en œuvre de l’article 14, paragraphe 1, du règlement, ce qui suppose un réexamen de sa décision n° 2009/491/CE.
The Commission has started the ground work for the implementation of Article 14(1) of the Regulation that includes a review of Commission Decision 2009/491/EC.

Cette mesure suppose un réexamen complet de la façon dont on recrute le personnel responsable et dont on applique les procédures de contrôle de sécurité.
This calls for a complete rethinking of how we recruit and administer security arrangements.

Cette stratégie suppose le réexamen des critères actuels de brevetabilité établis par la Convention sur le brevet européen de 1973 afin de les préciser et, le cas échéant, de les compléter pour ne pas qu’ils soient le prétexte à diverses interprétations juridiques. Telle est la pratique actuelle par le biais de l’introduction et de l’utilisation de concepts non définis dans la Convention, tels que la "contribution technique".
This strategy must review the existing patentability criteria established by the European Patents Convention of 1973 with a view to making them more precise and perhaps providing more details, thus leaving no scope for different legal interpretations, as happens at present in connection with the introduction and use of concepts such as the ‘technical contribution’, which are not defined in the Convention.

Il a été établi par l’enquête de réexamen qu’il existe des différences importantes entre les procédés de fabrication des transpalettes à main, d’une part, et des élévateurs, gerbeurs, tables élévatrices et chariots peseurs, d’autre part, puisque ces derniers produits doivent comporter des composants supplémentaires, ce qui suppose des étapes de fabrication différentes.
It was established by the review investigation that there are significant differences in the production process of HPT and HSSWT since the latter need additional components and thus different production steps compared with HPT.

La prise en compte des préférences collectives est porteuse d’implications pour le contenu même des négociations futures : elle suppose en effet de procéder à un réexamen du rapport coût / bénéfice de l'agenda des négociations internationales en intégrant explicitement les risques d'achoppement sur ces questions.
If we are going to start taking account of collective preferences, this will influence the content of future negotiations. The cost effectiveness of discussing specific issues in international negotiations will have to be reviewed, bearing in mind the risk of failure over questions relating to collective preferences.

Cela suppose donc que ce réexamen porte à la fois sur les directives proprement dites ainsi que sur les modalités et le contexte de leur application (dispositions concernant leur transposition dans la législation nationale, jurisprudence, autorégulation, mise à exécution, conformité réelle et évolution des pratiques des milieux d'affaires, des techniques et des aspirations des consommateurs).
That implies looking not only at the directives themselves but the way they are applied and the markets within which they operate (i.e. national transposing laws; jurisprudence; self-regulation; enforcement; levels of compliance in practice; and developments in business practice, technology and consumer expectations).

Cela suppose des consultations sur la réglementation proposée, une évaluation des incidences de cette réglementation ainsi que l'introduction de schémas de codification et de refonte de la législation européenne et de systèmes de réexamen de la législation.
This means consultation on proposed regulation, assessment of the impact of regulations as well as the introduction of schemes for codification and recasting of European legislation and legislation review systems.

(3) un tel réexamen suppose la consultation et la réflexion de toutes les parties concernées, y compris notamment les organisations de consommateurs, les milieux agricoles et le monde scientifique;
(3) such a substantial review requires consultation of and consideration by all the parties concerned, including in particular consumer organisations, the farming industry and the scientific world;

Cela suppose que nous devons soit rejeter les mauvais projets de loi ou en amender les mauvaises parties pour adopter de bonnes lois. Par conséquent, je propose: Qu'on modifie la motion en supprimant tous les mots après «Que» et en les remplaçant par ce qui suit: le projet de loi C-82, Loi modifiant la Loi sur la Monnaie royale canadienne, ne soit pas lu maintenant pour la troisième fois, mais qu'il soit renvoyé au Comité permanent de l'administration gouvernementale aux fins du réexamen de l'article 1.
Therefore I move: That the motion be amended by deleting all the words after the word ``that'' and substituting the following: That Bill C-82, an act to amend the Royal Canadian Mint Act be not now read a third time, but be referred back to the Standing Committee on Government Operations for the purpose of reconsidering clause 1.

On sait que l'Accord général sur le commerce des services suppose un réexamen cette année, entre autres des exemptions.
As you know, the General Agreement on Trade and Services is up for review this year, including its exemptions.