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Anneé-personne
Année homme
Message FRI
Message FRT
Pendant deux années supplémentaires
Pâturage pendant toute l'année

Vertaling van "supplémentaires pendant l’année " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année : Résultats des enquêtes sur l'activité annuelle [ Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année ]

Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment: Results of the Annual Work Patterns Survey [ Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment ]


Rapport sur les marchés de l'état adjugés par les ministères et les organismes pendant l'année civile

Report on Government Contracting by Departments and Agencies for Calendar Year


Programme concret de mesures et d'activités à engager avant et pendant l'Année internationale de la jeunesse

Program of Measures and Activities for the Preparation and Observance of International Youth Year


pendant deux années supplémentaires

for two additional years


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


année homme | anneé-personne | unité de mesure représentant le travail d'une personne pendant un an

person-year | staff year | PY [Abbr.]


pâturage pendant toute l'année

grazing throughout the year


Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011 [ Message FRI ]

Dispatch on the promotion of education, research and innovation for the period from 2008 to 2011


Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004-2007 | Message FRT

Message on the promotion of education, research and technologie for the 2004-2007 period
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si les contrôles font apparaître des irrégularités significatives dans une région ou partie de région ou pour une organisation de producteurs donnée, l’État membre effectue des contrôles supplémentaires pendant lannée considérée et accroît le pourcentage des demandes correspondantes à contrôler l’année suivante.

If the checks reveal significant irregularities in a region or part of a region or for a specific producer group, the Member State shall carry out additional checks during the year concerned and shall increase the percentage of corresponding applications to be checked the following year.


Les bureaux de douane d’exportation peuvent appliquer ces dispositions pendant une année civile complète, sur la base des statistiques de l’année civile précédente, même lorsque des déclarations d’exportation sont introduites par des exportateurs supplémentaires ou pour des secteurs de produits supplémentaires durant l’année en cours.

Customs offices of export may apply these rules for a full calendar year, based on the statistics for the previous calendar year, even where export declarations are made by additional exporters or for additional product sectors during the course of the year.


3. Au cas où les contrôles visés au paragraphe 2 feraient apparaître des irrégularités dans au moins 3 % des cas, l'autorité compétente effectue des contrôles supplémentaires pendant l'année en cours et augmente en conséquence le pourcentage des agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

3. Where the checks referred to in paragraph 2 reveal irregularities in at least 3 % of cases, the competent authority shall carry out additional checks during the year and shall consequently increase the percentage of farmers to be subject to an on-the-spot check the following year.


1 Lorsqu'une personne physique ou morale détenant une quantité de référence individuelle n'est pas un producteur au sens de la définition prévue à l'article 5, point c), du règlement (CE) no 1788/2003 pendant la période de douze mois s'achevant le 31 mars de l'année concernée, il ne lui est pas octroyé de prime aux produits laitiers ni de paiement supplémentaire pour l'année en cause, à moins qu'elle ne prouve, avant l'expiration d ...[+++]

1. When a natural or legal person holding an individual reference quantity does not come within the definition of producer provided for in Article 5(c) of Regulation (EC) No 1788/2003 during the twelve-month period ending on 31 March of the year concerned, no dairy premiums and additional payment shall be paid for the year concerned, unless he proves before the deadline for the application and to the satisfaction of the competent authority that production has been taken up.


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1 Lorsqu'une personne physique ou morale détenant une quantité de référence individuelle n'est pas un producteur au sens de la définition prévue à l'article 5, point c), du règlement (CE) no 1788/2003 pendant la période de douze mois s'achevant le 31 mars de l'année concernée, il ne lui est pas octroyé de prime aux produits laitiers ni de paiement supplémentaire pour l'année en cause, à moins qu'elle ne prouve, avant l'expiration d ...[+++]

1. When a natural or legal person holding an individual reference quantity does not come within the definition of producer provided for in Article 5(c) of Regulation (EC) No 1788/2003 during the twelve-month period ending on 31 March of the year concerned, no dairy premiums and additional payment shall be paid for the year concerned, unless he proves before the deadline for the application and to the satisfaction of the competent authority that production has been taken up.


3. Au cas où les contrôles visés au paragraphe 2 feraient apparaître des irrégularités dans au moins 3 % des cas, l'autorité compétente effectue des contrôles supplémentaires pendant l'année en cours et augmente en conséquence le pourcentage des agriculteurs devant faire l'objet d'un contrôle sur place l'année suivante.

3. Where the checks referred to in paragraph 2 reveal irregularities in at least 3 % of cases, the competent authority shall carry out additional checks during the year and shall consequently increase the percentage of farmers to be subject to an on-the-spot check the following year.


Les États membres veillent à ce que, en aucun cas, le nombre d'heures de travail hebdomadaire ne dépasse une moyenne de cinquante-huit heures pendant les trois premières années de la période transitoire, une moyenne de cinquante-six heures pendant les deux années suivantes et une moyenne de cinquante-deux heures pour toute période supplémentaire.

Member States shall ensure that in no case will the number of weekly working hours exceed an average of 58 during the first three years of the transitional period, an average of 56 for the following two years and an average of 52 for any remaining period.


Les États membres veillent à ce que, en aucun cas, le nombre d'heures de travail hebdomadaire ne dépasse une moyenne de cinquante-huit heures pendant les trois premières années de la période transitoire, une moyenne de cinquante-six heures pendant les deux années suivantes et une moyenne de cinquante-deux heures pour toute période supplémentaire.

Member States shall ensure that in no case will the number of weekly working hours exceed an average of 58 during the first three years of the transitional period, an average of 56 for the following two years and an average of 52 for any remaining period.


Aux États-Unis, les données PNR provenant de l'UE sont conservées pendant sept ans dans une base de données active, et pendant huit années supplémentaires dans une base de données inactive.

In the US, EU-sourced PNR data are retained for seven years in an active, and a further eight years in a dormant database.


iii) les États membres veillent à ce que, en aucun cas, le nombre d'heures de travail hebdomadaire ne dépasse une moyenne de 58 heures pendant les trois premières années de la période transitoire, une moyenne de 56 heures pendant les deux années suivantes et une moyenne de 52 heures pour toute période supplémentaire.

(iii) Member States shall ensure that in no case will the number of weekly working hours exceed an average of 58 during the first three years of the transitional period, an average of 56 for the following two years and an average of 52 for any remaining period.




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supplémentaires pendant l’année ->

Date index: 2021-07-15
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